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8 mars : Conseil d'administration de l'AdCF
04/03/2016
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Dernières
Actualités
Avril 2018
18 avril : Réunion de travail entre l’AdCF et l’AMRF en présence des présidents Jean-Luc Rigaut, président de l’AdCF, et Vanik Berbérian, président de l’AMRF
Mars 2018
6 avril : Participation de Jean-Luc Rigaut à la table-ronde consacrée à la présentation du nouveau plan pour les quartiers populaires aux Journées nationales France Urbaine à Dijon
Mars 2018
20 mars : Audition de l’AdCF par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale pour la mission sur l’expérimentation et la différenciation territoriale
Mars 2018
Mercredi 14 mars : Audition de Jean-Luc Rigaut par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale
Mars 2018
Mercredi 14 mars : Participation de l'AdCF au groupe de travail de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat sur le statut de l'élu
Février 2018
14 février : Jean-Luc Rigaut, président de l’AdCF rencontre Jean-Marie Sermier - Président de la Fédération des Entreprises Publiques Locales et Député du Jura
Février 2018
14 février : Jean-Luc Rigaut, président de l’AdCF rencontre Hubert du Mesnil, président de l’Institut de la Gestion Déléguée
Février 2018
14 février : Audition de l’AdCF par Jean-Claude Luche, Sénateur, rapporteur du Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un État au service d’une société de confiance.
Dernières
Publications
Février 2018
Communautés et communes nouvelles
Février 2018
Indemnités des élus communautaires : la note juridique et le simulateur de l'AdCF sur l’enveloppe indemnitaire globale, les indemnités de fonction, les garanties et les remboursements de frais
Novembre 2017
Le remplacement définitif des conseillers communautaires en cours de mandat : les différentes hypothèses et les règles applicables
Mars 2017
Mise à disposition et mutations des propriétés immobilières : une nouvelle note juridique de l’AdCF
Mars 2017
Le remplacement des conseillers communautaires en cas d'absence temporaire
Décembre 2016
La mise en place des communautés après les évolutions de périmètres
Octobre 2016
La réorganisation des « satellites » et opérateurs des communautés à l’aune des évolutions de périmètre et des transferts de compétences
Octobre 2016
Cumul de mandats : Une note juridique sur le nouveau cadre législatif
Dernières
Positions
Avril 2018
Cohésion urbaine : les élus communautaires et métropolitains appelés à s'engager
Mars 2018
Fiscalité, Eaux pluviales, fonction publique, logement... Le conseil d’administration de l’AdCF prend position
Février 2018
Edouard Philippe reçoit Jean-Luc Rigaut et le bureau exécutif de l’AdCF
Décembre 2017
Grand Paris : L’AdCF adresse ses propositions au gouvernement
Décembre 2017
Conseil d’administration L’AdCF propose de refonder la contractualisation
Décembre 2017
Avenir de la politique européenne de cohésion : Jacqueline Gourault reçoit les associations du pôle Joubert
Décembre 2017
Fonds européens : appel à la mobilisation générale
Octobre 2017
Grand Paris : Le soutien de l’AdCF aux établissements publics territoriaux