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Organiser les grandes communautés : Retrouvez les documents proposés par l’AdCF

Sous l’effet des fusions, 130 nouvelles communautés comprennent plus de 50 communes, rejoignant la trentaine qui préexistait. Pour accompagner ces communautés, l’AdCF a réalisé avec ses partenaires (Mairie Conseils, ADGCF) un certain nombre de ressources pour éclairer leur organisation, leur gouvernance et la territorialisation de leurs services (étude, support powerpoint, note juridique, dossier du mensuel Intercommunalités) en s’appuyant sur les témoignages d’élus et les expériences des communautés concernées. Retrouvez ces documents.

La constitution de vastes communautés de plus de 50 communes est confrontée à d’importants défis à surmonter aussi bien amont de la fusion qu’après sa naissance. La première difficulté tient à la recomposition des instances délibérantes et exécutives puis à l’organisation concrète des travaux. Les règles de plafonnement des sièges et des vice-présidences ont des effets plus drastiques, qu’il faut souvent tempérer en ouvrant largement les commissions. La réunion du conseil nécessite souvent une grande salle et limite les temps de parole individuels. Des règles de gouvernance spécifiques doivent être établies pour faire face au sentiment possible de dilution des petites communes ; d’où la création fréquente de secteurs géographiques (très souvent formés sur le fondement des anciennes communautés). Il n’est pas rare que des vice-présidences soient réparties entre les « secteurs » avec parfois mention d’une délégation territoriale explicite.

Les grandes communautés doivent également organiser une certaine territorialisation de leurs services et agents. Cela va de soi pour des équipements de proximité (cf. Crèches, écoles...) mais c’est aussi le cas parfois pour d’autres  services opérationnels voire fonctionnels. Des « pôles de proximité » sont proposés aux secteurs.

Les grandes communautés sont enfin confrontées à des enjeux de redéfinition de leurs compétences et, surtout, de l’intérêt communautaire. Mariant souvent des secteurs ruraux, composés de très petites communes, avec des secteurs urbains, les compétences des anciennes communautés peuvent être très hétérogènes. Comment exercer certaines compétences « à la carte » en jouant sur l’intérêt communautaire ? Comment restituer des compétences aux communes ou à des structures ad hoc (ententes...) ? Comment continuer à mutualiser ?

Les documents en accès ci-dessous proposent des pistes de réflexion et des exemples concrets de pratiques ou choix d’organisation.


Accéder à la présentation AdCF / Mairie Conseils
 
Accéder au dossier d'Intercommunalités "Zoom sur le fonctionnement des communautés XXL"

Accéder à l'étude "Grandes communautés : de l'exception à la généralisation ?"

 

Accéder au débat "Comment s'élargir sans s'éloigner" avec Marc Fesneau président de la communauté Beauce Val de Loire et Régis Banquet, président de Carcassonne Agglo : https://youtu.be/9xy1GyBE8pc

 

Accéder à l'interview filmée de Catherine Vautrin, présidente de Reims Métropole (144 communes, 300 000 habitants) : https://youtu.be/NIGXa3rN2bI


À venir :  Au printemps, une journée Mairie Conseils - AdCF sera dédiée à ce sujet.
 

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