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Action régionale de l’AdCF : une rentrée de haute intensité

En lien avec ses délégations régionales, l’AdCF proposera en septembre prochain et au début du mois d’octobre sept rencontres. Toutes les délégations régionales de l'AdCF auront rendez-vous à Nice les 29, 30 et 31 octobre pour la 30ème convention annuelle de l’intercommunalité. Foncier, mobilités, gouvernance, coopération inter-territoriale… seront au menu de ces rencontres. Par ailleurs, l’AdCF revient sur les initiatives prises ces dernières semaines par plusieurs délégations régionales.

Une première rencontre régionale sur les enjeux du foncier pour les intercommunalités sera organisée à Rodez le 29 août, en partenariat avec l’Établissement public foncier d’Occitanie et la Safer Occitanie – Plus d’informations ici 

Le sujet des mobilités et des nouvelles politiques de déplacement, son actualité législative et l’impact attendu pour les communautés seront également à l’agenda de cette rentrée :

Le cycle de rencontres « Industrie et Territoire », qui a fait l’objet d’une dizaine de rencontres depuis 2018, se poursuivra avec une réunion consacrée à « La transition écologique comme levier de développement industriel » à Paris le 19 septembrePlus d’informations ici

La coopération territoriale sera abordée dans une rencontre organisée en Hauts de France en partenariat avec la Communauté Pévèle Carembault le 26 septembrePlus d’informations ici

Enfin, le cycle « Gouvernance et représentation de l’intercommunalité – Se préparer aux élections et au prochains mandat », entamé au premier semestre (Roye, Tarbes, Monteux et Calvi) se poursuivra :

Sans oublier les rendez-vous régionaux lors du Congrès de Nice le 30 octobre (17h45 – 19h) : le rendez-vous annuel des délégations qui a pour objectif de débattre et d’affirmer une dynamique collective et croissante des intercommunalités dans chaque région.

 

Santé, élaboration du Sraddet, biodiversité : des initiatives des délégations régionales à souligner

En Pays-de-la-Loire, la délégation AdCF-ADGCF a saisi l’opportunité offerte par la Région de se mobiliser pour un suivi précis de l’élaboration du schéma régional d’aménagement du territoire (Sraddet) et une réelle analyse des règles prescriptives qui s’appliqueront aux documents de planification des intercommunalités et de leur SCoT et plus largement à leurs projets relevant de la gestion des déchets, des déplacements, de la préservation de la biodiversité, des enjeux de climat-air-énergie…

Considérant l’importance des compétences aujourd’hui assumées par les communautés, la Région a souhaité organiser un temps d’échange spécifique avec elles (et leur SCoT), en y associant la délégation AdCF-ADGCF. Une première réunion utile, qui a permis de clarifier le large champ d’action du Sraddet et de souligner la nécessité d’analyser avec beaucoup d’attention les projets de règles prescriptives. La Région en a également profité pour partager quelques pistes de réflexion :

  • Un travail par armature urbaine : pôles d’échelle métropolitaine, pôles urbains secondaires, pôle relais et pôles de proximité, susceptible d’aider à différencier les territoires,
  • Une réflexion sur le niveau d’intensité des règles prescriptibles, en s’aidant des pratiques d’autres Régions : de règles particulièrement prescriptibles et qui s’appliquent à tous les territoires sans aucune différenciation (comme en Provence-Alpes-Côte-d’Azur en matière d’étalement urbain) à des orientations et objectifs régionaux à long terme plus incitatifs que prescriptifs (en Grand Est, objectif de zéro artificialisation nette en 2050).

Région et intercommunalités ont, dans cet esprit, fixé un calendrier de travail : transmission des projets de règles aux communautés pour une analyse précise puis échanges lors de deux réunions avant validation du schéma. Cette phase d’analyse, assez courte, nécessitera une coopération entre communautés et SCoT. 

En Auvergne-Rhône-Alpes, la délégation AdCF-ADGCF a rencontré la direction générale de l’Agence régionale de la santé. Cette réunion de travail, décidée à l’occasion du précédent rendez-vous avec entre le préfet de Région et la délégation régionale de l’AdCF, s’est avérée riche d’enseignements :

  • Explication des impacts à venir du plan « ma santé 2022 » et du projet de loi, notamment au regard des intercommunalités, de leurs projets en cours (contrat local de santé) et des prochaines communautés professionnelles territoriales de santé ;
  • Partage des principaux sujets de préoccupation : manque de médecins et d’infirmières, déploiement des maisons médicales, la question de la télé-médecine, nouvelle structuration hospitalière, labellisation, regroupement…

Les sujets abordés ont illustré le besoin de coopérer à l’échelle des bassins de vie, de clarifier le « qui fait quoi » entre l’État et ses services déconcentrés, la Caisse d’assurance maladie, les collectivités locales, les professionnels de la santé… Ainsi, il a été décidé de renouveler ce temps d’échange et faire le point sur l’avancement des projets de chacun.

En Bretagne, la Région et l’Agence française pour la biodiversité projettent de créer, dans les prochains mois, l’Agence bretonne pour la biodiversité, sous la forme d’un établissement public de coopération environnementale. La délégation AdCF pourra désigner un représentant des intercommunalités de Bretagne pour siéger au conseil d’administration de la future agence.

Contacts AdCF : Romain Briot – r.briot@adcf.asso.fr & Cécile Lacoste c.lacoste@adcf.asso.fr

 

Nouveaux adhérents de l’AdCF  Qui sont-ils ?

Sept communautés, représentant au total 195 communes et près de 180 000 habitants, et issues de régions différentes, ont rejoint l’AdCF au cours des derniers mois. L’AdCF souhaite la bienvenue aux élus et cadres des communautés du Sud de Mayotte (Outre-mer), du Béarn des Gaves (Nouvelle Aquitaine), des Coëvrons (Pays de la Loire), Osartis Marquion (Hauts de France), Caux Austreberthe (Normandie), Serein et Armance (Bourgogne Franche-Comté), Nebbiu Conca d’Oro (Corse).

 

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