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Délégations régionales de l’AdCF Accentuer les coopérations et solidarités entre territoires

Le 19 mars se tiendra à Genlis (Côte d’Or), accueillie par la communauté de la Plaine dijonnaise, la première étape d’un nouveau cycle de rencontres régionales de l’AdCF consacré aux coopérations inter-territoriales. Mobilités, développement économique, alimentation, énergie, environnement, commerce, planification, GEMAPI, économie circulaire, tourisme… de nombreux sujets sont propices à des coopérations entre ruralités, agglomérations intermédiaires, métropoles. Où en sont les territoires ? Comment aller plus loin ? Ces rencontres permettront de réfléchir aux moyens de résorber les fractures territoriales.

Réciprocités villes-campagnes à l’échelle des SCOT et PETR/pays, dialogue entre les grandes agglomérations et leurs périphéries, dynamiques des pôles métropolitains, effets d’entrainement des métropoles sur les territoires régionaux… de nombreuses questions seront à l’ordre du jour en un moment marqué par les fractures territoriales et les mises en tension. Ces rencontres seront destinées à recenser les différents sujets et outils de coopération inter-territoriale existants, à illustrer par des cas concrets la réalité des solidarités entre territoires.

Ces coopérations prennent des dimensions nouvelles avec les effets des lois de réforme des dernières années, la constitution de nouveaux outils de coopération sous forme de syndicats mixtes (cf. les pôles métropolitains, les PETR, les établissements publics territoriaux de bassin…), d’entreprises publiques locales (SPL, SEMOP), d’agences (agences d’urbanisme ou de développement).

Si le thème de la compétition ou de la concurrence entre les territoires a beaucoup prévalu depuis une vingtaine d’années (thème de la « compétitivité » des territoires, courses aux appels à projets…), celui des solidarités horizontales et des co-productions de politiques publiques amorce son retour. Le terrain n’est pas vierge loin de là comme le montrent des études récentes qui recensent les différentes formes de partenariat.

Les premiers contrats de réciprocité entre les métropoles et leurs espaces voisins ont été signés, et tendent à se développer comme l’a montré la métropole de Tours récemment (qui a signé des contrats avec l’ensemble des communautés qui l’environnent). Les nouvelles intercommunalités élargies réorganisent leurs solidarités internes, notamment villes-campagnes. Entre intercommunalités, des mutualisations s’opèrent via des syndicats mixtes ou des agences dans de nombreux domaines. Des syndicats techniques qui ne semblaient pas se situer dans la gamme des outils de coopération (plus assimilés à des outils descendants) sont réinvestis par les communautés, dans les domaines du numérique, de l’énergie.

Les coopérations n’ont pas vocation à jouer dans un seul sens. Sur de nombreux sujets (cf. limites des congestions urbaines, projets alimentaires, énergies, GEMAPI…) les pôles urbains ont tout autant besoin des ruralités que ces dernières ont besoin des villes. Les difficultés qui marquent certains centres villes, au risque de déteindre sur l’ensemble d’un bassin de vie, mettent en évidence la nécessité de limiter certains effets de concurrence destructrice (cf. implantations commerciales).

Outre les institutions, les coopérations peuvent passer par la voie conventionnelle, et créer des effets d’entrainement sur d’autres institutions que les collectivités : réseaux éducatifs et universitaires, réseaux de soins, établissements culturels… doivent aussi s’inscrire dans ces dynamiques coopératives.

Quelques étapes de ce nouveau cycle de rencontres régionales sont d’ores et déjà à l’étude dans plusieurs régions. Elle serviront de tests pour un déploiement à plus vaste échelle en vue des prochains mandats et de la mise en œuvre des stratégies de cohésion du territoire (SRADDET…) ou d’accessibilité (SDAASP).

L’AdCF a déjà co-publié une étude visant à analyser les coopérations de plusieurs métropoles avec leur environnement avec le concours de l'Ecole urbaine de Sciences Po (voir ici). Un travail plus exhaustif est en cours, en lien avec le CGET et France urbaine, dans la suite du pacte Etat-métropoles. Des travaux sont également conduits par ailleurs sur les autres types de coopération.

Contacts AdCF : r.briot@adcf.asso.fr & c.lacoste@adcf.asso.fr

Rencontre régionale Bourgogne-Franche-Comté : Organiser la coopération entre les territoires, Genlis, 19 mars 2019

 

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