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Mise en œuvre de la compétence Gemapi par les communautés et métropoles : l’AdCF lance une grande enquête

Compte tenu de son importance pour les territoires et en vue d’éclairer les travaux à venir, l’AdCF lance une grande enquête sur la compétence Gemapi auprès de ses adhérents. Cette enquête porte sur la façon dont les intercommunalités mettent en œuvre la compétence et sur les stratégies qu’elles élaborent. Les résultats de l’enquête nourriront une étude plus fournie à paraître à l’été 2018.

L’Assemblée des communautés de France conduit une enquête sur la mise en place de la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi). La prise de compétence obligatoire depuis le 1er janvier 2018 pour les communautés et métropoles encourage les territoires à se préparer et à s’organiser en conséquence. Certaines intercommunalités ont choisi d’exercer la compétence de manière anticipée, d’autres sont en pleine réflexion quant aux modalités de mise en œuvre effective de la compétence. Des études, des débats et des arbitrages sont en cours dans de nombreux territoires.

Une enquête, pourquoi faire ?

L’enquête envoyée le 13 février à l’intégralité des communautés et métropoles  a pour but de recueillir des données à la fois quantitatives et qualitatives. Il s’agira de mieux appréhender les grandes orientations en matière de Gemapi qui sont étudiées et choisies par les territoires à cette étape du transfert de compétence. Les communautés et métropoles ont la possibilité de s’exprimer sur des sujets tels que la méthodologie de travail et l’organisation du territoire envisagées, sur les enjeux de financement ainsi que sur des éléments de prospective.

Les résultats du questionnaire seront valorisés dans une étude à paraître à l’été 2018.

Les réponses à l’enquête seront rendues anonymes lors de la rédaction de l’étude. Néanmoins, quelques questions de présentation de la communauté ou métropole interrogée sont posées en début de questionnaire. Ces réponses permettront de vous recontacter pour d’éventuels entretiens afin d’approfondir certaines questions ou pour de plus amples informations.

Pour accéder au questionnaire, cliquez sur le lien suivant : https://goo.gl/forms/aR5mRPSyZOVqHuyQ2

Pour toute question concernant l’enquête, vous pouvez contacter Amélie Nolar à l’adresse suivante : a.nolar@adcf.asso.fr



 

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