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S’organiser dans les grandes communautés : retour sur une journée d’échanges Territoires Conseils

Une très riche journée d’échanges organisée le 11 avril par Territoires Conseils (CDC), en partenariat avec l’AdCF, s’est tenue au sujet de l’organisation des instances, des compétences et des services dans les grandes communautés (« XXL »). De nombreux exemples ont permis d’analyser les pratiques qui se dégagent et s’adaptent au gré de la mise en place de ces groupements.

Déjà partenaire lors d’une première journée en 2015 sur le même thème, l’AdCF a été associée par Territoires Conseils, service de la Caisse des dépôts, à un nouveau moment d’échanges le 11 avril 2018 entre les représentants de plusieurs territoires s’interrogeant sur le fonctionnement intercommunal à une échelle vaste – les communautés « XXL », souvent nommées ainsi à partir de 50 communes membres.

Les deux partenaires ont ainsi poursuivi leur travail d’explication et d’accompagnement des évolutions de périmètres intercommunaux, qui avait notamment abouti à plusieurs notes juridiques, particulièrement appréciées au moment de la préparation des fusions de 2017.

Les participants de cette nouvelle journée étaient d’horizons divers, aussi bien en raison de leur origine géographique (Loches Sud Touraine, Grand Charolais, Provinois, Brie des Morin, Inter-Caux-Vexin, agglomération du Puy-en-Velay, Libournais) que des motivations des participants. Pour certains, la communauté « XXL » n’est pas leur propre réalité à ce jour, mais fait l’objet d’interrogations dans leur territoire (même sans projet de type à court terme). Certaines innovations auxquelles sont tenues les communautés de grande dimension peuvent également intéresser des intercommunalités plus restreintes.

Gouvernance, organisation des compétences dans la perspective d’un projet de territoire et organisation des services étaient à l’ordre du jour. Au gré de ce programme, la journée a été rythmée par les interventions d’Alain Berthéas, administrateur de l’AdCF et président de la communauté de Loire Forez Agglomération, laquelle est issue d’une fusion du millésime 2017 et compte 88 communes :
l’explication de son organisation par secteur, du rôle donné aux instances infra-communautaires et du fonctionnement politique de la communauté dans cette configuration, apportée également par Lita Arnaud, directrice générale adjointe en charge de la performance et de la coopération, ont contribué à éclairer et nourrir les débats.

Par ailleurs, les participants ont pu alimenter leurs réflexions grâce à plusieurs cadrages juridiques et à des nombreux exemples de pratiques adoptées par plusieurs communautés et métropoles en matière d’organisation politique et de choix faits pour organiser les services. Le support présenté à cette fin est proposé ci-dessous aux adhérents de l’AdCF.
 

Retrouver  le support Territoires Conseils des pratiques en matière d’organisation des communautés XXL


Contacts Territoires Conseils : catherine.donou@caissedesdepots.fr ; vincent.chassagne@caissedesdepots.fr

Contact AdCF : s.mauroux@adcf.asso.fr


 

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Octobre 2021