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Une nouvelle étude de l’AdCF «Fusions 2017: bilan des SDCI et nouvelle typologie des communautés»

L’AdCF diffuse une nouvelle étude, sous format numérique, consacrée à l’analyse des intercommunalités après les recompositions de périmètres de la période 2016-2017. Cette étude, réalisée avec le soutien de la CDC, propose une typologie nouvelle des communautés et métropoles, pour mettre en exergue les nouveaux profils territoriaux qui émergent.

 L’AdCF a dressé une première typologie des communautés issues des fusions du 1er janvier 2017. Bien loin des oppositions binaires urbain/rural, cette typologie révèle une France étroitement maillée par des communautés organisées à l’échelle des bassins de vie de petites villes et de bourgs-centres.

© CGET 2017 – IGN GéoFla. Carte réalisée par l’AdCF à partir de l’Observatoire des territoires du CGET. Données : Insee, 2017.

 

Cette étude s’adresse aux communautés qui cherchent à se situer dans le nouveau paysage intercommunal après les changements de périmètres du 1er janvier 2017. Ma communauté entre-t-elle dans une typologie ? Si oui laquelle ? Se situe-t-elle plutôt du côté des « XXL » ? Ou plutôt du côté des petites, voire des très petites communautés ? Quelle place occupe-t-elle dans le maillage territorial ? Autant de questions auxquelles cette étude essaie d’apporter des premiers éléments de réponse, sans pour autant céder aux risques de classifications trop rapides.

Derrière des grandes tendances nationales communes qui conduisent à des agglomérations « urbano-rurales », à l’accroissement sensible du nombre de communautés « XXL » de 50 communes et plus (15% des communautés), la diversité des profils continue de prédominer. Mais les distinctions juridiques entre communautés de communes, d’agglomération, urbaines ou métropoles sont désormais moins évocatrices que d’autres critères et clefs de lecture nombre de communes, superficie, unipolaires ou multipolaires). L’AdCF considère d’ailleurs que la réduction du nombre de statuts est devenue nécessaire : elle propose de les faire converger vers un statut de « communauté territoriale » générique tout en maintenant le cas spécifique des « métropoles » qui disposent elles-mêmes de statuts différents et singuliers pour certaines (Lyon, Paris, Aix-Marseille).

Après avoir dressé le tableau de l’intercommunalité post-2017, l’étude propose également une synthèse des travaux des SDCI qui ont permis cette profonde transformation. Cette synthèse s’appuie sur enquête menée en 2016 par l’AdCF auprès des présidents d’intercommunalité ainsi que sur une analyse précise des schémas départementaux de coopération intercommunale. Elle restitue les grands enseignements de cet exercice.

Ambitieux pour l’évolution des communautés, l’exercice des SDCI de deuxième génération l’a moins été à l’endroit des syndicats techniques. Les contraintes de temps n’ont finalement pas empêché les élus locaux de s’approprier les SDCI, comme en témoigne l’intense activité de certaines commissions départementales de coopération intercommunale. Au final, la majorité des présidents d’intercommunalité s’était déclarée satisfaite par l’élaboration des schémas.

 

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