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Institutions et pouvoirs locaux

Intercommunalités et satellites : une étude sur le pilotage et la gouvernance stratégique des structures rattachées

Retenu par les élus sortants comme un enjeu pour la mandature commencée en 2020, le pilotage des « satellites » rattachés aux intercommunalités soulève plusieurs questions, notamment de méthode et de pratiques, pour lesquelles une étude inédite de Territoires Conseils et d’Intercommunalités de France-AdCF propose des réponses et des recommandations.

A l’heure de la relance, des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) mais également des pactes de gouvernance, la mise en cohérence des projets stratégiques des intercommunalités avec ceux de leurs satellites apparaît incontournable pour beaucoup d’élus, à condition de se doter de principes et d’outils de gouvernance partagés.

A travers cette étude, Intercommunalités de France – AdCF a souhaité, en partenariat avec Territoires Conseils (Banque des Territoires), identifier les raisons pour lesquelles une majorité d’intercommunalités souhaitent aller vers une plus grande complémentarité avec leurs satellites et, surtout, les moyens développés dans certains territoires pour parvenir à un pilotage effectif.

Face à la diversité des structures qui pouvaient être visées et afin de déterminer la manière dont les présidents d’intercommunalité envisageaient ces relations, une enquête nationale a été réalisée en amont auprès de l’ensemble des intercommunalités. Ses résultats ont souligné plusieurs enjeux, ainsi que quelques solutions mises en place pour y répondre.

A l’appui des résultats de cette enquête et d’entretiens réalisés auprès d’élus et de cadres intercommunaux, l’étude Territoires Conseils/Intercommunalités de France sur la gouvernance des satellites propose un état des lieux à la veille de la mandature actuelle et des pistes de réflexions, parfois sous forme de recommandations, afin de concourir au mieux à la mise en œuvre des projets de territoire.

 

Télécharger les résultats de l’enquête nationale (2019)

Télécharger l’étude

 

Contacts Intercommunalités de France – AdCF : Floriane Boulay, f.boulay@adcf.asso.fr, & Simon Mauroux, s.mauroux@adcf.asso.fr

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