Dossiers
Thématiques

Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication

Rechercher
dans le site

Date de

Mots-clés

Type de document

3, 4 et 5 octobre : 29e Congrès de l'AdCF à Deauville

28/09/2018

Pour partager cet article, cliquez sur l'un des réseaux sociaux ci-dessous :

Documents à
télécharger

Dernières
Actualités

Avril 2019

24 avril : Audition de l'AdCF par Philippe Latombe, rapporteur de proposition de loi à l'Assemblée nationale tendant à sécuriser l’actionnariat des entreprises publiques locales

Avril 2019

17 avril : Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF et Charles-Eric Lemaignen – 1er Vice-président rencontrent Sébastien Lecornu – Ministre chargé des collectivités territoriales

Avril 2019

8 avril : Charles-Eric Lemaignen – 1er Vice-président de l’AdCF participera à la Restitution du Grand débat national en présence du Premier Ministre

Avril 2019

3 avril : Audition de Charles-Eric Lemaignen – 1er Vice-président de l’AdCF par la section aménagement durable des territoires du CESE sur « Les métropoles, apports et limites pour les territoires »

Avril 2019

3 avril : Déjeuner parlementaire avec Jean-René Cazeneuve et la délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée nationale et Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF et des membres du bureau de l’AdCF

Mars 2019

20 mars : Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF interviendra lors du lancement du Baromètre d’initiative locale « Mesurer et impulser l’initiative locale »

Mars 2019

19 mars : L’AdCF participera à la table-ronde de la Commission des lois du Sénat dans le cadre de l’examen de la proposition de loi tendant à sécuriser l'actionnariat des sociétés publiques locales et des sociétés d'économie mixte

Mars 2019

11 mars : Conférence sur Démocratie et citoyenneté dans le cadre du grand débat national

Dernières
Publications

Octobre 2018

Retrait d'une commune membre : procédures et détermination des modalités

Octobre 2018

Définitions d’intérêts communautaires et de compétences facultatives : un recueil d’exemples à votre disposition

Octobre 2018

Point Info juridique - 29ème congrès de l'AdCF : Police intercommunale et pouvoirs de police

Mai 2018

Une nouvelle étude de l’AdCF «Fusions 2017: bilan des SDCI et nouvelle typologie des communautés»

Février 2018

Communautés et communes nouvelles

Février 2018

Indemnités des élus communautaires : la note juridique et le simulateur de l'AdCF sur l’enveloppe indemnitaire globale, les indemnités de fonction, les garanties et les remboursements de frais

Novembre 2017

Le remplacement définitif des conseillers communautaires en cours de mandat : les différentes hypothèses et les règles applicables

Mars 2017

Mise à disposition et mutations des propriétés immobilières : une nouvelle note juridique de l’AdCF

Dernières
Positions

Mars 2019

Grand débat national L’AdCF adresse sa contribution au président de la République

Février 2019

Fonction publique : Des propositions de l'AdCF retenues dans le projet de loi

Janvier 2019

Grand débat national L’heure est à la recherche de solutions

Décembre 2018

Mouvement des « gilets jaunes » L’AdCF appelle à l’apaisement

Novembre 2018

Transition écologique : Vers une grande concertation décentralisée

Novembre 2018

Institutions, finances, cohésion Jacqueline Gourault échange avec une délégation de l’AdCF

Novembre 2018

Conditions d’exercice des mandats locaux : Jacqueline Gourault reçoit les associations de collectivités

Octobre 2018

Grand Paris : L’AdCF réaffirme son soutien aux établissements publics territoriaux et à leur nouvelle association