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8 mars : Conseil d'administration de l'AdCF

04/03/2016

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Dernières
Actualités

Avril 2018

18 avril : Réunion de travail entre l’AdCF et l’AMRF en présence des présidents Jean-Luc Rigaut, président de l’AdCF, et Vanik Berbérian, président de l’AMRF

Mars 2018

6 avril : Participation de Jean-Luc Rigaut à la table-ronde consacrée à la présentation du nouveau plan pour les quartiers populaires aux Journées nationales France Urbaine à Dijon

Mars 2018

20 mars : Audition de l’AdCF par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale pour la mission sur l’expérimentation et la différenciation territoriale

Mars 2018

Mercredi 14 mars : Audition de Jean-Luc Rigaut par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale

Mars 2018

Mercredi 14 mars : Participation de l'AdCF au groupe de travail de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat sur le statut de l'élu

Février 2018

14 février : Jean-Luc Rigaut, président de l’AdCF rencontre Jean-Marie Sermier - Président de la Fédération des Entreprises Publiques Locales et Député du Jura

Février 2018

14 février : Jean-Luc Rigaut, président de l’AdCF rencontre Hubert du Mesnil, président de l’Institut de la Gestion Déléguée

Février 2018

14 février : Audition de l’AdCF par Jean-Claude Luche, Sénateur, rapporteur du Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un État au service d’une société de confiance.

Dernières
Publications

Février 2018

Communautés et communes nouvelles

Février 2018

Indemnités des élus communautaires : la note juridique et le simulateur de l'AdCF sur l’enveloppe indemnitaire globale, les indemnités de fonction, les garanties et les remboursements de frais

Novembre 2017

Le remplacement définitif des conseillers communautaires en cours de mandat : les différentes hypothèses et les règles applicables

Mars 2017

Mise à disposition et mutations des propriétés immobilières : une nouvelle note juridique de l’AdCF

Mars 2017

Le remplacement des conseillers communautaires en cas d'absence temporaire

Décembre 2016

La mise en place des communautés après les évolutions de périmètres

Octobre 2016

La réorganisation des « satellites » et opérateurs des communautés à l’aune des évolutions de périmètre et des transferts de compétences

Octobre 2016

Cumul de mandats : Une note juridique sur le nouveau cadre législatif

Dernières
Positions

Avril 2018

Cohésion urbaine : les élus communautaires et métropolitains appelés à s'engager

Mars 2018

Fiscalité, Eaux pluviales, fonction publique, logement... Le conseil d’administration de l’AdCF prend position

Février 2018

Edouard Philippe reçoit Jean-Luc Rigaut et le bureau exécutif de l’AdCF

Décembre 2017

Grand Paris : L’AdCF adresse ses propositions au gouvernement

Décembre 2017

Conseil d’administration L’AdCF propose de refonder la contractualisation

Décembre 2017

Avenir de la politique européenne de cohésion : Jacqueline Gourault reçoit les associations du pôle Joubert

Décembre 2017

Fonds européens : appel à la mobilisation générale

Octobre 2017

Grand Paris : Le soutien de l’AdCF aux établissements publics territoriaux