Dossiers
Thématiques

Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Retour d'expérience pendant la crise

Rechercher
dans le site

Date de

Mots-clés

Type de document

8/9/2011 : Commission « Institutions et pouvoirs locaux » de l’AdCF

02/09/2011

L'accès au contenu de cet article est réservé aux adhérents.
Veuillez vous identifier.

Mot de passe

Ou rendez-vous dans la rubrique Adhérer

Dernières
Actualités

Juillet 2020

Mardi 7 juillet : Laurent Trogrlic, Vice-président de l’AdCF participera à l’audition de la mission d’information du Sénat : « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées, aujourd'hui et demain ?

Juin 2020

Mercredi 24 juin : L’AdCF participera à la journée d’échanges intitulée « Dialoguer pour agir, Partager la complexité, construire des priorités » sous la présidence de Richard Ferrand, Président de l’Assemblée nationale

Juin 2020

Lundi 22 juin : Jean-Luc Rigaut, Président de l’AdCF participera à la réunion avec les associations d’élus, présidée par le Président de la République et en présence de Jacqueline GOURAULT, Ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et de Sébastien LECORNU, Ministre, chargé des Collectivités territoriales

Juin 2020

Mercredi 3 juin : Échanges entre Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF et Gisèle Rossat-Mignod, directrice du Réseau de la Banque des Territoires

Juin 2020

Mercredi 3 juin : Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF participera à la Visioconférence présidée par Jacqueline GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la préparation de la période estivale

Mai 2020

Mardi 19 mai : Jean-Luc Rigaut, Président de l’AdCF participera à la Visioconférence avec les associations d’élus axée sur les transports avec Jacqueline GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Jean-Baptiste DJEBBARI secrétaire d’État, chargé des transports

Mai 2020

Jeudi 7 mai : Réunion "Gestion du COVID-19 dans la Fonction publique territoriale" avec Olivier DUSSOPT, Secrétaire d’État auprès du Ministre de l’action et des comptes publics

Mai 2020

Jeudi 7 mai : Visioconférence avec Gérald DARMANIN, Ministre de l'Action et des Comptes publics, Jacqueline GOURAULT, Ministre de la Cohésion des territoires, Sébastien LECORNU, Ministre chargé des collectivités territoriales auprès de Mme Jacqueline GOURAULT et Olivier DUSSOPT, Secrétaire d’État et avec l’AMF, Ville de France, France Urbaine, l’AMRF et l’APVF.

Dernières
Publications

Juin 2020

Indemnités des élus communautaires : la note juridique sur l’enveloppe indemnitaire globale, les indemnités de fonction, les garanties et les remboursements de frais

Mai 2020

Transports, économie, relance, urbanisme… Retrouvez les dernières publications de l’AdCF

Mai 2020

Exécutif et bureau des intercommunalités : le cadre juridique en vigueur pendant l’état d’urgence sanitaire

Mars 2020

Note de synthèse de l'AdCF sur la loi d’urgence, les dispositions concernant les intercommunalités

Février 2020

Mandats intercommunaux : l’AdCF diffuse ses guides à destination des futurs élus

Février 2020

Elus communautaires Tome 1 : Premiers repères sur l'intercommunalité

Février 2020

Réinstallations des assemblées intercommunales : une note AdCF/Territoires conseils pour se préparer aux premiers actes post-élections

Février 2020

Elus communautaires Tome 2 : L'exercice du mandat intercommunal

Dernières
Positions

Avril 2020

Déconfinement, soutiens à l’économie, gouvernance : L’AdCF prend position

Janvier 2020

Motion de l’AdCF en faveur de la stabilité : 250 signatures déjà reçues

Janvier 2020

Projet de loi « 3D » L’AdCF remet à Jacqueline Gourault la motion des intercommunalités de France et lui expose ses propositions

Janvier 2020

Elections municipales et intercommunales L’AdCF échange avec la presse

Décembre 2019

Motion de l’AdCF en faveur de la stabilité institutionnelle Les 121 premiers signataires

Novembre 2019

Projet de loi engagement et proximité : en commission les députés revoient en profondeur les dispositions sur l’intercommunalité

Novembre 2019

Engagement et proximité Une réaction commune de l’AdCF, Villes de France et France urbaine

Octobre 2019

Projet de loi Engagement et proximité L’AdCF auditionnée par les députés