Novembre 2021
Le CNFPT et AdCF-Intercommunalités de France s’associent pour proposer un cycle de webinaires dédié au Zéro artificialisation nette (ZAN) dont l’impact sera important sur les modes d’aménager et de développer les territoires.
Cette série de six rencontres d’un format court (1h chacun) permet d’identifier l’ensemble des enjeux stratégiques et techniques que revêt cette grande ambition de sobriété foncière. La loi du 22 août 2021 relative à la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets contient d’importantes dispositions affectant notamment les documents d’urbanisme, que les acteurs locaux gagnent à rapidement s’approprier pour en accompagner leur mise en œuvre.
Juillet 2021
L'AdCF - Intercommunalités de France continue son programme de Web'rencontres en partenariat avec l'ADGCF et vous propose un nouveau webinaire consacré aux politiques de cohésions dans les Contrats de relance et de transition écologique. Comment aborder l'angle des politiques de cohésion dans la rédaction des contrats ?
Juillet 2021
Dans le cadre du cycle de webinaires nationaux consacrés à l’élaboration du contenu des contrats de relance et de transition écologique (CRTE), l’AdCF et les Interconnectés ont proposé d’aborder les actions relevant du numérique.
Juin 2021
Comment consolider le pilotage politique de ces évolutions aux lourds impacts dans le fonctionnement des territoires ? Quel regard porter sur les outils dont ils disposent au travers de la planification et des systèmes d’autorisations ? Quel regard porter sur la capacité d’action et de régulation? Comment juger les évolutions législatives récentes (ou en cours d’examen parlementaires pour ce qui concerne les dispositions relatives à l’urbanisme commercial du projet de loi Climat et résilience) ?
Juin 2021
L'AdCF – Intercommunalités de France et France urbaine ont proposé un temps d’échange aux élus et aux cadres des agglomérations, communautés urbaines, établissements publics territoriaux et métropoles sur les enjeux de la « relance » dans les quartiers défavorisés. Ce webinaire a permis d’aborder les sujets d’actualité : l’élaboration des contrats de relance et de transition écologique, la mise en œuvre des mesures du plan France Relance et du Comité interministériel des villes de janvier 2021, l’intégration d’un volet cohésion urbaine au sein du Contrat de relance et de transition écologique.
Juin 2021
Analyse de la mobilisation des intercommunalités à travers la relance et l'opportunité pour le développement économique de leur territoire. Les contrats de relance et de transition écologique sont l’occasion de définir des objectifs et une stratégie partagée.
Juin 2021
Quels appuis l’intercommunalité peut-elle apporter à l’organisation des soins ? Comment penser leur développement et leur transformation au service des habitants ?
Avec la participation de la Fédération Hospitalière de France, le Club des agglomérations et des métropoles du 17 juin est venu nourrir les réflexions des adhérents de l’AdCF pour une organisation territoriale des soins bénéfique à tous les habitants, et en particulier les plus fragiles.
Juin 2021
Le CRTE est l’opportunité d’initier ou d’accélérer des projets structurants pour la transition écologique et énergétique des territoires. La rénovation des bâtiments, le renouvellement des installations et réseaux d’eau, la modernisation des centres de tri, la décarbonation de l’industrie, en sont autant d’illustrations.
Mai 2021
Ce webinaire a permis de faire le point sur l’état d’avancement des CRTE et de partager des éléments de méthode de rédaction d’un contrat, d’un point de vue tant politique que technique.
Avec les interventions de :
- Renaud Averly, président de la communauté du Rethélois
- Régis Banquet, vice-président de l’AdCF, président de Carcassonne Agglomération
- Sébastien Martin, président de l’AdCF, président du Grand Chalon
- Marc Bourhis, directeur général des services de la communauté Coeur Côte Fleurie
- Philippe Lemaire, directeur général des services de l’agglomération du Sicoval
- Jérôme Gutton, préfet en charge du suivi national des CRTE, Agence nationale de la co-hésion des territoires
Mai 2021
Cette rencontre, destinée à tous les élus et cadres communautaires ultra-marins, a eu pour objet d'échanger sur les sujets d'actualités et de faire remonter les problématiques financières et économiques des intercommunalités ultramarines à l'aune de la crise sanitaire.
Mai 2021
Ce webinaire a permis de faire le point sur l’élaboration, dans la région, des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) : les méthodes de travail, le contenu des contrats, la cohérence avec les contrats existants, la signature d’un protocole d’engagement. Ont aussi été recueillis et discutés les interrogations, blocages et partagés les éléments d’actualité nationale.
En ce début de mandat et alors que les projets de territoire et plans d’investissement se construisent, la question du financement des projets est prégnante. Les intercommunalités restent dans l’obligation de croiser de nombreuses sources de financements et donc de mobiliser différents partenaires financeurs, avec chacun ses propres critères, ses propres circuits d’instruction, ses propres calendriers. Malgré l’importance des crédits du plan France Relance, l’élaboration de maquettes budgétaires reste complexe et appelle à une ingénierie financière dont ne disposent pas toutes les communautés.
Dès lors, comment s’y retrouver entre les aides de l’Etat, DSIL, DETR, les aides propres à chaque ministère et chaque agence, les appels à projets, les aides et programmes de l’ANCT, dont certains sont déconcentrés, les fonds européens, les aides des Départements et Régions, les autres grands financeurs comme les CAF ou la Banque des Territoires ?
Mai 2021
Ce webinaire a permis de faire le point sur l’élaboration, dans votre région, des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) : protocole d’engagement, contenu du contrat, concertation avec les communes, cohérence avec les contrats existants…
Les échanges ont porté sur la manière d’intégrer, dès maintenant dans le plan de relance et pour la durée du mandat, les projets en matière de transition écologique et énergétique.
Piliers des CRTE et des projets de territoire 2020-2026, les politiques de transition écologique nécessitent la mobilisation d’un grand nombre de partenaires, au-delà des services de l’Etat et de l’Ademe. Ce webinaire a aussi été l’occasion d’échanger autour de l’initiative de la Région, la feuille de route Néo Terra, et les opportunités offertes aux intercommunalités dans ce cadre.
Mai 2021
Une rencontre - atelier du Club des agglomérations et métropoles de l’AdCF – Intercommunalités de France consacré le 6 mai à la relance « par et pour » les territoires a permis de partager les éléments de diagnostic et d’action mis en œuvre par trois territoires témoins (Clermont Auvergne Métropole, la communauté d’agglomération de La Rochelle et la communauté urbaine de Dunkerque). Le plan de relance et l’avancement de démarche du CRTE ont fait l’objet d’échanges avec Marc Chappuis, le directeur de cabinet adjoint de la ministre de la cohésion territoriale.
Avril 2021
Ce webinaire a permis de faire le point sur l’élaboration, dans la région, des contrats de relance et de transition écologique.
Les échanges ont porté sur la manière d’intégrer, dès maintenant dans le plan de relance et pour la durée du mandat, les projets en matière de politiques locales de santé et de cohésion sociale.
Si les intercommunalités, au regard de leurs compétences et en coordination avec l’action de leurs communes membres, interviennent déjà dans ces domaines, les effets de la crise ont aggravé la situation, économique, sociale ou psychologique, de nombreuses populations (les personnes âgées, les jeunes, les personnes isolées et vulnérables…) et nécessitent de renforcer et de mieux articuler les interventions publiques.
Ainsi, l’Agence régionale de santé, les Caisses d’allocations familiales et le Secrétariat général aux affaires régionales de Centre-Val-de-Loire sont intervenus dans cette webconférence.
Avril 2021
C’est essentiellement autour du témoignage de collectivités particulièrement avancées dans leur préparation à l’échéance du 31 décembre 2021 (parce qu’expérimentatrices avec leur DDT de la solution nationale Plat’au) que s'est déroulé ce webinaire dédié à l’adaptation des services instructeurs à la dématérialisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme. Y ont été notamment abordés : les évolutions organisationnelles et juridiques, la relation avec les partenaires locaux (guichets uniques, services consultés, DDT(M)…), la relation aux éditeurs de logiciels d’instruction, les investissements techniques et informatiques…
Cette Web'Rencontre est organisée par l’AdCF et l’AMF, associées dans l’ensemble de leurs travaux liés aux autorisations d’urbanisme.