Dossiers
Thématiques

Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication

Rechercher
dans le site

Date de

Mots-clés

Type de document

28 mai : commission Urbanisme, logement, mobilité

22/05/2015

Pour partager cet article, cliquez sur l'un des réseaux sociaux ci-dessous :

Documents à
télécharger

Dernières
Actualités

Septembre 2018

11 septembre : 1ère réunion du conseil d’orientation du programme national Action Cœur de Ville

Mai 2018

16 mai : Audition de l’AdCF par Dominique Estrosi Sassone, rapporteur du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) pour la Commission des affaires économiques du Sénat

Mai 2018

17 mai : Audition de l’AdCF par la mission d’évaluation et de contrôle de la commission des Finances de l’Assemblée Nationale, sur le financement et le suivi de la mise en œuvre des programmes de rénovation urbaine

Décembre 2017

13 décembre : Jean-Luc Rigaut rencontre Patrice Vergriete, président de l’Institut pour la ville durable et maire de Dunkerque

Octobre 2016

Vendredi 28 Octobre intervention de Corinne Casanova - Vice-présidente de l’AdCF devant les communautés des Antilles en Martinique, sur l’urbanisme intercommunal.

Septembre 2016

Intervention de Corinne Casanova, vice-présidente de l'AdCF, au colloque du GRIDAUH « Le droit de l’urbanisme permet-il de prévenir et gérer les risques naturels »

Avril 2016

19 avril : Audition de l'AdCF par Audrey Linkenheld et Eric Straumann, députés et co-rapporteurs dans le cadre de la mission de contrôle de la mise en application du titre III de la loi ALUR

Novembre 2015

12 novembre : Rencontre-Débat – Vivre et Habiter le périurbain Aujourd’hui et Demain avec la Ministre du Logement, de l’Egalité des territoires et de la Ruralité, Cese

Dernières
Publications

Septembre 2017

Protection du patrimoine : note juridique sur les relations entre communes et communautés AdCF-Sites et Cités remarquables de France

Juillet 2017

Métroscope. 50 indicateurs clés pour les métropoles françaises

Septembre 2016

Observ’agglo : 50 indicateurs pour décrypter les dynamiques des grandes agglomérations

Juillet 2016

Le cadre légal de l'urbanisme commercial : présentation synthétique

Novembre 2015

Droit de préemption urbain : parution d’une étude AdCF à caractère juridique

Septembre 2014

Instruction des autorisations d’urbanisme : les enjeux d’une nouvelle organisation locale. Une étude AdCF-AMF

Juillet 2014

Planification : une note sur la notion juridique de paysage

Avril 2014

Politiques foncières en faveur du logement : Regards croisés sur 3 agglomérations. Une étude CEREMA - AdCF

Dernières
Positions

Juillet 2018

Réformes législatives : Un semestre de très haute intensité pour l’AdCF

Mai 2018

Réformes législatives Les auditions parlementaires de l’AdCF

Avril 2018

Réforme de la SNCF : des propositions pour réinscrire les gares dans les projets de territoire des collectivités

Novembre 2017

Politique de la ville : Emmanuel Macron échange avec les associations d'élus

Octobre 2017

Mutations du commerce dans les territoires : Ne plus subir

Janvier 2017

Logement, biodiversité : les récentes auditions de l’AdCF au Parlement

Février 2014

Urbanisme commercial : l’AdCF appelle les sénateurs à muscler les dispositions du projet de loi ACTPE

Février 2014

Loi ALUR : un cap clair, une mise en oeuvre contrariée