Juillet 2020

Avec la participation du député Jean-René Cazeneuve et de l’économiste Mathieu Plane de l’OFCE, un premier atelier du réseau scientifique Finances locales s’est tenu le 26 juin en visio-conférence.

Un premier atelier séance s’est déroulé le 26 juin sur le thème des implications de la crise sanitaire sur le modèle de financement des collectivités. De fait l’arrêt des activités due à la période de confinement à fortement impacté les ressources des collectivités locales et de fait les équilibres financiers attendus pour le financement des services publics.

Juillet 2020

Dans le cadre de son action régionale en Auvergne-Rhône-Alpes, l’AdCF a organisé une Web'Rencontre régionale sur le thème des mobilités, en partenariat avec l'ADGCF et le GART. Les intercommunalités d'Auvergne-Rhône-Alpes ont été conviées à échanger sur les évolutions à venir en matière de transport et de solutions de mobilités suite à la loi d'orientation des mobilités.

Intervenants :
- Romain Cipolla, responsable du pôle mobilité durable au GART
- Bertrand Macé, conseiller environnement et mobilités de l'AdCF
- Nathalie Mas-Raval, représentante de l'AdCF auprès de France Mobilité et DGS Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
- Christophe Castanié, délégué régional de l'ADGCF et directeur du syndicat mixte des transports urbains thiernois, avec Émilie Gris

Juillet 2020

Cette Web’Rencontre a proposé un temps de débat sur le rôle – nouveau ? – que pourrait jouer l’intercommunalité. Les questions de cohésion et de solidarités relèvent, jusqu’à présent, de nombreuses compétences et de nombreux acteurs. L’ampleur de la crise et de ses impacts ont-ils fait évoluer la place occupée par l’intercommunalité ? Sa responsabilité en matière de coordination et de coopération, par exemple ?

Intervenants :
- Antoine Chéreau, président de la communauté de Terres de Montaigu (Pays-de-la-Loire)
- Anne Terlez, vice-présidente de Seine-Eure Agglo (Normandie)
- Romain Briot, responsable de l’action régionale et conseiller cohésion urbaine et européenne de l'AdCF
- Emmanuelle Chambard, DGA Cohésion sociale et culture de la communauté d'agglomération Valence-Romans Sud Rhône-Alpes

Juin 2020

Cette Web'Rencontre était consacrée à présenter les dispositions du projet de loi de finances rectificative en cours d’examen au parlement et notamment le dispositif de neutralisation des pertes de recettes. Ont été également présentés les éléments juridiques et financiers, préalables au vote des budgets 2020 (DOB, FPIC…).

Intervenants : 

• Claire Delpech, conseillère finances et fiscalité de l'AdCF
• Simon Mauroux, responsable affaires institutionnelles et juridiques de l'AdCF
• Raphaël Meyer, conseiller juridique de l'AdCF

Juin 2020

En vue de la réinstallation des conseils communautaires après le second tour des élections municipales, il a été proposé aux participants de passer en revue les différentes étapes de la mise en place des instances intercommunales. De la première séance des conseils aux décisions prises dans les premiers mois, cette Web’Rencontre juridique a été l’occasion d’échanger sur le fonctionnement institutionnel des intercommunalités après les élections : élection de l’exécutif, mise en place des commissions, pacte de gouvernance, délibérations relatives aux conditions d’exercice des mandats…

Intervenants :
- Simon Mauroux, responsable des affaires juridiques et institutionnelles de l'AdCF
- Raphaël Meyer, conseiller juridique de l'AdCF

Juin 2020

Plus que jamais, avec la crise sanitaire, résilience, sobriété et inclusion constituent des principes d’action prioritaires pour des villes et des territoires durables. France Ville Durable (FVD) et l'AdCF proposent un Club des agglos spécial sur le thème des villes et territoires durables, outils et initiatives concrètes pour une mise en œuvre opérationnelle.

Retrouvez le programme et la liste des intervenants détaillés

Juin 2020

En parallèle de l’accompagnement de la reprise des activités économiques, de nombreuses intercommunalités commencent à présenter (ou préparer) leurs plans de relance territoriaux appuyés à la fois sur des aides aux entreprises, sur la commande publique du « bloc communal » et sur des aides ciblées à la consommation. Cette Web'Rencontre a permis d'échanger sur les stratégies économiques intercommunales à court, moyen et long terme suite à la crise sanitaire.

Intervenants :
- Laurent Trogrlic, Président de la Communauté de communes du Bassin de Pompey et vice-président de l'AdCF au développement économique
- Nicolas Portier, délégué général de l'AdCF
- Raphaël Meyer, conseiller juridique de l'AdCF

Juin 2020

Nombre de communautés et métropoles ont mobilisé ces dernières semaines des moyens importants d'appui au tissu commercial local. Les effets de la crise sanitaire sur le tissu commercial de centre-ville comme de la périphérie à court et moyen termes doivent désormais être observés. Cette Web'Rencontre a permis d'analyser les perspectives de la reprise commerciale et d'en envisager le rebond.

Intervenants :
- Philippe Schmit, Secrétaire général de l'Assemblée des communautés de France et conseiller urbanisme et commerce
- David Lestoux, Directeur de Lestoux & Associés
- Vincent Ravat, Directeur général de Mercyalis
- Olivier Tregret, Directeur de l'Economie à la Communaute D'agglomeration Rochefort Ocean

Mai 2020

Dans l'attente d'informations plus précises à venir dans les prochaines semaines sur la tenue des élections municipales et intercommunales et la gouvernance des intercommunalités pendant la période transitoire, cette Web'Rencontre propose un nouveau temps d'échange avec le service juridique de l'AdCF sur les questions liées aux conseils mixtes et aux exécutifs intercommunaux dans cette période. Elle revient sur le cadre juridique et propose d'approfondir les problématiques qui s'y attachent, eu égard aux discussions en cours et au décret du 15 mai.

Intervenants :
- Simon Mauroux, responsable des affaires institutionnelles et juridiques de l'AdCF
- Raphaël Meyer, conseiller juridique de l'AdCF

Mai 2020

Cette Web'Rencontre évoque la question des impacts de la crise sanitaire sur les budgets locaux. Quel suivi des dépenses supplémentaires en lien avec la crise ? Quelles perspectives d’évolution des ressources fiscales (CVAE, CFE,...), tarifaires, dotations de l’État... ? Quelles évolutions des relations financières au sein du bloc local entre communes et intercommunalités ? Ont ensuite notamment été abordées les délibérations financières à prendre dans le cadre de la prolongation de l'état d'urgence sanitaire.

Intervenants :
Claire Delpech, conseillère finances et fiscalité de l'AdCF
Simon Mauroux, responsable des affaires juridiques et institutionnelles

Mai 2020

En partenariat avec la Délégation aux Territoires d'industrie, l'AdCF a proposé aux intercommunalités concernées par le programme (mais aussi à toutes celles qui le souhaitent) un deuxième webinaire consacré à la reprise industrielle, cette fois sous l'angle des transitions écologiques. La deuxième partie de la Web'Rencontre a été consacrée à l'exemple de l'hydrogène.

Avec la participation de Nicolas Portier, délégué général de l'AdCF ; Virginie Carolo, vice-présidente Caux Seine agglomération, vice-présidente de l'AdCF ; Antoine Hoingnet, délégation Territoires d'Industrie ; Luc Bodineau, coordinateur du programme hydrogène de l'ADEME et Claire Bourgeois-République, vice-présidente du Grand Dole et administratrice de l'Afhypac.

Mai 2020

Dans l'attente d'informations plus précises à venir dans les prochaines semaines sur la tenue des élections municipales et intercommunales et la gouvernance des intercommunalités pendant la période transitoire, cette web'rencontre propose un temps d'échange avec le service juridique de l'AdCF sur les questions liées aux conseils mixtes et aux exécutifs intercommunaux dans cette période. Elle est revenue sur le cadre juridique déjà exposé le 22 avril et a approfondi les problématiques qui s'y attachent, eu égard aux discussions en cours.

Intervenants :
- Simon Mauroux, responsable des affaires institutionnelles et juridiques de l'AdCF
- Raphaël Meyer, conseiller juridique de l'AdCF

Mai 2020

Identifier et anticiper les questions qui se poseront dans de nombreux domaines (éducation, commerces, entreprises, mobilités…). Rendez-vous de sensibilisation et d'identification des problématiques : réfléchir ensemble à des solutions, préparer des stratégies concertées et coordonnées.

Intervenants :

• Nicolas Portier, Délégué général de l'AdCF - Assemblée des communautés de France
• Loïc Cauret, Président de Lamballe Terre & Mer - Président délégué de l'Assemblée des Communautés de France
• Régis Petit, DGS de la communauté d'agglomération Seine-Eure

Mai 2020

Les intercommunalités du Grand Est ont été conviées à échanger sur les évolutions à venir en matière de transport et de solutions de mobilités suite à la loi d'orientation des mobilités. Comment traiter des sujets aussi divers que les liaisons inter-territoires, la connexion aux sites d'activités, les coûts des mobilités, la demande et le besoin de mobilités dans les périphéries? Quelles solutions innovantes pour les territoires ruraux, la protection de l’environnement, ... ? Ce temps d’échanges a dressé, au-delà de l’état des lieux, des pistes d’organisation concrètes pour les mobilités en territoires peu denses.

Intervenants :
Olivier Jacquin, Président de Citoyens et Territoires, sénateur de Meurthe-et-Moselle, parlementaire associé
Raphaël Meyer, conseiller juridique à l'AdCF
Kristell Juven, directrice adjointe de citoyens et territoires
Cécile Hubert, chargée de mission Codir France chez Transdev
Pascal Rascalon, chef de la mission intermodalités à la région Grand Est

Mai 2020

En partenariat avec la Délégation aux Territoires d'industrie, l'AdCF a proposé aux intercommunalités concernées par le programme (mais aussi à toutes celles qui le souhaitent) un webinaire consacré à une mesure des impacts de la crise sur les tissus industriels et les territoires d’industrie, les moyens de favoriser la reprise de l’activité et les pistes de réflexion pour la suite.

Intervenants

• Guillaume Basset, Directeur du programme Territoires d’industrie auprès du Ministre de l'Économie et des finances et de la Ministre de la Cohésion des territoires
• Nicolas Portier, Délégué général de l'AdCF
• Laurent Trogrlic, Président de la Communauté de communes du Bassin de Pompey et vice-président de l'AdCF au développement économique