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Urbanisme

Etudes et guides de l’AdCF : retrouvez toutes les publications 2020

Pour accompagner les exécutifs intercommunaux et les aider à préparer leurs projets de territoires, l’AdCF a produit ou co-produit en 2020 plus d’une vingtaine de publications (études, guides techniques, atlas, notes d’analyses…) consacrées à de nombreux sujets d’intérêt des intercommunalités. Economie, urbanisme, transitions écologique et énergétiques, mobilités, finances, gouvernance, outre mer… cet article recense l’ensemble des nombreuses publications parues ces derniers mois.

Une nouvelle publication sur les projets des territoire (décembre 2020)

Cinq ans après une première étude, l’AdCF a consacré une nouvelle publication aux projets de territoire, documents supports des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE). Réalisée en partenariat avec l’ADGCF et le Club prospective des intercommunalités, cette publication de 55 pages repose sur une enquête conduite auprès de 150 communautés et métropoles ainsi qu’un certain nombre d’entretiens ciblés. Motivations, priorités, méthodes de construction, modes de restitution… sont analysés dans ce nouveau document. 

Une étude sur les productions d’énergie décentralisées : une étude AdCF-EDF (janvier 2021)

Cette étude, réalisée en partenariat avec EDF, repose sur une enquête conduite auprès de plus de 130 intercommunalités ainsi que sur des entretiens avec différents acteurs de l’écosystèmes. Type de projets, outils de financement, gouvernance, modalités d’association des citoyens : un état des lieux à découvrir, des idées à prendre.

 

Les études d’impacts des réformes financières et fiscales

Une étude IPP-AdCF-CDC sur la révision des valeurs locatives (décembre 2020)

La révision des valeurs locatives des locaux d‘habitation, prévue pour se déployer à partir de 2026, va concerner 46 millions de logements. Avec de considérables implications sur la fiscalité locale. Afin de mieux comprendre les effets territoriaux de cette réforme, l’AdCF et l’Institut pour la recherche de la Caisse des dépôts ont confié à l’Institut des politiques publiques (IPP) une étude sur le sujet.

 

Une étude IPP-AdCF-CDC sur les incidences de la réforme fiscale (octobre 2020)

L’AdCF et l’Institut CDC pour la recherche ont confié à l’Institut des politiques publiques (Ecole d’économie de Paris et CREST) un travail d’évaluation des implications du remplacement de la taxe d’habitation et, notamment, de ses effets possibles sur la réallocation des ressources de la fiscalité locale. Le rapport examine des scénarios alternatifs, dont un qui permettrait de préserver, dans de meilleures conditions, le lien entre fiscalité et territoire. Un rapport qui confirme largement les analyses de l’AdCF et ses appels à une autre clef de partage de la taxe foncière.

 

Développement économique : les notes d'analyses

Les 10 notes d’analyse des tissus économiques des intercommunalités

Afin d’éclairer les stratégies économiques locales et tenir compte des périmètres des intercommunalités issues des fusions imposées par la loi NOTRe, l’AdCF a publié en 2019-2020 dix notes d’analyses des tissus productifs locaux. Cette collection de notes réalisées par le cabinet OPC dresse, sous des angles divers, un large panorama des économies territoriales en amont de la crise sanitaire. Ces publications régulières se poursuivront en 2021 pour mesurer ses impacts territoriaux.

 

Les quatre notes d’analyse des actions des Territoires d’industrie

L'AdCF a publié, avec le soutien de la Banque des Territoires, quatre notes d’analyse des fiches actions des Territoires d’industrie.

Parue en décembre 2020, la quatrième note est centrée sur les coopérations et réseaux d’entreprises dans la consolidation des bassins industriels. Ces rapprochements, aux formes plurielles, permettent aux Territoires d’industrie de conforter leur croissance et mieux affronter la crise économique.

La note d’analyse n°3 (avril 2020) était consacrée aux actions des Territoires d’industrie centrées sur les enjeux des qualifications. Elle propose également une version actualisée de ses deux premières notes d'analyse des projets Territoires d’industrie portant sur la transition écologique et la gestion des friches industrielles.

La note n°2 analysait début 2020 les actions des territoires d’industrie en matière de transition écologique. La note n°1, parue fin 2019, était consacrée à la question des friches industrielles.

 

La commande publique : le baromètre AdCF-Banque des Territoires (janvier 2020).

L’AdCF s’implique très activement dans le suivi de l’investissement local et de la commande publique en général. Un baromètre a été créé en 2015 avec la Caisse des dépôts (désormais Banque des Territoires) et la société Vecteur Plus pour analyser les évolutions en volume et en valeur de la commande publique mais également ses destinations thématiques (transports, bâtiments, déchets, eau…), sa nature (travaux, services, ingénierie, fournitures), ses commanditaires (collectivités, SEM, État, hôpitaux, organismes HLM, opérateurs…). Retrouvez les résultats du baromètre 2019.

 

Gouvernance des intercommunalités

Une étude AdCF sur l’ensemble des intercommunalités et les pactes de gouvernance (novembre 2019)

En vue des recompositions des assemblées intercommunales et des nouveaux mandats, l’AdCF a consacré de nombreux travaux aux questions de gouvernance intercommunale et aux nouvelles pratiques visant à impliquer les équipes municipales. Une étude parue en 2019, amplement valorisée auprès du gouvernement et du Parlement, a inspiré certaines dispositions de la loi Engagement et proximité sur la conférence des maires et les pactes de gouvernance.

 

Les travaux AdCF-France urbaine consacrés aux groupements urbains (décembre 2020)

En 2020, à la fin des mandats précédents, l’AdCF et France urbaine ont réalisé une grande enquête auprès des intercommunalités urbaines sur leur organisation et leur gouvernance. Cette enquête venait en complément de l’étude France urbaine-AdCF-INET sur une quinzaine de territoires. Ces deux publications aident à comprendre les équilibres institutionnels et politiques au sein des grandes agglomérations. Elles illustrent leur spécificité mais aussi ce qui est commun avec d’autres intercommunalités. Ces deux publications sont utiles pour éclairer les réflexions actuelles des élus sur les nouveaux pactes de gouvernance en cours d’élaboration pour ce nouveau mandat.

 

Intercommunalités d’Outre-mer : portraits et enjeux (septembre 2020).

En 2020, l’AdCF a publié une étude spécifique consacrée aux intercommunalités ultra-marines. Cette étude a été conçue, pilotée et portée avec l’ADGCF et Interco-Outre-mer. Elle a été réalisée par le cabinet Verso consulting.

 

Transitions écologique et énergétique

Transferts de l’eau et de l’assainissement : un guide AdCF-Suez (septembre 2020)

Dans le cadre de la loi NOTRe, l’AdCF et Suez Environnement avaient réalisé un guide consacré aux transferts de compétences relatifs à l’eau potable et à l’assainissement. Les multiples évolutions législatives intervenues depuis lors ont conduit les deux partenaires à remettre à jour ce guide qui était très demandé. Nouvelles règles, nouveaux calendriers, état des lieux, enjeux… cette deuxième édition du guide est disponible.

 

Données énergétiques : un guide AdCF-Enedis (septembre 2020)

A titre obligatoire ou facultatif, les intercommunalités disposent de la compétence « soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie » (CGCT). En partenariat avec Enedis, l’AdCF publie un guide pour les aider dans cet exercice : « Comprendre et exploiter les données électriques – Guide à l’usage des intercommunalités ». La loi a facilité l’accès aux données énergétiques ; mais de quelles données parle-t-on ? Et pour en faire quoi ?

 

Les « focus » de l’AdCF sur les questions environnementales

Plans climat air énergie territoriaux : état des lieux (décembre 2020)

L’AdCF propose le premier état des lieux réalisé à partir des données des PCAET mises à disposition par le ministère de la transition écologique et l’ADEME. Géographie, niveaux d’ambition et plans d’actions ont été analysés

 

Consommations foncières : les grands principes et modes d’action (janvier 2021)

Environnementale, forestière, agricole, carbone, la compensation se traduit en différents mécanismes visant à contrebalancer les impacts résiduels d’un plan, programme ou projet. L’AdCF publie un focus sur ses applications dans les politiques publiques portées par les intercommunalités.

 

Urbanisme : l’articulation SCOT-PLUI à l’étude (mai 2020)

Le dernier mandat aura été celui de l’essor des PLU intercommunaux (PLUi) tant pour les transferts de compétence dans de très nombreux territoires que la réalisation d’une première génération de PLU-I dits « grenellisés ». L’AdCF s’est voulue active dans la promotion de ces PLUi et a accompagné ses adhérents pour les réaliser. Une étude, publiée avec la fédération des SCOT, a été consacrée à l’articulation SCOT-PLUi.

 

Déplacements, transports, mobilités

Un guide AdCF-Transdev sur l’organisation des mobilités dans les espaces peu denses (juin 2020)

Expliquer l’exercice de la compétence d’organisation de la mobilité, donner des idées pour la mettre en œuvre concrètement et explorer les pistes de coopération territoriale... tels sont les objectifs de ce guide de l'AdCF élaboré en partenariat avec Transdev afin d’aider les communautés de communes qui devront décider de cette prise de compétence avant le 31 mars 2021. Un message est clair : la prise de cette compétence et le succès de sa mise en œuvre ne reposent pas (nécessairement) sur une offre régulière de transports en commun.

 

Mobilités durables  : un guide AdCF-ENGIE (mai 2020)

L’AdCF a produit un guide sur les écomobilités, réalisé avec son partenaire ENGIE. Ce document recense les innovations et pratiques qui permettent de décarboner nos déplacements et tendre vers des mobilités soutenables. Un outil qui est utile pour accompagner le déconfinement, marqué par le risque d’assister au retour en force de l’autosolisme, et préparer les déplacements de demain.

 

Et aussi...

Services publics locaux : un guide consacré à la performance (septembre 2020)

« Construire la performance des services publics locaux » est un guide destiné aux élus et agents des collectivités territoriales désireux d’initier une démarche de performance pour leurs services aux usagers, quel que soit le mode de gestion. Cette publication a été réalisée par l’AdCF, Espelia et l’Unspic dans la continuité de leur enquête menée en 2019 auprès de 167 intercommunalités. Les Français expriment à la fois un attachement profond à leurs services publics et des exigences croissantes à leur égard : la performance est la clé de cette équation et les trois organisations ont souhaité proposer aux collectivités un accompagnement pour mieux en trouver le chemin.

 

Concertation, démocratie participative : un guide pour faire mieux (automne 2019)

Que ce soit pour l’élaboration du projet de territoire, des plans thématiques (PLH, PLUi, SCOT, PCAET…), de projets opérationnels ou de réorganisation des services publics locaux, la concertation avec les parties prenantes et les habitants est devenue un passage obligé. Les élus de 2020 se sont massivement engagés dans leurs programmes à mettre l’accent sur la concertation citoyenne et la participation. Pour autant, nombre d’expériences ou d’outils se sont avérés décevants par le passé. Un besoin de méthode et d’adéquation des cadres de concertation avec les sujets traités est ressenti. Avec l’appui du cabinet Palabréo, l’AdCF a publié un guide pratique à ce sujet au début de l’année 2020. Après avoir rencontré un grand succès, une réimpression est en cours de la version papier.

 

Un Atlas sur les modes de gestion des services publics locaux (janvier 2020)

L’AdCF a contribué à la réalisation et la diffusion du dernier Atlas sur les modes de gestion des services publics locaux qui intègre de très nombreuses intercommunalités de plus de 30 000 habitants. Cet outil, piloté par l’Institut de la gestion déléguée (IGD), permet de comparer les choix de modes de gestion (régies, SEM, délégations de SP) selon les types de territoires et les compétences.

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