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Aménagement du territoire

Projets de territoire des communautés, enjeux et pratiques observées

La démarche de projet de territoire est au cœur de l’intercommunalité à fiscalité propre. Depuis ses origines, l’AdCF en est une ardente promotrice. Au moment où nombre de communautés mettent à jour leur document stratégique, l’AdCF publie une nouvelle étude qui leur est dédiée : «Projets de territoires des communautés, enjeux et pratiques observées». Le renouvellement des équipes communautaires est un moment privilégié pour adopter ou réviser son projet. Cet ouvrage apporte des pistes aux communautés qui souhaitent s’engager. Appuyée sur une enquête, des interviews et une analyse documentaire, l’étude souligne la diversité des démarches suivies, des documents produits et de leur utilisation.

Le projet de territoire permet de penser l’organisation de l’action publique locale en fonction des ressources des territoires et des enjeux auxquels ces derniers sont confrontés. Le début de mandature est une période propice à cet exercice à conduire entre les communes et leur communauté. Aussi, lors de la définition du programme d’étude pour 2014, l’AdCF a estimé indispensable de conduire une analyse des projets existants pour éclairer les élus qui souhaitent travailler à cette démarche.

Le contexte financier et institutionnel mouvant dans lequel agissent les communautés ne justifierait-il pas de différer les travaux sur le projet de territoire ? Les nombreux témoignages apportés dans ce document font état du bilan qui a pu être établi durant l’élaboration du projet et de l’intérêt de déterminer des objectifs communs pour disposer d’un fil rouge de l’action conjointe des communes et de leur communauté sur leur territoire. Cette stabilisation du projet permet d’assurer les rôles des uns et des autres au sein de la communauté et de déterminer le positionnement vis à vis des partenaires privés et publics. Le projet apparaît également pour certains comme le socle qui permettra d’engager d’autres travaux de programmation (plan pluriannuel d’investissement) voire de planification (PLUI, PLH, PDU,…).

L’enquête menée auprès des territoires et les enseignements tirés de la lecture de nombreux projets rendent compte d’une variété dans la conduite, la forme, la temporalité, les domaines couverts et l’utilisation du projet de territoire. Cette diversité n’exclut pas des points communs récurrents, parmi lesquels la volonté politique revient au premier plan.

L’ouvrage, réalisé avec le soutien de la Caisse des Dépôts, expose le cadre et les types de projet de territoire, les raisons pour lesquelles les communautés s’engagent avant de s’intéresser au contenu des documents produits. Enfin, les modes d’élaboration, la communication déployée et l’utilisation du projet une fois adopté concluent cette étude.

Contact AdCF : c.bernard@adcf.asso.fr

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