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Vendredi 2 avril : Sébastien Martin, Président de l’AdCF et Sébastien Miossec, Président délégué rencontrent Loïg Chesnais-Girard, Président de la région Bretagne.
26/03/2021
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Dernières
Actualités
Mars 2021
Mercredi 31 mars : Sébastien Martin, Président de l’AdCF rencontre Marc Fesneau, Ministre chargé des Relations avec le Parlement et de la Participation Citoyenne,
Mars 2021
Jeudi 1er avril : Sébastien Martin, Président de l’AdCF et Sébastien Miossec, Président délégué effectuent un déplacement à la rencontre des adhérents de la région Bretagne
Mars 2021
Vendredi 2 avril : Sébastien Martin, Président de l’AdCF et Sébastien Miossec, Président délégué rencontrent Loïg Chesnais-Girard, Président de la région Bretagne.
Mars 2021
Lundi 22 mars : Sébastien Martin, Président et Sébastien Miossec, Président délégué de l’AdCF signeront l’accord de méthode ADCF avec Jean Castex, Premier Ministre
Mars 2021
Mercredi 24 mars : Sébastien Martin, Président de l’AdCF rencontre Olivier Richefou, Président du Conseil départemental de la Mayenne
Mars 2021
Mercredi 24 mars : Virginie Carolo-Lutrot, 1ère Vice-présidente de l’AdCF sera auditionnée par la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation de l’Assemblée nationale sur la territorialisation du plan de relance
Mars 2021
Mercredi 17 mars : Sébastien Martin, Président de l’AdCF échangera avec Chantal Jouanno, Présidente de la CNDP
Mars 2021
Mercredi 17 mars : Sébastien Martin, Président et Sébastien Miossec, Président délégué de l’AdCF déjeuneront avec Yves Le Breton, Directeur général de l’ANCT
Dernières
Publications
Décembre 2020
Projets de territoire : Une nouvelle étude de l’AdCF sur les objectifs et pratiques locales
Octobre 2020
Les délégations de pouvoir, de fonction et de signature : une note juridique de l’AdCF
Octobre 2020
Les modalités de transfert des pouvoirs de police administrative spéciale aux présidents de communautés après le vote des lois MAPTAM et ALUR
Septembre 2020
Performance des services publics locaux : Un livre blanc pour s’engager à l’échelle intercommunale
Septembre 2020
L’intercommunalité en Outre-Mer : une nouvelle étude publiée par l’AdCF
Septembre 2020
Le remplacement des conseillers communautaires en cas d'absence temporaire
Septembre 2020
Le remplacement définitif des conseillers communautaires en cours de mandat : les différentes hypothèses et les règles applicables
Juin 2020
Indemnités des élus communautaires : la note juridique sur l’enveloppe indemnitaire globale, les indemnités de fonction, les garanties et les remboursements de frais
Dernières
Positions
Février 2021
Les auditions parlementaires de l’AdCF en février : polices locales, principes républicains, climat et environnement, expérimentation… à l’ordre du jour
Janvier 2021
Relance, crise sanitaire, réduction des consommations foncières… Le conseil d’administration de l’AdCF prend position
Janvier 2021
Décentralisation : l’AdCF veut rendre opérationnelles les relations entre "chefs de file" et "autorités organisatrices"
Janvier 2021
Efficacité énergétique, sécurité civile et principes républicains, aides aux entreprises… Les dernières auditions parlementaires de l’AdCF
Novembre 2020
Organisation territoriale du Grand Paris : L’AdCF appelle le Parlement à préserver les recettes des EPT
Novembre 2020
Relance, décentralisation, finances locales : les résolutions de l’AdCF
Octobre 2020
Six recommandations de l’AdCF pour une territorialisation efficiente de France Relance
Octobre 2020
Analyses et propositions de l’AdCF : retrouvez les documents