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Les webrencontres de l'AdCF : rendez-vous en ligne des intercommunalités

17/04/2020

Du 21 avril au 3 juillet, l’AdCF - Intercommunalités de France a proposé à ses adhérents des rendez-vous réguliers sur le format de web-conférences.

Ces rendez-vous étaient dédiés à la gestion de crise : organisation institutionnelle durant la phase transitoire, continuité des services publics, soutiens apportés aux entreprises et acteurs locaux, initiatives en matière de cohésion sociale et aide apportée aux personnes les plus fragiles : les initiatives des territoires sont nombreuses et méritent déjà d’être partagées.

« L’après » se prépare dès à présent : l’organisation des plans de déconfinement, la reprise des activités, les plans de relance, … les solutions restent à inventer et les difficultés ou suggestions des intercommunalités doivent être recensées pour être transmises au gouvernement.

Entre décryptage des ordonnances en application de la loi d’urgence, témoignages de terrain et partages d’initiatives déployées dans les territoires, ces rendez-vous interactifs ont permis d’évoquer les solutions disponibles aujourd’hui et les scénarios envisageables demain.

Inscrivez-vous dès maintenant !

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RETROUVEZ LES WEB'RENCONTRES A LA RENTREE!

Dans les prochaines semaines, d'autres thèmes seront abordés :

• Des rendez-vous réguliers sur le fonctionnement institutionnel et financier des intercommunalités dans la crise sanitaire
• Les stratégies de relance économique : reprise des activités économiques, échanges sur les réflexions en cours
• Tourisme : préparer l’accompagnement du secteur sur son territoire
• Solidarités et cohésion sociale : comment capitaliser sur la dynamique en cours et maintenir ces systèmes de cohésion sociale dans la durée?

Nous vous invitons à vous inscrire dès maintenant et à diffuser cette information au sein de votre communauté.

Web'Rencontres à revoir

Fonctionnement des intercommunalités dans la crise sanitaire

Volets instutitionnels et financiers

Retrouvez ici la présentation diffusée pendant cette Web'Rencontre

Autorisation d’urbanisme et DIA pendant l’état d’urgence sanitaire

Décryptage de la nouvelle ordonnance du 15 avril

Retrouvez ici la présentation diffusée pendant cette Web'Rencontre

Fonctionnement des intercommunalités dans la crise sanitaire : comment préparer le déconfinement dans les territoires ?

Identifier et anticiper les questions qui se poseront dans de nombreux domaines (éducation, commerces, entreprises, mobilités…). Réfléchir à des solutions. Préparer des stratégies concertées et coordonnées.

Retrouvez ici la présentation diffusée pendant cette Web'Rencontre

Économie : les mesures de soutien aux entreprises

Au-delà des règles juridiques à respecter pour intervenir en soutien des entreprises, se pose la question des leviers les plus appropriés tant pour soutenir la trésorerie des entreprises que pour les aider à relancer leur activité à l’issue de la crise.

Retrouvez ici la présentation diffusée pendant cette Web'Rencontre

Fonctionnement des intercommunalités dans la crise sanitaire : organisation des services et RH

Position des agents, adaptation de la gestion des ressources humaines, plans de reprises d’activité… l’AdCF invite les intercommunalités à échanger lors de cette web-rencontre sur les derniers ajustements opérés dans les textes, la doctrine et les pratiques en vue de la reprise.

Retrouvez ici la présentation diffusée pendant cette web'rencontre

Retrouvez ici le plan de reprise d'activité de la COPAMO, présenté par Florence Ravel

Retrouvez ici le plan de reprise d'activité de la COBAN, présenté par Pierrick Raude

Territoires d'industrie

En partenariat avec la Délégation aux Territoires d'industrie, l'AdCF a proposé aux intercommunalités concernées par le programme (mais aussi à toutes celles qui le souhaitent) un webinaire consacré à une mesure des impacts de la crise sur les tissus industriels et les territoires d’industrie, les moyens de favoriser la reprise de l’activité et les pistes de réflexion pour la suite.

Retrouvez ici la présentation de Guillaume Basset diffusée pendant cette web'rencontre

Rencontre Régionale Grand Est - Mobilités en territoires peu denses 

Nouveautés introduites par la LOM, propositions de solutions concrètes... Dans le cadre de son action régionale en Grand Est, l’AdCF a organisé une web'rencontre régionale sur le thème des mobilités, en partenariat avec Citoyens et Territoire.

Retrouvez la présentation juridique diffusée pendant cette web'rencontre

Fonctionnement des intercommunalités dans la crise sanitaire - gérer le déconfinement (#2)

Identifier et anticiper les questions qui se poseront dans de nombreux domaines (éducation, commerces, entreprises, mobilités…). Rendez-vous de sensibilisation et d'identification des problématiques : réfléchir ensemble à des solutions, préparer des stratégies concertées et coordonnées.

Fonctionnement des intercommunalités dans la crise sanitaire - volet institutionnel (#2)

Dans l'attente d'informations plus précises à venir dans les prochaines semaines sur la tenue des élections municipales et intercommunales et la gouvernance des intercommunalités pendant la période transitoire, cette web'rencontre proposera un temps d'échange avec le service juridique de l'AdCF sur les questions liées aux conseils mixtes et aux exécutifs intercommunaux dans cette période.

Deux précisions en complément de ce qui a été présenté lors de cette web-rencontre :

• Le conseil communautaire semble pouvoir être réuni malgré l’interdiction générale de réunions rassemblant plus de dix personnes grâce à la capacité donnée au président, « aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de covid-19 », de décider que la réunion aura lieu sans que le public ne soit autorisé à y assister ou en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020, article 10).
• Le mandat des membres des instances représentatives du personnel perdure au plus tard jusqu’au 30 juin 2020, y compris si les représentants de la collectivité n’exercent plus de mandat au sein du conseil (ordonnance n° 2020-347 du 27 mars 2020, article 6).

Retrouvez la présentation juridique diffusée pendant cette web'rencontre

Territoires d'industrie : préparer la relance industrielle et écologique

Situation financière des intercommunalités : quelles perspectives ?

Cette Web'Rencontre évoque la question des impacts de la crise sanitaire sur les budgets locaux. Quel suivi des dépenses supplémentaires en lien avec la crise ? Quelles perspectives d’évolution des ressources fiscales (CVAE, CFE,...), tarifaires, dotations de l’État... ? Quelles évolutions des relations financières au sein du bloc local entre communes et intercommunalités ? Ont ensuite notamment été abordées les délibérations financières à prendre dans le cadre de la prolongation de l'état d'urgence sanitaire.

Retrouvez ici la présentation diffusée pendant cette web'rencontre

Fonctionnement des intercommunalités dans la crise sanitaire - volet institutionnel #3

Dans l'attente d'informations plus précises à venir dans les prochaines semaines sur la tenue des élections municipales et intercommunales et la gouvernance des intercommunalités pendant la période transitoire, cette Web'Rencontre propose un nouveau temps d'échange avec le service juridique de l'AdCF sur les questions liées aux conseils mixtes et aux exécutifs intercommunaux dans cette période. Elle revient sur le cadre juridique et propose d'approfondir les problématiques qui s'y attachent, eu égard aux discussions en cours et au décret du 15 mai.

Retrouvez la présentation juridique diffusée pendant cette web'rencontre

Commerce et crise sanitaire, quel rebond pour demain et après-demain ?

Nombre de communautés et métropoles ont mobilisé ces dernières semaines des moyens importants d'appui au tissu commercial local. Les effets de la crise sanitaire sur le tissu commercial de centre-ville comme de la périphérie à court et moyen termes doivent désormais être observés. Cette Web'Rencontre a permis d'analyser les perspectives de la reprise commerciale et d'en envisager le rebond.

Économie : Du soutien aux entreprises aux mesures de relance

En parallèle de l’accompagnement de la reprise des activités économiques, de nombreuses intercommunalités commencent à présenter (ou préparer) leurs plans de relance territoriaux appuyés à la fois sur des aides aux entreprises, sur la commande publique du « bloc communal » et sur des aides ciblées à la consommation. Cette Web'Rencontre a permis d'échanger sur les stratégies économiques intercommunales à court, moyen et long terme suite à la crise sanitaire.?

Retrouvez le tableau comparatif des aides régionales aux entreprises

Retrouvez la présentation diffusée pendant cette web'rencontre

Installation des conseils communautaires après les élections municipales et intercommunales

En vue de la réinstallation des conseils communautaires après le second tour des élections municipales, il a été proposé aux participants de passer en revue les différentes étapes de la mise en place des instances intercommunales. De la première séance des conseils aux décisions prises dans les premiers mois, cette Web’Rencontre juridique a été l’occasion d’échanger sur le fonctionnement institutionnel des intercommunalités après les élections : élection de l’exécutif, mise en place des commissions, pacte de gouvernance, délibérations relatives aux conditions d’exercice des mandats…?

Retrouvez la présentation diffusée pendant cette web'rencontre

Erratum : pouvoirs délégués de plein droit au président
Nous vous prions de bien vouloir tenir compte d’une erreur d’interprétation lors de cette web’rencontre à propos de la durée des délégations opérées de plein droit par ordonnance au profit du président quand l’intercommunalité attend le second tour des élections : cette disposition prend fin le 29 juin aux termes de la loi relative au second tour. C’est uniquement dans l’hypothèse où le second tour ne pourrait avoir lieu le 28 juin pour des raisons sanitaires qu’elles perdurent jusqu’au 10 juillet.

Fonctionnement des intercommunalités : volets institutionnel et financier

Cette Web'Rencontre était consacrée à présenter les dispositions du projet de loi de finances rectificative en cours d’examen au parlement et notamment le dispositif de neutralisation des pertes de recettes. Ont été également présentés les éléments juridiques et financiers, préalables au vote des budgets 2020 (DOB, FPIC…).

Retrouvez ici le support diffusé pendant la rencontre

Cohésion et solidarités : quel rôle nouveau pour les intercommunalités ?

Cette Web’Rencontre a proposé un temps de débat sur le rôle – nouveau ? – que pourrait jouer l’intercommunalité. Les questions de cohésion et de solidarités relèvent, jusqu’à présent, de nombreuses compétences et de nombreux acteurs. L’ampleur de la crise et de ses impacts ont-ils fait évoluer la place occupée par l’intercommunalité ? Sa responsabilité en matière de coordination et de coopération, par exemple ?

Retrouvez ici le support diffusé pendant la rencontre

Web'rencontre régionale Auvergne – Rhône – Alpes

Mobilités et intercommunalités : Nouvelle donne des politiques de déplacements

Dans le cadre de son action régionale en Auvergne-Rhône-Alpes, l’AdCF a organisé une Web'Rencontre régionale sur le thème des mobilités, en partenariat avec l'ADGCF et le GART. Les intercommunalités d'Auvergne-Rhône-Alpes ont été conviées à échanger sur les évolutions à venir en matière de transport et de solutions de mobilités suite à la loi d'orientation des mobilités.

Retrouvez les supports diffusés pendant la rencontre

Contact : Cécile Lacoste (c.lacoste@adcf.asso.fr)