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Environnement et énergie

Transferts de compétences Eau potable et assainissement : Partagez votre expérience !

En lien avec le cabinet Calia Conseil, l’AdCF cherche à retirer les enseignements des récents transferts aux intercommunalités des compétences en matière d’eau et d’assainissement. Désormais généralisés aux communautés d’agglomération (en plus des métropoles et communautés urbaines), des transferts ont également concerné un certain nombre de communautés de communes, ou sont envisagés par d’autres, sans attendre l’échéance de 2026. L’AdCF et Calia proposent de recenser les pratiques et les retours d’expériences pour aider à un bon exercice de ces compétences mais aussi préparer de futurs transferts.

Comment le transfert de compétences Eau potable et assainissement s’est-il déroulé ? Quelles bonnes pratiques partager avec les intercommunalités préparant le transfert ?

L’AdCF et CALIA Conseil travaillent conjointement à une note synthétique visant à tirer les enseignements des transferts de compétence Eau et assainissement déjà réalisés afin de préparer les transferts à venir. Il s’agit de recueillir les retours d’expérience des intercommunalités compétentes : les craintes anticipées, les difficultés rencontrées, les solutions mises en œuvre...

L’étude couvre la période de l’avant-transfert, du transfert en tant que tel et de l’après-transfert (de quelques mois à quelques années) ; les thématiques abordées incluent l’harmonisation tarifaire, la gestion du personnel, les modes de gestion, la connaissance du patrimoine et la relation aux usagers.

Les élus et agents des intercommunalités exerçant les compétences Eau potable et assainissement en totalité ou partiellement sont invités à répondre à un court questionnaire, visant à appréhender les enjeux rencontrés lors du transfert des compétences.

Cliquez sur ce lien pour y accéder (durée de réponse : 5-10 minutes).

Des focus groupes organisés au premier trimestre 2021 avec les intercommunalités intéressées permettront d’approfondir les principales problématiques et de partager des retours d’expérience.

 

Contact : Oriane Cébile - o.cebile@adcf.asso.fr

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