Thématiques

Aménagement du territoire

Rechercher
dans le site

La territorialisation des services à l’ordre du jour du Club des agglos et métropoles de l’AdCF

Après les évolutions de périmètres et les transferts de compétences, la territorialisation des services permet-elle une organisation satisfaisante de l’intercommunalité ? Sous quelles formes et dans quelles conditions ? Retour sur le Club des agglos et métropoles de 2019 consacré aux ressources humaines et aux organisations locales.

Sous l’effet de l’élargissement des périmètres intercommunaux et des transferts de compétences réalisés ou à venir, l’organisation des services se trouve interrogée dans nombre de communautés et de métropoles à l’aune des problématiques de proximité et d’efficacité. Pour y répondre, la territorialisation d’une ou plusieurs politiques peut être envisagée, avec pour conséquence la définition de secteurs infra-communautaires à l’échelle desquels les agents les mettent en œuvre.

C’est sur cette problématique que les métropoles et les communautés d’agglomération et urbaines ont été invitées à échanger le 11 juin à l’AdCF. En ouverture de ces discussions, un panorama d’observation nationale réalisé par Floriane Boulay, experte associée à l’AdCF, a présenté les objectifs et les modalités des territorialisations au sein des intercommunalités, au sein desquelles s’affirment nettement des modèles distincts d’organisation des blocs communaux – avec ou sans territorialisation par secteurs et, le cas échéant, une territorialisation politique et/ou administrative.

Il apparaît que les réflexions ont été particulièrement développées dans le cadre de certaines compétences telles que la voirie, à propos de laquelle les enseignements de l’étude de l’AdCF & Territoires Conseil ont été exposés.

Des formes de territorialisation variées

Premier témoin de la journée, le Grand Reims fait reposer son organisation politique et administrative sur une territorialisation sur laquelle se sont accordés les élus lors de la préparation de la fusion de 2017 à l’origine de la communauté – une territorialisation qui figure dans la charte de gouvernance dont elle s’est dotée. En dehors du cœur d’agglomération correspondant à l’ancienne Reims Métropole, la communauté urbaine est organisée politiquement à partir de huit conférences de territoires, auxquelles correspondent sur le plan administratif huit pôles territoriaux de proximité.

À Amiens Métropole, c’est avant tout la sectorisation mise en place par la ville-centre à la fin des années 1990 qui a conditionné les réflexions en matière de territorialisation des services communautaires.

Au-delà de ces schémas de territorialisation mis en place en tant que tels, le phénomène se donne également à voir sous d’autres formes. Ainsi en est-il à Caux Seine agglo où, sans qu’existe de sectorisation des services communautaires à proprement parler, la co-existence de deux délégations de service public (DSP) dans le domaine de l’eau poursuit une territorialisation de fait que l’héritage de précédentes structures syndicales donnaient d’ores et déjà à voir, en raison notamment des précédentes DSP et des tarifs à harmoniser.

La commune nouvelle comme alternative aux organisations intercommunales territorialisées ?

La constitution de communes nouvelles permet une échelle d'action locale potentiellement à même de porter des services que certaines intercommunalités, ailleurs, organisent à leur niveau par secteurs. Au sein du bloc local, la commune nouvelle peut ainsi apparaître comme une alternative à la territorialisation des services communautaires.

Dans cette perspective, le cas de la commune nouvelle d’Annecy présenté aux participants de la journée donne à voir une réorganisation du maillage communal, concomitant de l’élargissement de l’agglomération d’Annecy. Cette nouvelle situation a donné lieu à des restitutions de compétences aux communes pour centrer plus directement la communauté sur ses fonctions d’aménageur et de développeur.



Contacts AdCF : s.mauroux@adcf.asso.fr (responsable des affaires juridiques et institutionnelles) ; e.lebot@adcf.asso.fr (responsable du Club des agglos et métropoles)

Partager
En savoir plus
Documents à télécharger Documents à
télécharger

Dernières
Actualités