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Relance : un nouveau calendrier des appels à projets pour les intercommunalités

L’AdCF propose à ses adhérents une mise à jour du tableau/calendrier qu’elle avait publié au début de l’année 2021 sur les mesures de France Relance visant particulièrement les intercommunalités. Si certaines d’entre elles sont toujours d’actualité, de nouvelles mesures ont été officialisées et d’autres ont été modifiées. Présentation des échéances à venir.

 Accéder au calendrier des mesures du plan de relance intéressant les intercommunalité

 

Dans la foulée de la présentation par le gouvernement du déploiement du plan « France Relance » à l’automne 2020, un ensemble de mesures a été mis en œuvre pour soutenir les particuliers, entreprises, associations et collectivités.

Cependant, si certaines annonces ont pu être concrétisées très rapidement, d’autres ont nécessité plus de temps pour en définir les modalités précises de mise en œuvre. Les informations ont été publiées plus tardivement. Plusieurs mesures ont également été prolongées au-delà de leurs dates butoirs initialement prévues. Pour ces différentes raisons, AdCF-Direct publie un nouveau calendrier des dispositifs concernant les intercommunalités afin de mettre à jour celui diffusé en janvier.

 

Un calendrier France Relance rapide et évolutif

Les aides concernant l’environnement restent les plus nombreuses, faisant écho à la relance écologique souhaitée par l’exécutif. Cependant, depuis janvier, plusieurs nouvelles mesures ont été publiées, notamment dans le champ du numérique.

Prévues dès septembre 2020, les dispositifs ayant trait à FranceConnect ou encore la cyber-sécurité ont mis plus de temps à émerger que d’autres. Les mesures de soutien prévues dans le domaine culturel ont, elles aussi, pris davantage de temps pour voir leurs modalités définies.

Certains dispositifs de France Relance ont par ailleurs connu un véritable succès et sont en train d’être abondés. Il est ici possible de citer notamment le fonds friches qui a été sollicité par un nombre important de collectivités et autres porteurs de projets : 630 dossiers ont été déposés auprès de l’ADEME et le ministère de la Transition écologique. Le succès de cette mesure, témoin d’une véritable attente de la part des collectivités et acteurs territoriaux, a justifié une augmentation de l’enveloppe budgétaire initiale. À cela s’ajoutent des appels à projets ou appels à manifestation d’intérêt dont les lauréats seront sélectionnés par vagues successives jusqu’à la fin de l’année 2022 (soutien aux personnes en grandes précarité ou « slow tourisme »).

Enfin, certaines mesures étaient déjà prévues pour durer tout le long de la période de France Relance et s’achèvent en 2022, avec des relevés de dossiers réguliers. Ainsi, si certains dispositifs ont pu être mis en œuvre durant un temps relativement court, la durée de candidature n’excédant pas un semestre, d’autres s’étalent dans le temps, permettant aux différentes collectivités de pouvoir s’en saisir encore aujourd’hui.

 

Des informations accessibles via plusieurs sites internet

La publication des informations sur les mesures de France Relance s’opère au fil de l’eau et les conditions d’attributions peuvent être modifiées, notamment les dates de dépôt de dossier avec l’octroi fréquents de délais supplémentaires.

Par conséquent, il est possible de surveiller régulièrement leur mise à jour en se rendant sur les sites suivants :

  • Le site du ministère de l’Économie sur France Relance pour les collectivités : un certain nombre d’aides y sont présentées. Si certaines informations peuvent être parfois déficientes, la plateforme donne néanmoins un bon aperçu de l’ensemble des aides que les collectivités peuvent solliciter. Par ailleurs, un document répertoriant les futurs appels à projet est disponible.
  • Le site « Aides Territoires » mis en place par le ministère de la Transition écologique et le ministère de la Cohésion territoriale. S’il est parfois incomplet (certaines aides n’étant pas toujours actualisées), il reste un outil très utile à disposition des collectivités cherchant à financer un projet. Il regroupe non seulement les aides de France Relance mais aussi des aides s’inscrivant dans d’autres programmes.

Par ailleurs, des aides peuvent aussi émerger à l’échelle locale et ne figurer que sur le site internet des institutions porteuses (agences de l’eau, Office français de la biodiversité, ADEME, ANCT, ANSSI, Banque des Territoires, services déconcentrés de l’État comme les préfecture régionales et départementales, les directions régionales des affaires culturelles, les DDT…).

 

Contact : Laetitia Ballaydier, l.ballaydier@adcf.asso.fr

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