Connexion adhérents
OK
> Mot de passe oublié ?
OK
Accès
adhérents
Recherche
L'ASSOCIATION
Présentation
Les instances nationales
Les partenaires
Le pôle Joubert
Adhérer
L'équipe
Nos actions
Nos positions
Les manifestations nationales
Vie régionale
Le Club des agglos
L'activité en région
L'interco
Qu'est-ce que l'intercommunalité?
Fonctionnement et repères
Cartographie
Chiffres clés
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Retour d'expérience
Éditions & annuaires
Etudes
Intercommunalités, le mensuel
Le Direct, la newsletter
Notes techniques et juridiques
Notes socio-économiques
Vidéos
Annuaire des communautés
L'observatoire
Presse
Communiqués de presse
L'ASSOCIATION
Présentation
Les instances nationales
Les partenaires
Le pôle Joubert
Adhérer
L'équipe
Nos actions
Nos positions
Les manifestations nationales
Vie régionale
Le Club des agglos
L'activité en région
L'interco
Qu'est-ce que l'intercommunalité?
Fonctionnement et repères
Cartographie
Chiffres clés
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Retour d'expérience
Éditions & annuaires
Etudes
Intercommunalités, le mensuel
Le Direct, la newsletter
Notes techniques et juridiques
Notes socio-économiques
Vidéos
Annuaire des communautés
L'observatoire
Presse
Communiqués de presse
Sujets
Administration générale
Effectifs intercommunaux
Gestion prévisionnelle de l’emploi
Mutualisation
Règles de la Fonction publique territoriale
Administration et ressources humaines
Les grands
Sujets
Administration générale
Effectifs intercommunaux
Gestion prévisionnelle de l’emploi
Mutualisation
Règles de la Fonction publique territoriale
Rechercher
dans le site
Date de
à
Mots-clés
Type de document
Indifférent
Actualités
Article
Etudes
Nos positions
Note AdCF
Note technique
Publication
Vie de l'AdCF
OK
Quelles mutualisations en 2021 ? Etat des lieux et mise en place
Septembre 2021
[...]
En savoir plus
Crédits : Shutterstock-Epiceum
Le cadre juridique de la mutualisation des services : du schéma de mutualisation aux conventions de mise en oeuvre
Décembre 2015
Dans le cadre de leur partenariat pour accompagner les schémas de mutualisation et leur traduction opérationnelle, l’AdCF et la Fédération nationale des centres de gestion (FNCDG) ont réalisé un document juridique qui revient sur l’ensemble des outils et procédures à disposition, actualisé après le vote de la loi NOTRe. Retrouvez le document (réservé aux adhérents).
[...]
En savoir plus
La mutualisation des services au sein du bloc local. Modèles commentés de convention.
Novembre 2014
Le cabinet Landot et associés a réalisé, à la demande de l’AdCF, plusieurs exemples commentés de conventions de mutualisation des services au lendemain de l’adoption de la loi « MAPTAM » et à la veille de l’adoption des schémas de mutualisation.
[...]
En savoir plus
«
1
(current)
»
Dernières
publications
Sur ce sujet
Septembre 2021
Quelles mutualisations en 2021 ? Etat des lieux et mise en place
Décembre 2015
Le cadre juridique de la mutualisation des services : du schéma de mutualisation aux conventions de mise en oeuvre
Décembre 2015
La dimension ressources humaines des schémas de mutualisation
Novembre 2014
La mutualisation des services au sein du bloc local. Modèles commentés de convention.
Dernières
Positions
Sur ce sujet