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2/03 : Jean-Claude Weiss – vice-président de l'AdCF à la gestion de l'eau et des risques, participera à la réunion du Comite National de l'eau
02/03/2016
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Dernières
Actualités
Mars 2018
Mardi 13 mars : Audition de Virginie Carolo, vice-présidente de l’AdCF, par la Commission des lois du Sénat dans le cadre de l’examen de la proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Décembre 2017
5 décembre : Audition de l’AdCF par la commission des lois du Sénat par Mathieu Darnaud, rapporteur dans le cadre de l’examen de la proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
Octobre 2017
18 octobre : Audition de Virginie Carolo, vice-présidente de l’AdCF, par la section de l’Environnement du CESE sur la transition écologique et solidaire au sein des territoires
Janvier 2017
11 janvier : Participation de l’AdCF à la table ronde de la commission sénatoriale d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures
Décembre 2016
13 décembre : Participation de l’AdCF à la Première « Rencontre des élus » sur le thème des solidarités financières et territoriales en matière de gestion des eaux, des milieux aquatiques et des risques liés à l’eau
Octobre 2016
Mercredi 2 novembre : Audition de Corinne Casanova, vice-présidente de l’AdCF, par le Conseil économique, social et environnemental - section de l’environnement – dans le cadre de la préparation d’un avis intitulé « La qualité de l’habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble ».
Septembre 2016
Réunion du Comité national de l'eau
Septembre 2016
12 septembre : Présence de l’AdCF à la réunion plénière du Conseil national de la transition écologique - CNTE
Dernières
Publications
Avril 2018
Gemapi : où en sont les territoires en matière de gouvernance, financement, méthode de travail ?
Février 2018
Economie circulaire, plan d'actions pour les intercommunalités
Octobre 2017
Compétences « eau » et « assainissement» : l'harmonisation des modes de gestion, 28e convention de l'AdCF
Juillet 2017
Exercer la Gemapi : panorama des instruments juridiques
Mars 2017
Eau potable et assainissement : Préparer le transfert des compétences
Février 2017
Déchets, PCAET, Gemapi-eau-assainissement : retrouvez les documents de la commission Environnement du 7 février 2017
Février 2017
Transfert et exercice des compétences eau et assainissement : une nouvelle note du service juridique de l’AdCF
Novembre 2016
Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET) et les communautés : se coordonner pour la transition énergétique
Dernières
Positions
Mars 2018
Eaux pluviales L’AdCF plaide pour une compétence autonome
Mars 2018
Eaux pluviales : l'AdCF formule ses propositions
Mars 2018
Economie circulaire : lettre ouverte des collectivités au président de la République
Mars 2018
Fiscalité, Eaux pluviales, fonction publique, logement... Le conseil d’administration de l’AdCF prend position
Novembre 2017
Environnement : L’AdCF rappelle ses positions sur les compétences eau et assainissement
Novembre 2017
Gemapi : L’AdCF explique devant les députés son soutien à la proposition de loi Fesneau-Ferrand
Janvier 2017
Logement, biodiversité : les récentes auditions de l’AdCF au Parlement
Septembre 2016
Politiques de prévention et gestion des déchets : qui va payer ?