Arnaud-Bouissou_Terra

Contrats de relance et de transition écologique : l’AdCF satisfaite et pleinement engagée
Novembre 2020
A l’occasion d’un échange avec Jacqueline Gourault, le 25 novembre, Sébastien Martin a fait part de la satisfaction des intercommunalités de France au sujet de l’ambition des contrats de relance et de transition écologique (CRTE). Dans un communiqué de presse, [...] En savoir plus

France Relance : les précisions de la circulaire du Premier ministre sur les contrats territoriaux de relance et de transition écologique
Novembre 2020
Les modalités de la mise en œuvre du plan de relance national se précisent progressivement. Signée du Premier ministre lui-même, une nouvelle circulaire est venue préciser le nouveau cadre de contractualisation entre Etat et collectivités du bloc local à [...] En savoir plus

@damien-Carles_terra

Rénovation énergétique des bâtiments des collectivités : le renforcement des soutiens financiers et techniques prévu par France Relance
Novembre 2020
Le parc immobilier des collectivités couvre 280 millions de mètres carrés et représente 82% de leurs consommations d’énergie. Le plan de relance national prévoit une enveloppe de 4 milliards d’euros pour la rénovation énergétique des bâtiments publics, dont [...] En savoir plus

CC-Montagne-Noire

Communauté de communes de la Montagne Noire : valorisation des ressources énergétiques locales
Novembre 2020
La communauté de communes de la Montagne Noire a été pionnière dans le développement de projets de production d’énergie locale. Cette intercommunalité de 6000 habitants est fortement engagée dans la diversification du mix énergétique de son territoire rural tout [...] En savoir plus

A-Bouissou-Terra

Performance énergétique des bâtiments publics : conseils et ressources pour agir
Novembre 2020
Le parc tertiaire des bâtiments des collectivités représente 280 millions de m², soit 27% du parc tertiaire national. Le parc des intercommunalités s’accroît du fait de la montée en puissance des intercommunalités et des transferts de compétences. Les [...] En savoir plus

Mise en œuvre de la compétence Gemapi : Questions-réponses
Novembre 2020
[...] En savoir plus

@AdCF

Magazine Intercommunalités de novembre 2020 : Les communautés, coordinatrices locales de la transition énergétique
Novembre 2020
Le magazine Intercommunalités de novembre est disponible au téléchargement au format numérique. Le dossier du mois est consacré aux politiques locales de l’énergie. La transition énergétique figure parmi les priorités des intercommunalités qui sont à la [...] En savoir plus

Laurent-Mignaux-Terra

GEMAPI : Pédagogie, transversalité et financements, les mots-clés pour le mandat 2020-2026
Octobre 2020
Deux ans après la prise de compétence obligatoire, la gouvernance de la Gemapi est globalement en place. Trois objectifs seront structurants pour le mandat qui s’ouvre : poursuivre le travail de pédagogie, élaborer un modèle de financement pérenne et assurer la [...] En savoir plus

MikeDotta-shutterstock

Logistique urbaine : lancement d’un programme de soutien aux territoires
Octobre 2020
Tourné vers les agglomérations et métropoles, le projet InTerLUD (Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable) a pour objectif de favoriser une gestion du « dernier kilomètre » plus durable et économe en énergie fossile par des démarches de concertation [...] En savoir plus

FredFokkelman-shutterstock

Le modèle de financement, l’un des principaux chantiers de la Gemapi
Octobre 2020
Coûts élevés voire non connus, modèle économique à construire, l’élaboration et la mise en œuvre des plans d’actions Gemapi s’annoncent un défi d’ampleur pour les intercommunalités. Nourrie des contributions d’une cinquantaine d’intercommunalités, [...] En savoir plus

Politique de l'eau

Gemapi 2020 : Enjeux, financement, organisation de la compétence
Octobre 2020
Depuis le 1er janvier 2018, les 1254 communautés et métropoles sont compétentes à titre obligatoire en matière de gestion de milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi). Créée par la loi Maptam de 2014, la compétence Gemapi a fait l’objet [...] En savoir plus

©Sunakri-shutterstock

Gouvernance de la Gemapi : les principaux enseignements de l’étude conduite par l’AdCF
Octobre 2020
Nourrie des contributions d’une cinquantaine d’intercommunalités, l’AdCF propose un état des lieux de l’organisation de la compétence Gemapi, après une première étude conduite en 2018. Quelles sont les formes d’organisation privilégiées ? Quel est le [...] En savoir plus

Crédits : Stockr-Fotolia

Politique de l'eau

Transfert et exercice des compétences eau et assainissement : une note du service juridique de l’AdCF
Octobre 2020
Afin de leur permettre de préparer les transferts de compétences prévus par la loi NOTRe en matière d’eau et d’assainissement, l’AdCF a réalisé une note juridique détaillée à l’attention de ses adhérents. Retrouvez la note juridique, mise à jour en octobre [...] En savoir plus

Eau potable et assainissement : une version actualisée du guide AdCF Suez environnement sur les transferts de compétences
Septembre 2020
Dans le cadre de la loi NOTRe, l’AdCF et Suez environnement avaient réalisé un guide consacré aux transferts de compétences relatifs à l’eau potable et à l’assainissement. Les multiples évolutions législatives intervenues depuis lors ont conduit les deux [...] En savoir plus

Cjp24

Eau, assainissement, gestion des déchets : l’AdCF demande au Premier ministre de veiller aux intérêts des collectivités et au maintien de la concurrence
Septembre 2020
Alors que le groupe Engie souhaite céder ses participations au sein de Suez environnement et que des offres sont annoncées pour en reprendre les activités (Veolia, Meridiam…), Jean-Luc Rigaut, a écrit le 10 septembre au Premier ministre Jean Castex pour que le [...] En savoir plus

victor-shutterstock

Politiques locales de l’eau : Les rendez-vous de l’automne proposés par l’AdCF et ses partenaires
Septembre 2020
Plusieurs évènements consacrés aux politiques de l’eau, dans ses différentes dimensions, seront proposés aux intercommunalités cet automne et auxquels l’AdCF est associée. En présenciel ou en numérique. Colloques, journées d’études, webinaires… permettront [...] En savoir plus

Bswei-shutterstock

L’économie circulaire, levier de développement économique pour les intercommunalités
Septembre 2020
L’économie circulaire est souvent perçue sous l’angle de la réduction et de la gestion des déchets. Ce n’est cependant pas la seule approche possible, et l’économie circulaire peut être un levier de valorisation des ressources du territoire et de développement [...] En savoir plus

Gestion des déchets et économie circulaire : les brèves de l’été
Septembre 2020
Textes d’applications de la loi anti-gaspillage et économie circulaire, déploiement de la gratification, Eco-mobilier… la politique des déchets a connu une actualité dense durant la période estivale. Synthèse. [...] En savoir plus

Obligation d’amélioration énergétique des bâtiments publics : quelles modalités d’application ?
Septembre 2020
Les modalités d’application de l’obligation d’amélioration énergétique des bâtiments tertiaires, dont les bâtiments publics font partie, sont précisées dans un arrêté technique paru le 3 mai 2020. Les consommations énergétiques de référence devront être [...] En savoir plus

@AdCF

Données électriques : un guide sur les outils de la sobriété énergétique des territoires
Septembre 2020
A titre obligatoire ou facultatif, les intercommunalités disposent de la compétence «soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie» (CGCT). En partenariat avec Enedis, l’AdCF publie un guide pour les aider dans cet exercice : «Comprendre et exploiter les [...] En savoir plus