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Etudes, analyses, propositions Retrouvez les publications récentes de l’AdCF
10/01/2020
A la suite des demandes de plusieurs adhérents de l’association, AdCF Direct rediffuse l’article de présentation de ses dernières publications avec des liens facilitant l’accès direct à leur version numérique. Argumentaires, analyses, enquêtes, études, guides… retrouvez d’un simple coup de clic les publications des 18 derniers mois.

Les documents de « plaidoyer » (analyses et propositions)

Parmi ses principales notes de positions ou de propositions, l’AdCF a notamment contribué au grand débat national des premiers mois de l’année sur plusieurs thèmes d’ateliers. Sa contribution globale à l’issue du grand débat a été adressée à l’ensemble du gouvernement et au Chef de l’Etat. Retrouvez la contribution au grand débat national.

L’association a également commémoré en juin dernier, à l’Assemblée nationale, ses trente ans d’activité et les 20 ans des lois de 1999 sur l’aménagement du territoire (« Voynet ») et sur l’intercommunalité (« Chevènement »). Elle a produit à cette occasion un document de bilan de l’intercommunalité sur la période 1999-2019.

Au début de l’été 2019, l’AdCF a remis à la ministre Jacqueline Gourault ses premières analyses et réflexions en vue du nouvel acte de décentralisation et du futur projet de loi « 3D » annoncé par le gouvernement.

Quelques jours plus tard, elle a remis à Olivier Dussopt, Jacqueline Gourault et Sébastien Lecornu ses analyses et propositions relatives à la réforme de la fiscalité locale. Elle explique pourquoi elle préconise d’autres mécanismes de partage de la taxe foncière et de la TVA entre communes et intercommunalités.

Des notes de propositions de caractère plus technique ont par ailleurs été réalisées en 2019 sur les sujets d’actualité tels que la loi d'orientation des mobilités (voir aussi le document sur la LOM transmis à la presse le 23 janvier 2020), le projet de loi économie circulaire, les enjeux de santé, l’avenir de la ruralité… (voir les rubriques thématiques d'adcf.org).

Dans le cadre du programme Territoires d’industrie, que l’AdCF avait appelé de ses vœux et suggéré dans son document d’analyses et de propositions « Pour un nouveau pacte productif territoires-entreprises » (mai 2018), l’association a organisé deux évènements nationaux, en juin 2019, dans les locaux du CGET, puis dans ceux de CCI France en septembre 2019 ; ce dernier étant dédié au thème « industrie et transition écologique ». A la demande de sa commission développement économique, l'AdCF a installé en juillet 2019 sous la présidence de Laurent Trogrlic, un groupe de travail dédié à la reconquête des friches industrielles, groupe co-animé avec le commissariat général à l'égalité des territoires (ANCT, ex CGET) qui a abouti à la préparation d'un rapport visant à accéler les projet de revitalisation des friches, à partir d'auditions d'experts, de visites de terrain et de retours d'expériences locales émanant des territoires d'industrie. Ce rapport consacré à la reconquête des friches industrielles a été remis fin octobre à Jacqueline Gourault lors de la convention nationale de Nice et à Agnès Pannier Runacher lors de l'AG des Territoires d'industrie à Mulhouse en novembre dernier.

Sur les thématiques de la cohésion des territoires, l’AdCF avait diffusé à l’été 2018 un important document d’analyses et de propositions en vue d’une stratégie nationale de cohésion des territoires. Dans le prolongement de ce travail, un document consacré aux contrats de ruralités, réalisé avec l’Association nationale des pays et PETR (ANPP), a été remis à la ministre de la cohésion en mars 2019. Une note a été adressée aux parlementaires et au gouvernement sur le projet d’agence de la cohésion des territoires. On notera également les propositions de l’AdCF en vue de repenser la contractualisation territoriale, dans le cadre de contrats territoriaux pluriannuels et transversaux.

Pour donner suite au « pacte de Dijon », signé par le Premier ministre en juillet 2018, en faveur de la cohésion urbaine, l’AdCF et France urbaine ont engagé une enquête auprès de leurs adhérents pour évaluer l’implication des intercommunalités dans les contrats de ville.

Les études et enquêtes

2019 a été une année riche en études et enquêtes de l’AdCF.

Questions institutionnelles

Un travail important a été conduit sur les questions de gouvernance intercommunale, après les réorganisations des dernières années. Ce programme "gouvernance" s’est traduit à la fois par le lancement d’une grande enquête auprès des présidents d’intercommunalités et la présentation des résultats en début d’année 2019, la diffusion de recommandations au printemps puis la valorisation des bonnes pratiques dans deux publications parues fin 2019 :

Ces différents travaux sur la gouvernance ont permis d’éclairer les débats parlementaires lors de l’examen de la loi Engagement et proximité. Ils ont nourri plusieurs rapports parlementaires et convaincu de l’intérêt de renvoyer aux « pactes de gouvernance » la charge de régler un certain nombre de questions.

En vue de sa convention nationale de Nice, l’AdCF a engagé une nouvelle enquête auprès des présidents d’intercommunalités. 172 réponses ont été reçues. Les résultats ont été présentés lors de l’assemblée générale des adhérents, et valorisés dans AdCF-Direct.

Economie, formation, recherche

Depuis juin 2019, l'AdCF engage, avec l'appui de la délégation aux Territoires d'industrie, un important travail d'analyse des fiches actions du programme dans lequel 500 intercommunalités sont engagées. 

Deux notes d'analyses sont d'ores et déjà accessibles :

L’Écologie Industrielle Territoriale : L’AdCF propose une synthèse de 80 fiches-actions portées par les Territoires d’industrie

La revitalisation des friches industrielles. Enjeux et synthèse de 40 fiches-actions portées par les Territoires d’industrie

Avec le soutien de la Banque des territoires, l’AdCF a créé une nouvelle collection de publications : Les notes de l’AdCF. La première série de dix notes sera consacrée à l’analyse très détaillée des tissus économiques des intercommunalités. Les 4 premières notes sont déjà parues en format numérique, et les trois premières ont été diffusées en envoi imprimé. Retrouvez les 4 premiers numéros des Notes de l'AdCF ici : https://www.adcf.org/notes-adcf

Un travail spécifique a été conduit sur la place de l’enseignement supérieur et la recherche dans les agglomérations de taille moyenne / Retrouver l'étude en accès libre ici. Piloté par l’AdCF, ce travail a associé l’Association des villes universitaires de France (AVUF), Villes de France, la FNAU, France urbaine et la Banque des territoires.

Rappelons aussi qu'avait été publiée fin 2018, l’étude AdCF-Cerema "Sites d’activité économique et immobilier d’entreprise. Retour d’enquête sur la maîtrise d’ouvrage intercommunale des zones d’activité". Cette étude remet en perspective les résultats de l’enquête conduite en juillet 2017 auprès des intercommunalités de France après le transfert des zones d’activités programmé par la loi NOTRe. Elle permet de croiser les enjeux de développement économique et d'urbanisme en posant les problématiques liées à la requalification des zones d'activité d'ancienne génération et à l'optimisation foncière des sites d'activité, problématiques auxquels font écho les récents travaux de l'AdCF sur la revitalisation des friches industrielles. 

A été engagé en fin d’année un travail d’étude de la résilience des économies territoriales avec la Banque de France, dans le cadre d’une convention de partenariat présentée lors de l'assemblée générale de l'AdCF au congrès de Nice en octobre 2019.

Cohésion et aménagement des territoires

Un premier travail d’analyse a été conduit par l’AdCF sur les orientations des SRADDET et publié en mars 2019. Cette publication, de format exclusivement numérique, recense et compare les axes thématiques des schémas régionaux et leurs ambitions respectives. L’analyse des SRADDET, et notamment des fascicules de règles, est poursuivie début 2020 à l’AdCF pour une publication au premier semestre. Retrouvez la publication ici.

Sur les relations inter-territoriales, l’AdCF a été partenaire, avec France urbaine, d’une étude conduite par le CGET sur le recensement des coopérations des métropoles avec les territoires environnants. Cette étude prolonge un travail exploratoire, réalisé en 2018 par des élèves du Master "stratégies territoriales et urbaines" de Sciences Po (Ecole urbaine) pour le compte de l’AdCF, l’ADGCF, l’association des petites villes de France (APVF), la Banque des Territoires ; ce premier travail (publié en 2018 et diffusé début 2019) était centré sur les cas de Toulouse, Nantes et Lille.

Les guides techniques de l’AdCF

L’AdCF a diffusé en 2020 deux publications consacrées aux questions du commerce, un guide consacré au cadre légal de l’urbanisme commercial (version actualisée au mois de mars 2019) suivi d’une étude technique, rédigée avec la SEMAEST, sur les enjeux de la revitalisation commerciale.

Lors de la convention nationale de Nice a été présenté un guide consacré à la concertation au niveau intercommunal. Ce guide est le premier ouvrage de ce type, prenant en compte les spécificités de l’intercommunalité pour les démarches de concertation.

Les publications pilotées par ses partenaires

L’AdCF a par ailleurs été associée et partie prenante d’un certain nombre de travaux d’études pilotés par ses partenaires. On mentionnera notamment :

L’Atlas des modes de gestion des services publics locaux piloté par l’Institut de la gestion déléguée (IGD) présente les choix opérés par de très nombreuses communes et intercommunalités entre gestion déléguée (entreprises privées, associations) et gestion en régie ou en entreprise publique locale. Cet Atlas très riche dispose d’une version numérique / En savoir plus ici.

L’AdCF a également pris part à la nouvelle édition de l’étude Observagglo coordonnée par la fédération nationale des agences d’urbanisme. Cette étude comparée des principales agglomérations françaises propose des modes d’entrée inédits et très utiles pour les politiques publiques.

L’AdCF a enfin été associée par le Crédit agricole à un guide réalisé sur le thème "Quel projet de territoire pour la santé ?", ainsi qu’aux fiches réalisées par l’ADEME sur les enjeux écologiques des prochains mandats.

Publications et enquêtes prévues au premier semestre 2020

L’AdCF diffusera au début de l’année 2020 les résultats de plusieurs chantiers conduits ces derniers mois :

  • Les résultats du baromètre AdCF-Banque des territoires de la commande publique sur l’année 2019, avec une consolidation sur l’ensemble du mandat,
  • Les 5 dernières notes sur les tissus économiques des intercommunalités,
  • L’étude conduite avec la Banque de France sur la résilience des économies locales,
  • Un guide sur l’efficacité énergétique dans les territoires réalisé avec ENEDIS,
  • Une étude conduite sur l’ensemble des intercommunalités d’outre-mer,
  • Un guide sur l'écomobilité en partenariat, avec Engie
  • Une étude sur les politiques de gestion des mobilités du quotidien dans les espaces de faible densité, en partenariat avec Transdev
  • Une étude conduite avec l’Institut des politiques publiques (IPP) et l’Institut CDC pour la recherche sur les incidences de la réforme fiscale,
  • Un guide sur la performance des services publics locaux,
  • Les résultats de son enquête auprès des intercommunalités sur leurs actions de soutien de l’agriculture
  • Les résultats de l’enquête conduite avec France urbaine sur la politique de cohésion urbaine…

Ces études, guides ou enquêtes seront valorisés soit sous forme numérique exclusivement soit sous format imprimé et numérique.

Au programme des chantiers ouverts en 2020 pour une valorisation en fin d’année, voire en 2021, figurent des travaux consacrés aux politiques énergétiques locales, aux projets de territoire, au logement.

 



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