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CRTE : quel contenu pour le volet transition écologique et énergétique ?

Près de 150 élus et agents des intercommunalités ont participé au webinaire proposé par l’AdCF et l’ADGCF, le 15 juin, sur le volet transition écologique et énergétique des CRTE. Ce webinaire a permis d’aborder, avec les représentants du ministère de la Transition écologique, les enjeux de financement, d’accompagnement, d’évaluation et de concertation avant de répondre aux sujets de préoccupation actuels.

Elaborer le volet transition écologique et énergétique du CRTE

Marianne Greenwood, conseillère écologie territoriale et relation aux élus locaux de Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, a rappelé que de nombreux crédits sont encore ouverts aux collectivités dans le cadre du plan de relance, notamment pour la rénovation énergétique, les réseaux de chaleur, les mobilités, l’économie circulaire et la lutte contre l’artificialisation des sols. Soulignant que les CTE ont inspiré le CRTE, elle a indiqué la récente publication par le ministère de la Transition écologique d’un guide pour préparer le volet transition écologique des CRTE.

En matière d’ingénierie, 500 territoires peuvent à ce jour être accompagnés par l’ANCT, le Cerema ou l’ADEME. Par la suite, Martin Bortzmeyer, chef de la Délégation au développement durable du Ministère de la Transition écologique, a rappelé les outils mis à disposition sur le site de l’ANCT et précisé que les services de l’Etat ont transmis un diagnostic des enjeux écologiques aux collectivités.

Virginie Carolo, présidente de Caux Seine Agglo et première vice-présidente de l’AdCF a partagé son expérience sur son territoire. S’appuyant sur l’outil 360 (notamment proposé par l’ADEME ou le Cerema), le diagnostic a permis d’identifier les politiques sur lesquelles l’intercommunalité est la plus avancée. Du fait de moyens limités, il est nécessaire de se centrer sur les besoins spécifiques du territoire. Virginie Carolo a rappelé l’ambition de l’AdCF : « un territoire, un projet, un contrat », permettant de réunir un comité des financeurs sans recourir à des appels à projets.

Régis Petit, directeur général des services de la communauté d’agglomération Seine-Eure a rappelé les nombreux documents existants : Agenda 21, PLUi, PCAET... Dans le cadre du projet de territoire (récemment mis à jour), il a été décidé de mettre l’accent sur des thématiques déjà travaillées, notamment les mobilités, la rénovation énergétique et la production d’énergies renouvelables. Il a toutefois indiqué que l’évaluation est difficile expliquant que « des critères établis en début de démarche peuvent perdre en pertinence, et il ne faut pas hésiter à les faire évoluer ».

Frédéric Parizeau, directeur Général Adjoint à la prospective, stratégie et développement territorial de Val de Garonne Agglomération, a présenté le retour d’expérience sur l’élaboration du CRTE du Pays Val de Garonne Guyenne Gascogne. Engagée en janvier via un premier état des lieux, la démarche a permis l’identification de choix stratégiques et a associé les partenaires et les citoyens : 300 participants et 6 ateliers ainsi qu’une concertation en ligne. Visant une signature au mois de juin, le CRTE repose sur une ambition à 2050 de parvenir à un territoire à énergie positive et un territoire résilient. Un travail a été conduit avec le Cerema pour la coordination avec la politique contractuelle régionale, cette politique ayant été utilisée comme référentiel d’actions de la transition écologique.

 

Financer, accompagner, évaluer et concerter

A la suite de ces échanges, Nicolas Soudon, directeur exécutif de l'action territoriale à l’ADEME a présenté l’accompagnement proposé par l’Agence : formations, information, conseils individuels et collectifs, soutien financier, mise en relation (offre de l’ADEME sur la plateforme Agir). Il a rappelé que les labels Cit’ergie et Economie circulaire sont deux référentiels opérationnels pour accompagner l’élaboration de stratégies et l’évaluation. Nicolas Soudon a également insisté sur le rôle du Contrat d’objectifs territorial (COT) comme outil d’accompagnement de certains territoires ayant de fortes ambitions en matière de transition, dont l’ingénierie peut être mobilisée pour le CRTE dans son ensemble.

Agnès Grandou, Responsable COP21 de la Métropole Rouen Normandie, a partagé la démarche d’évaluation de la politique climat air énergie et des actions des acteurs du territoire, qui constitue l’une des fiches action du CTE de la métropole. L’organisation d’une COP21 locale a accompagné les actions du PCAET afin de démultiplier leurs effets par implication de tous les acteurs et par la mise en place d’actions ne relevant pas des compétences métropolitaines. Elle a également présenté le conseil d’évaluation de la transition écologique de la métropole, mis en place en 2019 pour apporter un regard extérieur et indépendant à la collectivité. 

En conclusion de ce webinaire, Jean Révereault, vice-président de l’AdCF en charge des transitions écologiques, a mis l’accent sur l’urgence d’agir en la matière et la mobilisation de l’AdCF aux côtés des intercommunalités dans l’élaboration des CRTE.

 

Retrouvez les documents ressources du webinaire « CRTE et transition écologique et énergétique » :

La synthèse des échanges est téléchargeable ici

Le support de présentation est téléchargeable ici

 

L’AdCF poursuit son travail d’accompagnement

L’AdCF et l’ADGCF proposent trois nouveaux rendez-vous pour accompagner les intercommunalités dans l’élaboration du contenu de leur contrat :

  • Mercredi 23 juin, de 8h30 à 10h30, CRTE et développement économique et relance : lien d’inscription
  • Jeudi 1er juillet, de 8h30 à 10h30, CRTE et cohésion : lien d’inscription 
  • A venir, lundi 12 ou mardi 13 juillet (date en cours de validation), CRTE et numérique, en partenariat avec Les Interconnectés.

Par ailleurs, l’AdCF a contribué à un document de présentation du CRTE, spécialement pensé à destination des élus locaux : « Les clés pour réussir son CRTE », en partenariat avec le ministère de la cohésion des territoires, le ministère de la transition écologique, le Cerema, l’AMF et l’ANPP.

L’AdCF poursuivra, dans les prochaines semaines, à proposer les ressources les utiles aux élus et cadres des intercommunalités engagés dans la démarche.

 

Télécharger la note « Les clés pour réussir son CRTE »

 

 

Contacts : Floriane Boulay (f.boulay@adcf.asso.fr), Romain Briot (r.briot@adcf.asso.fr), Oriane Cébile (o.cebile@adcf.asso.fr), Anaëlle Contrepois (a.contrepois@adcf.asso.fr)

 

 

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