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Sobriété numérique et collectivités : un questionnaire pédagogique pour comprendre les enjeux et réaliser un premier autodiagnostic
Décembre 2019
L’AdCF relaie auprès de ses adhérents une enquête lancée à l’initiative des cabinets Espelia et GreenIT.fr sur l’impact environnemental du numérique. En développement exponentiel, celui-ci représente déjà 6% des émissions de gaz à effet de serre et devient [...] En savoir plus

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Collecte des emballages : priorité à l’extension du geste de tri des plastiques
Novembre 2019
A l’issue d’une nouvelle concertation réunissant l’ensemble des acteurs autour de la Ministre de la transition écologique et solidaire, le 25 novembre, une méthode de travail pour atteindre l’objectif de 90% de bouteilles de plastique collectées à horizon 2029 a [...] En savoir plus

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Expériences locales : Ils témoignent sur Territoires audacieux
Novembre 2019
Présente lors de la convention nationale de Nice, l’équipe de Territoires audacieux a réalisé des entretiens filmés avec de nombreux élus ou dirigeants. Retrouvez les interviews et les témoignages. [...] En savoir plus

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Consigne des bouteilles en plastique : "Rien ne sera fait sans l’accord des maires" explique le chef de l’Etat
Novembre 2019
En complément de l’annonce faite lors du Congrès des Maires de France, le 19 novembre, le Président de la République a "demandé au Gouvernement de conforter ceux qui ont pris de l’avance et investi" et a conclu en précisant qu’on ne devait "pas pénaliser ceux [...] En savoir plus

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Energies décentralisées et citoyennes : Deux rendez-vous importants en décembre
Novembre 2019
La loi relative à l’énergie et au climat a été promulguée le 8 novembre, dans une version très peu modifiée par le Conseil constitutionnel. Bien qu’ils ne constituent pas le cœur de ce texte, les enjeux de réseaux de chaleur et de froid, comme de production [...] En savoir plus

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Eaux pluviales Les innovations de Rennes métropole pour favoriser l’infiltration
Octobre 2019
Pionnière dans la gestion intégrée des eaux pluviales, avec un premier zonage mis en place en 1998, la métropole rennaise a défini cette année de nouvelles règles pour limiter les débits rejetés dans les réseaux et favoriser l’infiltration des eaux pluviales. [...] En savoir plus

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Rénovation énergétique des logements : le Gouvernement déploie son programme finançant sa participation au SPPEH
Octobre 2019
Le 5 septembre, un arrêté est venu créer un programme de Certificats d’économie d’énergie visant à financer le « Service d’accompagnement pour la rénovation énergétique » (SARE). Il s’agit de la réponse du Gouvernement à l’enjeu du financement du [...] En savoir plus

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Projet de loi économie circulaire : le Sénat enrichit le projet de loi… et cantonne la consigne
Octobre 2019
Au-delà de sa disposition introduisant la consigne et qui a donné lieu aux échanges les plus vifs (que le débat estival laissait deviner), le projet de loi « Economie circulaire » a franchi fin septembre l’étape du Sénat. Le projet du gouvernement a été très [...] En savoir plus

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Une nouvelle manière de voir : L’Institut de la ville durable met en ligne de nouveaux outils
Octobre 2019
L’Institut de la ville durable met en partage, sur sa nouvelle plateforme, des «zooms» sur l’économie circulaire, le bâtiment durable et les outils juridiques. Membre de l’IVD, l’AdCF rappelle à ses adhérents que ces ressources et travaux leur sont ouverts. [...] En savoir plus

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Services au public

Quelle performance des services publics intercommunaux ? Analyse d’enquête
Septembre 2019
L’AdCF, le cabinet Espelia et l’Union nationale des services publics industriels et commerciaux conduisent un projet autour de la performance des services publics locaux. Première étape de ce travail : la conduite d’une enquête auprès des intercommunalités. [...] En savoir plus

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L'Écologie industrielle territoriale au coeur des stratégies de développement économique
Septembre 2019
Écologie industrielle, économie circulaire, essor des énergies décarbonées, intérêt croissant pour les solutions hydrogènes, rapprochement entre les programmes Territoires d’industrie et CTE… de nombreuses intercommunalités accompagnent la transformation de [...] En savoir plus

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Loi relative à l’énergie et au climat adoptée : les impacts pour les intercommunalités
Septembre 2019
Après un accord entre les deux chambres en Commission mixte paritaire le 25 juillet, le projet de loi Energie Climat a été définitivement adopté par les votes conformes. Même si la plupart des lignes structurantes ressortent peu modifiées par rapport à la version [...] En savoir plus

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Projets alimentaires territoriaux : Les agglomérations s’investissent
Septembre 2019
Lancé en 2014 le projet alimentaire territorial est un objet de plus en plus mobilisateur. De plus en plus d’intercommunalités sont engagées dans cette démarche porteuse de transversalité et systémique. La réunion du Club des agglomérations et métropoles du 11 [...] En savoir plus

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Projet de loi contre le gaspillage : L’AdCF réagit au sujet de la consigne
Septembre 2019
L’AdCF a réagi par voie de communiqué de presse le 19 septembre, pour souscrire à l’initiative du Sénat visant à restreindre, à ce stade, le périmètre d’application de la consigne aux filières de réemploi. Elle rappelle que les intercommunalités, autorités [...] En savoir plus

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Stratégies de résilience territoriale L’Institut de la ville durable propose une formation en ligne
Septembre 2019
Jusqu’au 30 septembre, les intercommunalités peuvent bénéficier gratuitement d’une session de formation en ligne sur les stratégies de résilience territoriale. [...] En savoir plus

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Consigne, TEOM, filières REP… L’AdCF fait part à Brune Poirson de ses attentes et de ses craintes relatives à la politique des déchets
Septembre 2019
Jean-Luc Rigaut a rappelé les réserves de l'AdCF sur les modalités de mise en oeuvre de la consigne et la trajectoire d’augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Le président de l'AdCF a aussi attiré l’attention de Brune Poirson sur [...] En savoir plus

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La transition écologique comme levier de développement industriel des territoires : 8 intercommunalités exposent leurs stratégies
Septembre 2019
Transition écologique, économie circulaire, écologie industrielle… Tous ces chantiers ont aujourd’hui besoin d’illustrations concrètes pour engager de véritables transformations de l’action publique. Que ce soit dans le cadre du programme Territoires [...] En savoir plus

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Les objectifs de rénovation énergétique des bâtiments tertiaires (publics) fixés !
Septembre 2019
Le 9 mai 2017, un décret était venu concrétiser les dispositions de l’article L111-10-3 du code de la construction et de l’habitation : « des travaux d’amélioration de la performance énergétique sont réalisés dans les bâtiments existants à usage tertiaire ou [...] En savoir plus

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L'Institut des hautes études d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE), lance un nouveau cycle dédié aux mobilités en plus du cycle annuel centré sur les enjeux écologiques
Septembre 2019
Alors que l’examen de la loi LOM s’achève et que les communautés auront à se saisir de ses nombreuses dispositions, l’AdCF attire l’attention de ses adhérents sur le cycle de formation spécifique que consacrera l’IHEDATE à ces sujets. Celui-ci s’ajoutera au [...] En savoir plus

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Gestion des déchets

Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : un projet de loi qui apporte des avancées mais soulève aussi des questions
Juillet 2019
Le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été présenté en conseil des ministres le 10 juillet par Brune Poirson, secrétaire d’état auprès du Ministre de la transition écologique et solidaire. Il contient de réelles [...] En savoir plus