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Habitat et logement

Emmanuelle Cosse « Il est indispensable de territorialiser les politiques du logement et de l’urbanisme »

Lors de son intervention devant les présidents de métropoles et d’agglomérations, la ministre du logement et de l’habitat durable, Emmanuelle Cosse, a mis l’accent sur la nécessaire territorialisation des politiques de l’habitat et rendu hommage à l’implication forte des communautés de France sur ces sujets. Elle a proposé un partenariat rapproché avec les élus de l’AdCF et de France urbaine dans le cadre du plan de mobilisation des énergies pour le logement abordable et l’habitat durable. Plusieurs axes de travail avec son ministère ont été évoqués. Nous reprenons ici de larges extraits de son discours tout en présentant le résultats des enquêtes conduites par l’AdCF auprès des agglomérations et métropoles sur la mise en place des outils de la politique du logement.

« (...) à travers vous, c’est aux acteurs de l’aménagement urbain et des politiques de l’habitat au cœur de l’ensemble des territoires de notre pays que je m’adresse. Vous, élus et cadres des intercommunalités, vous travaillez à concevoir l’habitat et à organiser le cadre de vie de nos concitoyens, et vous le faites à l’échelle qui est à mes yeux la plus pertinente pour le développement durable des territoires, celle de l’intercommunalité. »

(...) Car ce n’est qu’en construisant et en aménageant durablement nos territoires, ruraux comme urbains, que nous parviendrons à réduire nos impacts environnementaux, mais aussi à organiser la résilience de ces territoires, comme le récent épisode de graves inondations est venu nous le rappeler.

(...) Cette action globale pour l’habitat et l’aménagement durable, ce n’est qu’à l’échelle de chaque territoire, dans la coopération entre les acteurs locaux, et en fonction des besoins spécifiques des habitants, qu’elle pourra véritablement être mise en œuvre.

(...) « Ma conviction profonde, c’est qu’il est indispensable de  territorialiser les politiques du logement et de l’urbanisme. Or les intercommunalités sont le maillon essentiel de cette territorialisation, et c’est pourquoi mon action est orientée vers le renforcement de votre rôle si important en la matière ».

 Soutien aux intercommunalités, moteurs de la planification durable : SCOT et PLUi

« C’est tout d’abord votre rôle en matière d’aménagement et d’urbanisme durable, à travers les outils de planification que sont les PLUi et les SCoT, que je veux saluer et appuyer. L’AdCF a apporté au cours de ces dernières années une contribution majeure au développement et à la généralisation des PLUi, et je tiens ici à vous en remercier. »

« Les résultats sont en effet particulièrement probants. La dynamique des PLUi, jamais démentie depuis 5 ans, s’accélère : 568 EPCI, soit environ ¼ d’entre eux, sont désormais compétents en matière de PLU, et le nombre de lauréats à l’appel à projets organisé par le ministère augmente spectaculairement cette année encore : ils sont 272 contre 104 l’an dernier, et 23 en 2013 ! » (...)
« Or le PLUi, c’est bien plus qu’un document qui réglemente l’utilisation des sols (...)
C’est en fait la clé de voute du projet de territoire qui permet à la bonne échelle, celle de l’intercommunalité, de concilier les différents enjeux de politiques publiques » (...)

« L’AdCF a largement contribué à la réflexion sur l’évolution du règlement du PLU, je veux le souligner et vous remercier pour l’échange fructueux avec mes services. Je compte aussi sur vous pour diffuser auprès de vos mandants les éléments d’une bonne appropriation de ces nouveaux outils. Vous vous y êtes fermement engagés. »

Accompagner les intercommunalités face à la réorganisation de la carte intercommunale

« (...) La nouvelle carte des EPCI qui se dessinera au 1er janvier 2017, dans le cadre de la réforme territoriale, avec la fusion de communautés et l’émergence d’EPCI sur les grands territoires, ne doit pas venir ralentir cette dynamique.

(...) J’ai entendu vos inquiétudes dans ce domaine, et je voulais vous dire que, convaincue que l’intercommunalité est la bonne échelle pour l’élaboration d’un projet de territoire, je serai attentive à ce que les travaux menés dans le cadre de l’ordonnance de l’art. 33 du PJL Egalité-Citoyenneté ne marque aucunement un recul par rapport à la situation actuelle.(...)
D’autre part l'évolution de la carte intercommunale doit réinterroger l’organisation des opérateurs d’aménagement : par le regroupement de certaines structures au sein d’EPCI fusionnés, ou par la création de nouveaux opérateurs dans des intercommunalités élargies, ayant atteint la taille critique. » 

Mieux impliquer l’échelon local dans le financement et la programmation du logement

« Territorialiser nos politiques et renforcer les acteurs-clés de cette territorialisation que vous êtes, cela passe aussi par une plus grande implication de l’échelon intercommunal dans le financement et la programmation du logement. C’est le sens de deux grandes mesures que nous avons initiées : l’installation du Fonds national d’aides à la pierre et de la réforme d’Action Logement. »

L’installation du Fonds National d’Aides à la Pierre

« Vous le savez, le gouvernement a lancé à l’été 2015 une réforme du financement des aides à la pierre, qui s’est concrétisée dans la loi de finances 2016 par la création d’un établissement public administratif, le fonds national des aides à la pierre (FNAP). Sur le plan financier,  le montant total des aides à la pierre mobilisées cette année sera supérieur à 500 M€ (crédits Etats et crédits bailleurs), conformément aux engagements pris en 2015. (...)

La création du FNAP, outre qu’elle permet de pérenniser et de sécuriser juridiquement le financement des aides à la pierre, constitue une avancée très importante en matière de gouvernance : pour la première fois, les collectivités locales seront associées à la définition de la programmation (territoriale et en typologie de logements) des aides à la pierre, c’est-à-dire de la politique de production de logements sociaux. En effet, cinq représentants du Parlement et des collectivités territoriales seront nommés au conseil d’administration du FNAP. L’AdCF sera membre du CA du FNAP. » (...)

La territorialisation dans la réforme d’Action logement

« (...) Le projet de loi visant à réformer Action Logement a été voté par le Sénat le 19 mai dernier. Ce texte va permettre de renforcer la territorialisation des emplois de la Participation des Entreprises à l’Effort de Construction (PEEC) dans le respect des besoins des territoires. La nécessité d'associer les territoires et de répondre à leurs besoins se concrétisera à plusieurs niveaux :

-    Un comité des partenaires sera placé aux côtés de la structure de pilotage et inclura notamment des représentants des collectivités territoriales (...)

-    La nouvelle organisation comportera une forte dimension territoriale, notamment à travers la création des Comités Régionaux Action Logement (CRAL) qui auront pour mission d'identifier, avec les acteurs locaux, les besoins en matière de logement et d'adapter l'utilisation de la PEEC en fonction de ces besoins.  Il s'agit de co-définir la stratégie en matière d’économie et de logement du territoire, en lien avec les collectivités locales. (...) »

Les adaptations locales prévues dans le PJL Egalité et Citoyenneté avec la montée en charge des EPCI dans la continuité de la loi ALUR

« (...) vous le savez, l’un des derniers chantiers du quinquennat est le projet de loi Egalité Citoyenneté qui sera débattu la semaine prochaine en commission spéciale. Je veux vous dire que ce texte a été pensé à la fois pour renforcer le rôle de l’Etat, et notamment du préfet, pour garantir l’application de la loi en matière de production de logements sociaux, mais surtout pour responsabiliser les acteurs locaux et leur donner davantage de place dans le processus décisionnel – les intercommunalités notamment, mais aussi les bailleurs –  en matière d’attribution, de gestion et de développement du logement social dans les territoires.

-   L’ambition que porte ce PJL est celui de la mixité sociale : mixité dans l’habitat et mixité dans les territoires. Les volets « réforme des attributions » et « réforme des loyers » constituent une évolution significative des pratiques et concernent potentiellement tout le stock de logement social (environ 4,5 millions de logements sociaux dont un quart en quartier prioritaire de la ville).

-   Ce projet de loi s’inscrit dans un contexte de montée en responsabilité et de recomposition des intercommunalités : des adaptations sont ainsi prévues dans le texte pour tenir compte de ces changements de périmètres. Je souhaite, lors du débat parlementaire, trouver le meilleur équilibre entre la norme et les objectifs nationaux, d’une part, et définir les modalités d’adaptation et de mises en œuvre par les collectivités des mesures proposées, d’autre part.

(...) C’est bien à l’échelle des intercommunalités que doit désormais se discuter la politique du logement. Ce processus avait été engagé dans le cadre de la concertation menée en 2013 sur les attributions de logements sociaux et nous le renforçons dans le cadre du projet de loi. La mise en place de commissions intercommunales du logement doit permettre des discussions à cette échelle pour répondre au mieux à ces enjeux locaux.

(...) Concernant la réforme des attributions, elle devra permettre un meilleur pilotage des attributions en tenant compte de l’état d’occupation sociale de chaque immeuble afin de corriger les déséquilibres. Le texte prévoit que 25% des attributions réalisées en dehors des QPV soient destinées aux 25% des demandeurs les plus pauvres du fichier de demandeurs de logement social et ceci mesuré à l’échelle du territoire intercommunal.

(...) je suis convaincue que la transparence est l’une des clés de réussite des politiques – nationales et locales – en matière de logement. (...) les conférences intercommunales co-présidées par le Préfet et le président de l’EPCI devront définir publiquement les orientations relatives aux attributions sur leurs territoires, ainsi que modalités de désignation des candidats par les réservataires et les bailleurs sociaux, qui seront obligés de publier les logements sociaux vacants d’ici 2020 afin d’encourager le développement de la « location choisie ». Cela doit aussi permettre de responsabiliser les intercommunalités et les bailleurs.

Enfin, si le texte prévoit de renforcer l’application de la loi SRU, il vise aussi à une application plus pertinente et cohérente avec les besoins et les réalités des territoires. Le périmètre d’application sera recentré à la marge afin de supprimer certains écueils de la loi et d’être d’autant plus légitime et ferme vis-à-vis des communes qui se sont montrées jusqu’alors les plus récalcitrantes à la mixité sociale. »


Le partenariat entre l’Etat et l’AdCF : Mobilisons les énergies

(...)  l’ensemble des actions menées par le Gouvernement convergent vers une logique de territorialisation des politiques de l’habitat, clé d’une politique durable, et donc naturellement vers la montée en puissance des acteurs intercommunaux et métropolitains. 

Elles convergent aussi pour soutenir la reprise du secteur de la construction, qui est désormais confirmée et dont nous nous pouvons nous réjouir, tant elle est indispensable pour répondre à l’héritage ancien du manque de logements dans notre pays.

(...)  j’ai annoncé le 8 juin dernier un plan de mobilisation de tous les acteurs du secteur du logement et de la construction aussi bien au niveau national qu’au plus près des territoires. Il s’organise autour de trois objectifs :
-    la mobilisation du parc vacant pour favoriser l’accès de toutes et de tous à un logement abordable dans tous les territoires,
-    l’accélération et le changement d’échelle en matière de rénovation énergétique
-    le développement de l’aménagement et de l’habitat durables partout et pour tous, notamment à travers le lancement d’une nouvelle génération d’écoquartiers.

Pour atteindre ces objectifs et mener à bien les actions engagées, je veux mener un dialogue continu avec l’ensemble des acteurs. (...)

Je souhaite également développer avec les collectivités locales et les associations une politique du logement plus territorialisée, en nous  attachant à une typologie de l’offre adaptée aux besoins locaux et à la diversité des territoires, et en travaillant à des contrats et plans d’action territorialisés. C’est en ce sens que je souhaite vous proposer un partenariat afin d’accompagner les collectivités dans la mise en œuvre des actions que je veux mener et de réfléchir ensemble à des solutions adaptées à tous les territoires. »

La mobilisation des logements vacants

« La remise sur le marché locatif de logements vacants est une constante de l’action publique en matière de logement. De nombreux dispositifs coercitifs ont été essayé – notamment la réquisition mais aussi la taxation – mais n’ont jamais véritablement fait leurs preuves. Je souhaite proposer désormais un changement de méthode.

(...) En 3 ans, on pourra atteindre un nombre de 115 000 personnes relogées grâce à cette mobilisation du parc privé. Pour engager la dynamique, l’Etat doit s’engager aux côtés des collectivités qui ont lancé des dispositifs d’incitation et de soutien financier aux propriétaires ayant des logements vacants.

C’est pour cela que j’ai souhaité initier, avec vous, une nouvelle démarche. Je suis heureuse de vous annoncer que mon ministère et l’AdCF vont ainsi lancer ensemble un « Réseau des collectivités territoriales pour la mobilisation des logements vacants ».

(...) D’une façon générale, les collectivités sont encore faiblement mobilisées sur la question de la vacance dans le parc privé alors que la majorité des ménages les plus modestes sont majoritairement accueillis dans le parc privé (locataires et propriétaires). Elles commencent toutefois à utiliser les outils à leur disposition, outils « classiques » de l’ANAH ou outils plus complexes d’aménagement urbain.

C’est pourquoi je vous propose dans un premier temps de recenser, comme nous avons commencé à le faire, les initiatives des collectivités et les bonnes pratiques en matière de mobilisation du parc vacant. Ainsi, nous pourrions nous réunir dans les semaines qui arrivent afin que quelques territoires présentent les outils qu’ils ont mis en place. Ce travail pourrait être poursuivi dans le temps et aboutir à la production d’un « cahier d’exemples » auquel s’ajouterait des éléments méthodologiques, pour favoriser le développement de ces initiatives locales.»

Améliorer la connaissance du parc privé et son occupation sociale

« Cette démarche pourrait s’accompagner d’une réflexion sur l’amélioration de la connaissance du parc de logements – sociaux et privés – et de leur occupation sociale.

Concernant le logement social, plusieurs enquêtes (OPS, RPLS) permettent d’ores et déjà de bien connaitre l’occupation sociale. Je souhaite d’ailleurs rappeler qu’un amendement a été adopté en commission sur le projet de loi Egalité et Citoyenneté afin que les intercommunalités aient accès à ces données.

Concernant le parc privé, plusieurs sources de données existent, notamment au travers de divers enquêtes INSEE, ou des observatoires locaux des loyers. Néanmoins, ces données sont moins accessibles. Ainsi, je vous propose de réfléchir ensemble à une meilleure circulation de ces données. Elles sont en effet essentielles à la mise en œuvre d’une politique locale du logement et de l’habitat cohérente et adaptée aux besoins locaux.
 

Le club des initiatives locales pour la rénovation énergétique

Le deuxième grand domaine de mobilisation partenariale que je veux vous proposer, c’est celui du changement d’échelle en matière de rénovation énergétique.
Alors qu’un tiers des quelques 33 millions de résidences principales sont en France de classe énergétique F ou G, contre à peine 15% de classe A, B ou C, la dernière enquête de l’Ademe nous montre qu’en 2015 ce sont près de 290 000 rénovations performantes ou très performantes qui ont été réalisées, en un ou plusieurs étapes.
(...)
Il nous faut donc accélérer le rythme des rénovations énergétiques, en soutenant les ménages les plus modestes pour lutter contre la précarité énergétique et décider l’ensemble des ménages à passer à l’acte.(...)
C’est pourquoi je veux agir sur plusieurs fronts pour accélérer et augmenter les « vraies » rénovations. Tout d’abord, il nous faut encore améliorer/renforcer l’offre d’information et l’accompagnement des ménages.  (...) Une autre piste d’action consiste à développer le tiers financement pour les copropriétés solvables.
Les SEM existantes rencontrent en effet des difficultés pour obtenir les cautions de leurs prêts collectifs alors que le risque n’est pas plus grand que pour d’autre type d’opérations. Je souhaite travailler avec les banques au déblocage de cette question de caution (...)
Sur ces questions, la France est en retard par rapport à ces voisins européens. La « rationalisation » de la carte intercommunale, en offrant une taille « critique » aux EPCI, doit nous permettre de nous réinterroger sur l’organisation des opérateurs dans les champs où la puissance publique peut et doit intervenir : l’aménagement urbain, la réhabilitation, notamment énergétique, du bâti…
Conclusion
Je vous l’ai dit en commençant mon intervention : intercommunalités et métropoles constituent à mes yeux les acteurs-clés de l’ancrage territorial des politiques de l’habitat, et sont en cela les partenaires privilégiés de l’action que je mène en faveur du logement abordable et de l’habitat durable.
C’est le sens du plan d’actions concrètes que je vous propose de mener ensemble au cours des mois à venir, dans le cadre de la mobilisation de tous les acteurs à travers tous les territoires que je compte mener jusqu’au dernier jour de mes fonctions de ministre du Logement et de l’Habitat durable.
(...) »

Politique de la ville, urbanisme, habitat :  Où en sont les agglomérations françaises ?


Durant les débats de la table ronde consacrée à la politique de la ville, à l’urbanisme et à l’habitat, auxquels a pris part Emmanuelle Cosse, l’AdCF a présenté les résultats de ses enquêtes sur la montée en compétence des agglomérations et métropoles (et des autres intercommunalités concernées).
En matière de contrats de ville, l’intercommunalisation souhaitée par la loi Lamy est opérée en profondeur puisque 63% des contrats sont pilotés par des intercommunalités et représentent 90% de la population des QPV. Les intercommunalités sont co-signataires mais ne sont pas pilotes dans 37% des autres contrats mais qui représentent une population plus restreinte.

En matière d’urbanisme, 548 intercommunalités sont désormais compétentes dont 13 métropoles (14 avec le Grand Nancy bientôt reconnu comme métropole), 12 communautés urbaines, 53 communautés d’agglomérations et les 11 EPT de la métropole du Grand Paris. 11 000 communes vivent à l’heure du PLU intercommunal et 36% de la population française.
Le PLUi se déploie ainsi aussi bien en secteur rural qu’en secteur très dense.
En matière d’habitat, 88 métropoles et agglomérations sont aujourd’hui délégataires, parmi lesquelles les plus importantes. 56% de la production de logements sociaux fait l’objet d’une délégation aux intercommunalités (ou à quelques départements).
Sur les nouveaux outils de la politique de peuplement, l’enquête de l’AdCF conduite en juin révèle que le plan partenarial de gestion de la demande est peu installé mais en cours dans 40% des agglomérations.
La conférence intercommunale du logement est déjà installée dans 45% d’entre elles ou en cours dans 30%. La convention d’équilibre territorial est signée dans seulement 4% des cas mais en cours dans 35% des agglomérations et prévue dans 48% des territoires.
Les accords collectifs intercommunaux avec les bailleurs (ACI) restent encore exceptionnels (7%). 52% des agglomérations déclarent que c’est prévu mais seulement 2% disent que c’est en cours.

 


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