Numérique et communication
@ MELT-AdCF
Mandat intercommunal 2020-2026 : le programme d'accompagnement pour les élus et leurs équipes
15/08/2020
Ressources didactiques et juridiques, rencontres, webconférences, ... : l'AdCF accompagne les nouveaux élus et leurs équipes tout au long du mandat 2020-2026. De nombreuses échéances touchant aux compétences centrales des intercommunalités les attendent. Ils trouveront sur cette page un ensemble de guides pratiques, notes juridiques, et autres études en version électronique pour aider à construire des projets et prendre les bonnes décisions. Ces ressources seront complétées par tout un cycle de rencontres régionales en présentiel dans toute la France, et de Web'Rencontres en ligne.
Un ensemble de ressources didactiques est mis à la disposition des adhérents de l'AdCF
Un agenda « premières échéances du mandat 2020-2026 » avec un memento sur les principes et dates clés pour bien identifier l’ensemble des pistes de financement pour ses projets pour le territoire.
Cet agenda sous forme d'affiche est à télécharger en PDF, calibré pour une impression couleur ou N&B au format A3 et A4 (au verso, présentation du programme d'accompagnement, rencontres régionales...)
Cliquer sur l'image pour l'agrandir
Télécharger l'affiche Agenda des premières échéances du mandat 2020-2026, pour l'imprimer en A3, en A4
Des guides pratiques et juridiques sont destinés aux élus, nouveaux comme expérimentés :
 |
« Élus intercommunaux #1 : premiers repères sur l’intercommunalité » Ce guide propose plusieurs fiches présentant les institutions intercommunales aux nouveaux élus intercommunaux pour 2020-2026 |
 |
« Élus intercommunaux #2 : l’exercice du mandat intercommunal » Ce deuxième tome, davantage juridique, détaille l’ensemble de règles qui constituent les conditions d’exercice du mandat intercommunal |
 |
La réinstallation des assemblées intercommunales après les élections Une note AdCF – Territoires Conseils sur la préparation des premières séances du conseil communautaire
|
D'autres ressources juridiques, comme notamment :
- Des modèles pour rédiger les premiers actes : procès-verbal d’élection, délibérations, arrêtés et règlement intérieur
- Une note consacrée aux indemnités des élus : l’enveloppe indemnitaire globale, les indemnités de fonction, les garanties et les remboursements de frais
- Des articles sur les évolutions les plus récentes et le fonctionnement des assemblées.
Des ressources - études, enquêtes, notes, retours d’expérience - dédiées à la gouvernance des intercommunalités, aux projets de territoire, aux pactes financiers et fiscaux, à la mutualisation, aux questions de mobilités, d’environnement… ont également été réalisées pour accompagner les acteurs de l’intercommunalité sur le mandat 2020-2026.
|
|
Sont également disponibles actuellement sur notre site :
|
Un programme de rencontres régionales en présentiel et de Web'Rencontres
Une quinzaine de rencontres en présentiel dédiées à l’accompagnement en début de mandat sont prévues entre octobre 2020 et mars 2021 sur l’ensemble du territoire national. Elles porteront sur : les éléments clés en matière de gouvernance, de relations au sein du bloc local (communes – intercommunalité) ; les finances locales ; l’élaboration du projet de territoire et la relation aux autorités régionales.
Ce cycle sera aussi l’occasion pour les élus des communautés et métropoles d’aborder les grands enjeux du mandat en termes de politiques publiques (économie, aménagement, mobilités, transition écologique) et de stratégie de relance des territoires.
Les prochaines rencontres — Le 13 octobre à Dinan (Bretagne), le 6 novembre à Labège (Occitanie), le 13 novembre à Lisieux (Normandie), le 4 décembe à Custines (Grand Est), le 8 décembre à Chalon-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté), et le 26 janvier 2021 à Mornant (AURA).
Une étape en Pays de la Loire et en Centre-Val de Loire seront également programmées avant fin 2020. Plus d’informations prochainement.
Plus d'informations sur les rencontres régionales (dates, programme, inscriptions...) : Cécile Lacoste, Romain Briot.
En plus de ces rencontres régionales, de nouvelles Web'Rencontres en ligne seront prévues et annoncées bientôt. Pour retrouver le programme des webinaires à venir ainsi que les replays des précédents, rendez-vous sur notre page dédiée aux Web'Rencontres AdCF.
Pour en savoir plus, retrouvez les contacts de l'équipe technique de l'AdCF :
Sur ce programme d’accompagnement – ressources – communication : Sandrine Guirado, Yoann Jacquet
Questions institutionnelles, juridiques, mutualisation : Simon Mauroux, Raphaël Meyer
Finances, fiscalité et habitat : Claire Delpech
Eau, assainissement et énergie : Oriane Cebile
Gestion des déchets, mobilités : Bertrand Macé
Économie, Territoires d'industrie : Nicolas Portier, Floriane Boulay, Lucas Chevrier
Urbanisme : Philippe Schmit
Santé, ruralités : Maxime Goudezeune
Numérique : Erwan Le Bot
