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3, 4 et 5 octobre : 29e Congrès de l'AdCF à Deauville
28/09/2018
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Dernières
Actualités
Février 2019
21 février : Participation de l’AdCF à la réunion du bureau de l’instance de dialogue de la Conférence nationale des territoires en présence de Jacqueline Gourault, Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de Sébastien Lecornu, Ministre
Février 2019
12 février : L’AdCF participera au 2ème COPIL des Assises de l’eau en présence d’Emmanuelle WARGON, Secrétaire d’Etat auprès du Ministre d’Etat, Ministre de la transition écologique et solidaire
Février 2019
7 février : Participation de Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF à la réunion de suivi du Grand Débat National en présence d’Edouard Philippe – Premier ministre
Janvier 2019
30 janvier : Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF participera à la réunion d’installation de la clause de revoyure des mesures de la loi de finances pour 2018 en présence du ministre de l’économie et des finances ; du ministre de l’action et des comptes publics ; de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ville et du logement.
Janvier 2019
30 janvier : Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF, accompagné d’une délégation d’élus, rencontrent Richard Ferrand – Président de l’Assemblée nationale
Janvier 2019
23 janvier : Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF rencontre Laurent Beauvais - Président d’Argentan Intercom
Janvier 2019
22 Janvier : Audition de l’AdCF par la Délégation aux droits des femmes de l’Assemblée nationale
Janvier 2019
22 janvier : Réunion du conseil d'orientation de l'AdCF
Dernières
Publications
Octobre 2018
Retrait d'une commune membre : procédures et détermination des modalités
Octobre 2018
Définitions d’intérêts communautaires et de compétences facultatives : un recueil d’exemples à votre disposition
Octobre 2018
Point Info juridique - 29ème congrès de l'AdCF : Police intercommunale et pouvoirs de police
Mai 2018
Une nouvelle étude de l’AdCF «Fusions 2017: bilan des SDCI et nouvelle typologie des communautés»
Février 2018
Communautés et communes nouvelles
Février 2018
Indemnités des élus communautaires : la note juridique et le simulateur de l'AdCF sur l’enveloppe indemnitaire globale, les indemnités de fonction, les garanties et les remboursements de frais
Novembre 2017
Le remplacement définitif des conseillers communautaires en cours de mandat : les différentes hypothèses et les règles applicables
Mars 2017
Mise à disposition et mutations des propriétés immobilières : une nouvelle note juridique de l’AdCF
Dernières
Positions
Janvier 2019
Grand débat national L’heure est à la recherche de solutions
Décembre 2018
Mouvement des « gilets jaunes » L’AdCF appelle à l’apaisement
Novembre 2018
Transition écologique : Vers une grande concertation décentralisée
Novembre 2018
Institutions, finances, cohésion Jacqueline Gourault échange avec une délégation de l’AdCF
Novembre 2018
Conditions d’exercice des mandats locaux : Jacqueline Gourault reçoit les associations de collectivités
Octobre 2018
Grand Paris : L’AdCF réaffirme son soutien aux établissements publics territoriaux et à leur nouvelle association
Octobre 2018
Réformes législatives Les auditions parlementaires de l’AdCF
Octobre 2018
Coopérations entre intercommunalités et PETR : AdCF et ANPP s’engagent dans un accord-cadre