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CRTE : le retour d’expérience de dix territoires

Un premier travail de capitalisation, réalisé avec le Cerema, en partenariat avec l’Agence nationale de la cohésion des territoires, donne à voir les premiers effets produits par la mise en route des CRTE. Cette note a aussi fait l’objet d’un webinaire, mardi 18 janvier, le premier du nouveau cycle de webinaires proposé par Intercommunalités de France et l’ADGCF.

Coordination, cohérence, articulation : ce que le CRTE peut permettre

Soucieux de suivre au plus près la mise en œuvre des contrats de relance et de transition écologique, Intercommunalités de France et le Cerema ont réalisé un premier travail de capitalisation, sur la base de dix territoires ayant par ailleurs bénéficié de l’appui opérationnel des équipes du Cerema.

Conduit au dernier trimestre 2021, ce travail permet de mieux comprendre comment les intercommunalités et PETR du panel se sont organisés pour élaborer, signer et faire naître une dynamique partenariale autour de leur CRTE.

La démarche est encore jeune, certes, mais les enseignements à tirer de cette étude laissent à penser que les principes portés par les CRTE ont et auront un effet positif sur l’action publique locale. En voici quelques illustrations :

  • « Le CRTE permet de coordonner différentes démarches et différents dispositifs contractuels, ce qui est fondamental pour croiser les enjeux et alimenter le programme d’actions » ;
  • « Le CRTE permet une vision globale des projets et actions du territoire, qu’ils soient portés par l’intercommunalité, par les communes ou parfois à une nouvelle échelle » ;
  • Le CRTE prolonge la dynamique d’élaboration d’un projet de territoire ou d’un autre document structurant, et entretient la mobilisation des élus, des services et des acteurs locaux ;
  • « Le CRTE consolide l’ambition de transition, plus anticipée, plus affirmée et mieux partagée ».

 

Alternant entre verbatim d’élus, de cadres et présentation d’outils opérationnels, ce travail met en lumière certaines initiatives intéressantes prises par ces dix territoires au cours de l’année 2021. L’année qui s’ouvre annonce la mise en œuvre opérationnelle des contrats, le document insiste donc sur les conditions de la réussite de cette nouvelle phase.

 

 

Téléchargez le Focus

 

« Contrats de relance et de transition écologique : les premiers effets produits – Retour d’expérience de dix territoires »

 

 

 

 

 

Lancement d’un nouveau cycle de webinaires nationaux

Le premier rendez-vous du nouveau cycle de webinaires consacrés au CRTE s’est tenu le mardi 18 janvier, avec la présence de 185 participants.

Sébastien Martin, président de Intercommunalités de France, Pascal Berteaud, directeur général du Cerema et Marc Chappuis, directeur adjoint de cabinet de Jacqueline Gourault, ont tous les trois rappelé l’intérêt de ce nouveau contrat : « ce n’est plus statique au temps T, c’est évolutif » a souligné Pascal Berteaud quand Marc Chappuis a insisté sur « la dynamique puissante pour construire un lien partenarial nouveau entre État et collectivités locales ».

Tous se sont projetés vers 2022 et les étapes à venir : « nous avons créé l’infrastructure contractuelle, il faut désormais faire vivre et enrichir le projet de territoire, trouver un certain nombre de thématiques sur lesquelles État et collectivités conviennent de travailler ensemble pour, in fine, orienter plus d’argent public vers les projets de territoire », selon Marc Chappuis. Pour Sébastien Martin, « il reste des défis à relever : la pluriannualité des engagements financiers, le caractère réellement interministériel du contrat, l’appui en ingénierie, l’agilité de l’État local dans ses relations avec les intercommunalités ».

Jean-Pierre Servant, président de la communauté de communes Aunis Atlantique, a souligné que « le CRTE permet d’aller plus loin dans le suivi et l’évaluation, c’est la traduction opérationnelle du projet de territoire. […] Le CRTE permet de conforter les objectifs initiaux du projet, de respecter le calendrier et même d’aider à l’adhésion de tous les élus au projet de territoire ».

Alain Vernisse, vice-président de la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire, insiste sur la plus-value du CRTE : « Pour réussir la transition écologique » et sur les « trois clés de réussite d’une telle démarche : ne pas oublier les acteurs locaux dans le suivi du CRTE car le CRTE doit être vivant ; le danger c’est le copié-collé, il faut un diagnostic précis et adapté et enfin il faut un comité de pilotage convaincu, qui mouille la chemise ! »

 

Les échanges entre participants du webinaire ont aussi porté sur la question, sensible, de l’identification, de la hiérarchisation et de la sélection des actions communales et intercommunales à intégrer au CRTE. Alix Drugeat, directrice stratégies territoriales de Caux Seine Agglo a exposé la stratégie et la méthode utilisées pour réussir la mobilisation des maires et des élus municipaux et l’intégration des projets portés par les communes : du « diagnostic à 360° » réalisé à partir d’entretiens qualitatifs avec les élus, au plan d’actions construit après consultation de l’ensemble des élus municipaux et via six groupes de travail thématiques, l’agglomération en a tiré une grille de critères permettant de noter et de hiérarchiser l’ensemble des actions. Cette démarche s’est accompagnée de la « définition de scenarii fiscaux et budgétaires de l’enveloppe disponible pour le projet de territoire ». C’est en croisant l’ensemble de ces données que le conseil communautaire et la conférence des maires ont pu valider une liste de projets à intégrer au CRTE.

 

Intercommunalités de France et l’ADGCF vous donnent rendez-vous le mardi 8 février de 9h à 10h30 pour le second numéro de notre cycle de webinaires : « Rénovation énergétique, énergies renouvelables : retours d’expérience sur le volet énergie dans les CRTE »

Pour vous inscrire, cliquer ici

 

Retrouvez la rediffusion du webinaire « Les premiers effets produits par le CRTE : gouvernance, méthode de travail, connexion au projet de territoire » (durée 1h40)

Et le support de présentation en cliquant ici

 

Contact : Romain Briot, r.briot@adcf.asso.fr

 

 

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