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Urbanisme

Transports, économie, relance, urbanisme… Retrouvez les dernières publications de l’AdCF

Durant la période de confinement, l’AdCF a poursuivi ses publications en format numérique. Deux guides consacrés aux mobilités ont été publiés, une étude sur l’articulation PLU-I/SCOT, une analyse des élections du 15 mars au regard de la carte intercommunale, une nouvelle note sur les tissus économiques locaux. Ont été également diffusés le document de propositions de l’AdCF en vue du plan de relance, son document de recommandations en vue du déconfinement, ainsi que les résultats de l’enquête des associations de collectivités sur la délivrance des autorisations d’urbanisme durant la crise.

Au lendemain des élections du 15 mars et de l’annonce du report du deuxième tour, l’AdCF effectué une analyse détaillée et cartographiée des communes pourvues dès le premier tour et de celles en attente de second tour afin d’en évaluer la répartition au sein des intercommunalités de France. Cette analyse a permis de mesurer la très forte dépendance des intercommunalités à l’attente du second tour, dans des proportions quasiment inverses à celle des communes.

Retrouvez l’analyse cartographiée

 

Mobilités : deux guides réalisés avec des partenaires

2020 est l’année d’entrée en vigueur de la loi LOM et se doit – la crise sanitaire y conduisant – à repenser nos modèles de mobilités. L’AdCF a publié avec ENGIE un guide technique sur les « éco-mobilités » qui présente toutes les innovations permettant d’aller vers des déplacements moins impactants sur l’environnement. Un autre guide, réalisé par l’AdCF et Transdev, est paru début mai sur les Mobilités dans les espaces de faible densité (espaces périurbains et ruraux). 

Accédez aux guides :

- Nouvelles solutions de mobilité dans les espaces de faible densité. Une priorité des prochains mandats locaux. Etude AdCF/Transdev 

Ecomobilité : agir à l'échelle intercommunale. Guide pratique AdCF/Engie

 

Urbanisme : un guide technique et une enquête

Avec la Fédération nationale des SCOT, l’AdCF a publié un guide sur l’articulation des plans locaux d’urbanisme intercommunaux et des SCOT. Un document qui permet de tenir compte des évolutions réglementaires récentes et des débats en cours sur la hiérarchie des documents de planification.

Durant le confinement, les associations du « bloc local » ont lancé une grande enquête auprès de leurs membres respectifs sur la question des autorisations d’urbanisme ; afin de mettre en évidence le large maintien en activité des services d’instruction et identifier les facteurs de blocage. Les résultats de cette enquête ont été publiés et largement diffusés.

Retrouvez les documents :

Articuler SCoT et PLU(i) : un nouveau guide technique. AdCF, Fédération nationale des SCOT avec les cabinets d’avocats Olszak-Levy et Benech.

- Autorisations d’urbanisme : les résultats de l’enquête flash confirment les efforts pour maintenir ou relancer les services d’instruction

 

Economie

L’AdCF a diffusé un document d’analyse des impacts territoriaux de la crise et de propositions en vue du plan de relance, afin de recommander la mise en place d’un volet territorial appuyé sur la commande publique du « bloc local ».

Retrouvez les propositions de l’AdCF en vue de la relance

L’AdCF a publié en version numérique une nouvelle note (n°5) sur l’analyse des tissus économiques locaux (avant crise) centrée sur les processus de création et de disparition des entreprises afin d’en évaluer le renouvellement et les impacts sur l’emploi local.

Retrouvez la note AdCF "Renouvellement des tissus économiques" réalisée en partenariat avec le cabinet OPC, et avec le soutien de la Banque des Territoires.

 

Préparation du déconfinement et de la reprise d’activité

Début mai, en vue de l’échéance du 11 mai et des autres étapes du déconfinement, l’AdCF a diffusé à ses adhérents un document recensant les enjeux et formulant des recommandations pour réussir ce processus dans les territoires. Ce document a repris et enrichi la contribution adressée au gouvernement fin avril.

Retrouvez le document de recommandations en vue du déconfinement 

 

Les notes techniques de l’AdCF

La période de la crise s’est par ailleurs traduite par la diffusion aux adhérents de l’association de plusieurs notes explicatives de la loi d’urgence et des ordonnances qui ont suivi, afin d’expliquer le mode de fonctionnement des intercommunalités durant l’état d’urgence (institutions et gouvernance, finances, ressources humaines…). Des éléments de cadrage juridique ont par ailleurs été apportés sur les aides aux entreprises.

 

Retrouvez toutes les études,  les notes techniques et juridiques , les 5 notes économie de l’AdCF sur le site www.adcf.org

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