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Administration et ressources humaines

Quelles mutualisations en 2021 ? Etat des lieux et mise en place

A travers une nouvelle étude réalisée pendant l’année 2021, l’AdCF propose un état des lieux des mutualisations dans les intercommunalités, dans un contexte de début de mandature où sont de nouveau envisagés les dispositifs facilitant la mise en œuvre du projet de territoire ; la mutualisation en constituant souvent l’un des axes. L’analyse s’attache plus particulièrement aux leviers mobilisés ainsi qu’aux freins rencontrés, ainsi qu’aux aspects RH et financiers.

Durant toute la décennie 2010, la mutualisation des services entre les intercommunalités et leurs communes membres s’est développée sous l’impulsion des élus et de leurs équipes techniques, mais aussi en réponse aux incitations législatives (schéma de mutualisation….). La « boîte à outils » disponible a surtout été sécurisée et étoffée après les incertitudes des années 2006-2010 (évolutions de la jurisprudence européenne sur les questions du contrôle analogue et des relations dites « in house »). Les partages d’expériences ont permis d’ajuster et diversifier les pratiques.

Depuis longtemps investie sur le sujet tant auprès de ses adhérents que des pouvoirs publics nationaux, l’AdCF – Intercommunalités de France a souhaité dresser un état des lieux actualisé des mutualisations en 2021 dans cette étude qui met l’accent sur les leviers et les freins associés à ces processus, ainsi que sur les aspects liés aux ressources humaines et aux finances.

A partir d’une enquête quantitative réalisée en janvier 2021, les pratiques et les réflexions en ce début de mandature locale 2020-2026 sont exposées et illustrées grâce à de nombreux entretiens réalisés avec des cadres territoriaux.

 

Treize monographies rassemblent à la fin de l’ouvrage les éléments obtenus pour les intercommunalités plus particulièrement étudiées.

 

Consulter l’étude (septembre 2021)

 

Contacts AdCF : Simon Mauroux, s.mauroux@adcf.asso.fr, et Claire Delpech, c.delpech@adcf.asso.fr

 

 

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