Antoine Julien

Finances intercommunales

Impôts de production : une nouvelle note du CAE pour éclairer le débat
Juillet 2020
Au moment où le gouvernement confirme son intention d’alléger les impôts de production, le Conseil d’analyse économique (CAE) publie dans une note en date du 3 juillet 2020 un nouveau « Focus » sur le sujet pour apporter des éclairages complémentaires. Ce travail [...] En savoir plus

@AdCF

Réseau finances locales : un premier atelier pour évaluer la crise et évoquer la relance
Juillet 2020
Avec la participation du député Jean-René Cazeneuve et de l’économiste Mathieu Plane de l’OFCE, un premier atelier du réseau scientifique Finances locales s’est tenu le 26 juin en visio-conférence. Retrouvez le résumé des débats et l’accès à la vidéo. [...] En savoir plus

©wutzkohphoto-shutterstock

Impacts de la crise sur les budgets locaux : Les regards de la Banque Postale et de l’OFGL
Juillet 2020
L’Observatoire des finances et de la gestion locale (OFGL) comme la Banque postale publient tour en tour en ce début d’été des notes d’analyse de la situation financière des collectivités lors de leur entrée dans la crise, enrichies d’une première mesure des [...] En savoir plus

©dotshock-shutterstock

Actualité des territoires : Un début d’été très chargé
Juillet 2020
Remaniement gouvernemental, élection des exécutifs intercommunaux, dispositions du PLFR3, informations relatives au FPIC… AdCF Direct revient sur les actualités de ce début juillet qui intéressent directement les intercommunalités de France. [...] En savoir plus

Intercommunalités-AdCF

Magazine Intercommunalités – Juillet 2020 : Quel impact de la crise sanitaire sur les finances locales ?
Juillet 2020
Le magazine Intercommunalités de juillet est disponible en ligne. Le dossier de ce numéro est consacré aux conséquences de la crise sanitaire sur les finances locales : dépenses exceptionnelles, baisses de recettes tarifaires et fiscales…. Retrouvez à travers les [...] En savoir plus

@AFA

Prévenir les risques dans la commande publique : un guide de l’Agence française anticorruption
Juillet 2020
Au moment où s’installent les nouvelles équipes municipales et intercommunales, l’Agence française anticorruption (AFA) publie un Guide de l’achat public destiné à prévenir et maîtriser le risque de corruption dans le cycle de la commande publique. Un document [...] En savoir plus

@ Babsy - Wikipédia

Quand Tulle Agglo active la solidarité communautaire
Juin 2020
Achat de masques pour les habitants et le personnel, de gel pour les lieux publics, d'équipements de protection pour les établissements municipaux, aide aux commerçants, entreprises et artisans... Depuis le début du confinement, la facture s'allonge alors que les pertes [...] En savoir plus

®Pack-Shot-shutterstock

Inter Caux Vexin (76) Covid-19 : l’heure des comptes
Juin 2020
Arnaud Legras, directeur général des services et Alain Lefebvre, vice-président aux finances lors du mandat 2014-2020 détaillent les impacts financiers de la crise sanitaire pour leur communauté. [...] En savoir plus

© Graphic Farm - Shutterstock

Réformes fiscales et financières

Troisième loi de finances rectificative : Les mesures en direction des collectivités
Juin 2020
Comme cela avait été annoncé le 29 juin dernier lors d’un échange entre le Premier ministre et les représentants des collectivités, un troisième projet de loi de finances rectificative (PLFR3) a été présenté en Conseil des ministres le 10 juin. Il a vocation à [...] En savoir plus

®LP2Studio-shutterstock

Budgets 2020 : garanties sur les recettes, aides à l’investissement… les mesures d’urgence
Juin 2020
AdCF Direct revient sur les premières mesures annoncées par le gouvernement et proposées par la mission Cazeneuve pour compenser les pertes de recettes des collectivités. Le débat sur le projet de loi de finances rectificative sera l’occasion d’approfondir le [...] En savoir plus

© Predrag Jankovic - Shutterstock

Politiques contractuelles et financements européen

Union européenne : la Commission propose un budget et un plan de relance d’une ampleur inédite
Mai 2020
Ursula von der Leyen, présidente de la Commission européenne, a présenté le 27 mai 2020 les grandes lignes du budget européen 2021-2027 et du plan de relance intitulé « Next Generation EU », dotés respectivement de 1850 milliards et 750 milliards d’euros. Ces [...] En savoir plus

© AP Chanel - Shutterstock

Fonds de soutien régionaux et locaux aux entreprises : Panorama des initiatives
Mai 2020
L’AdCF a engagé un travail de recensement et d’analyse comparée des modes d’intervention des intercommunalités dans les fonds de soutien des entreprises : fonds inter-niveaux coordonnés par les régions, conventions de délégation des régions pour autoriser des [...] En savoir plus

© Neydt Stock - Shutterstock

Fiscalité locale, investissements : Le gouvernement précise les modes de compensation envisagés et annonce des soutiens à l’investissement
Mai 2020
Le gouvernement a annoncé ses orientations pour compenser les pertes de recettes subies par les collectivités en raison de la crise et de ses effets. La réunion du 29 mai en présence du Premier ministre a permis d’obtenir des informations précieuses en vue de la loi [...] En savoir plus

© Viktoria Kurpas - Shutterstock

Relations État-collectivités dans la crise : des soutiens budgétaires déjà annoncés, beaucoup d’autres attendus
Mai 2020
Plusieurs annonces ont été faites par le gouvernement, en ce début du mois de mai, pour accompagner les collectivités dans la gestion de crise sur des sujets comme les achats de masques, l’aide alimentaire, les services d’eau, les mobilités actives (cf. article de [...] En savoir plus

© Natee Meepian-shutterstock

Commande publique : les évolutions depuis le début de l’année
Avril 2020
Avec l’arrêt des activités lié au confinement, la commande publique s’est très largement mise en sommeil à partir du 16 mars. Le premier trimestre 2020 est néanmoins resté sur une bonne dynamique jusqu’à l’entrée dans le « cycle électoral » et le [...] En savoir plus

@Epiceum

Les webrencontres de l'AdCF : rendez-vous en ligne des intercommunalités
Avril 2020
Du 21 avril au 3 juillet, l’AdCF - Intercommunalités de France a proposé à ses adhérents des rendez-vous réguliers sur le format de web-conférences. [...] En savoir plus

©Vitalii Vodolazskyi-shutterstock

Finances locales : Les premiers impacts du confinement
Avril 2020
S’il est encore prématuré de chiffrer les impacts que suscitera la récession sur les finances publiques locales, on peut d’ores et déjà identifier les recettes les exposées. A moyen terme, si le confinement était conduit à durer, ces impacts pourraient [...] En savoir plus

©gopixa-shutterstock

Impacts économiques de la crise pandémique : Quels effets sectoriels et territoriaux ?
Avril 2020
Les impacts de la crise pandémique du coronavirus sur les différents secteurs d’activités économiques et sur les territoires seront très différents des crises antérieures. Marquée à la fois par un choc d’offre et un choc de demande, la crise affecte aussi bien [...] En savoir plus

© TeroVesalainen-shutterstock

Dispositions budgétaires et fiscales, autorisations d’urbanisme… : Les dispositions contenues par les premières ordonnances publiées en urgence
Mars 2020
En vue de la loi d’urgence et la rédaction des ordonnances prévues par cette dernière, l’AdCF a fait remonter les nombreux sujets nécessitant une adaptation du droit, dont un certain nombre lui ont été signifiés par ses adhérents au cours des derniers jours. Les [...] En savoir plus

© Shutterstock

Loi de finances rectificative pour 2020 : Les mesures exceptionnelles votées à l’Assemblée nationale
Mars 2020
Faisant suite aux annonces du Président de la République du 16 mars, un projet de loi de finances rectificative visant à soutenir l'économie dans un contexte de crise sanitaire hors norme a été soumis au Parlement. Il prévoit de nombreuses mesures de soutien à [...] En savoir plus