Mai 2021

Grâce à la relance, les intercommunalités peuvent mettre en place dès aujourd'hui de nombreux leviers d'actions en termes de transition écologique. Ce tutoriel vidéo réalisé par l'AdCF et Territoires audacieux présente trois focus pour aider les élus et agents des intercommunalités à se saisir des fonds du plan de relance pour mettre en place des projets structurants sur leur bassin de vie.

Plus d'informations sur ce tutoriel

Mars 2021

Dans le cadre de la série "Les intercommunalités, au cœur de la relance", l'AdCF - Intercommunalités de France et Territoires audacieux proposent un tutoriel vidéo pour répondre aux principales questions qui peuvent se poser sur les Contrats de relance et de transition écologique (CRTE).

Octobre 2020

Déterminante dans la conduite des projets et dans le bon fonctionnement des intercommunalités, la gouvernance intercommunale présente une grande spécificité dans le paysage institutionnel français. Fondée sur une culture du compromis, elle recouvre des enjeux aussi divers que les relations communes-intercommunalité, le fonctionnement des instances, les équilibres institutionnels, démographiques et politiques, l'implication des maires et conseillers municipaux dans la prise de décision, etc. Il n'y a cependant pas un modèle unique : pour accompagner ses adhérents à mettre en œuvre la gouvernance la plus appropriée à leur territoire, l'AdCF propose un tutoriel pour appréhender le calendrier, les enjeux, les règles que recouvre le pacte de gouvernance.

Octobre 2017

Afin d’aider les communautés et métropoles à établir des pactes financiers avec leurs communes membres et d’éclairer leurs prospectives budgétaires, l’AdCF et la Banque postale ont développé une application informatique dédiée dénommée Interco-pilote. Cet outil se veut également pédagogique en direction des assemblées locales. Conçu à partir des données financières 2015, il a été actualisé avec les données 2016. Accédez au tutoriel d'utilisation ci-après et à l’application directement sur www.intercopilote.fr

Juillet 2016

Les compétences "déchets" après la loi NOTRe. Quels types de déchets, quelles filières pour les déchets, l'avenir des syndicats en cas de fusion; le transfert de la compétence, la prise de compétence, quels financements, ...

Juillet 2016

Les compétences "eau et assainissement". Compétences obligatoires - description des services; transfert; quel avenir pour les syndicats; quels impacts....

Juillet 2016

La compétence GEMAPI - gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations - . Une nouvelle compétence. Quelles échéances, le contenu de la compétence, quel avenir pour les syndicats, transfert de la compétence- et après ?…

Juillet 2016

Fusion et compétence ‘scolaire’ des communautés. les degrés de mutualisation/intégration...

Juillet 2016

Fusion et compétence ‘périscolaire’ des communautés. Quelles échéances, quels transferts, quelles possibilités de mutualiser,, …

Juillet 2016

Fusion et compétence ‘petite enfance’ des communautés. Définition. Quels transferts. Quelles mutualisations,...

Juin 2016

Fusion de communautés, extension du périmètre d'une communauté, création d'une communauté ex nihilo...

Juin 2016

Le bureau, le comité des maires, les commissions et autres comités consultatifs, les autres mesures utiles pour assurer un lien entre communes et communauté...

Juin 2016

Les étapes, les échéances, quand vote-t-on sur l'accord local, sur les compétences, sur le siège et sur le nom ?

Juin 2016

De sa préparation à sa mise en oeuvre progressive, une fusion de communautés est rythmée par plusieurs étapes.

Juin 2016

Les différentes étapes d'une extension de périmètre dans le cadre de la loi NOTRe.