Connexion adhérents
OK
> Mot de passe oublié ?
OK
Accès
adhérents
Recherche
L'ASSOCIATION
Présentation
Les instances nationales
Les partenaires
Le pôle JoubertÂ
Adhérer
L'équipe
Nos actions
Nos positions
Les manifestations nationales
Vie régionale
Le Club des agglos
L'activité en région
L'interco
Qu'est-ce que l'intercommunalité?
Fonctionnement et repères
Cartographie
Chiffres clés
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Retour d'expérience
Éditions & annuaires
Etudes
Intercommunalités, le mensuel
Le Direct, la newsletter
Notes techniques et juridiques
Notes socio-économiques
Vidéos
Annuaire des communautés
L'observatoire
Presse
Communiqués de presse
L'ASSOCIATION
Présentation
Les instances nationales
Les partenaires
Le pôle JoubertÂ
Adhérer
L'équipe
Nos actions
Nos positions
Les manifestations nationales
Vie régionale
Le Club des agglos
L'activité en région
L'interco
Qu'est-ce que l'intercommunalité?
Fonctionnement et repères
Cartographie
Chiffres clés
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Retour d'expérience
Éditions & annuaires
Etudes
Intercommunalités, le mensuel
Le Direct, la newsletter
Notes techniques et juridiques
Notes socio-économiques
Vidéos
Annuaire des communautés
L'observatoire
Presse
Communiqués de presse
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Retour d'expérience
Institutions et pouvoirs locaux
Dossiers
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Retour d'expérience
Rechercher
dans le site
Date de
Ã
Mots-clés
Type de document
Indifférent
Actualités
Article
Etudes
Nos positions
Note AdCF
Note technique
Publication
Vie de l'AdCF
OK
14 janvier : Sébastien Martin, Président d’Intercommunalités de France rencontre les présidents des intercommunalités de l’Essonne à l’invitation de François Durovray, président du conseil départemental.
07/01/2022
Pour partager cet article, cliquez sur l'un des réseaux sociaux ci-dessous :
Partager
Documents Ã
télécharger
Dernières
Actualités
Mars 2022
22 mars : Réunion du Bureau de l'association
Mars 2022
4 mai : Conseil d'administration de l'association
Janvier 2022
13 janvier : Intercommunalités de France participera à la réunion du comité de pilotage ministériel du programme France Services
Janvier 2022
14 janvier : Sébastien Martin, Président d’Intercommunalités de France rencontre les présidents des intercommunalités de l’Essonne à l’invitation de François Durovray, président du conseil départemental.
Décembre 2021
Vendredi 3 décembre : Sébastien Martin, Président d’Intercommunalités de France intervient lors des Etats Généraux des Pôles territoriaux et des Pays 2021 à Dijon
Décembre 2021
Mardi 7 décembre : Sébastien Martin, Président d’Intercommunalités de France rencontre les présidents des intercommunalités de la région Champagne-Ardenne
Décembre 2021
Mercredi 8 décembre : Sébastien Miossec, Président délégué d’Intercommunalités de France échange avec Olivier Jacquin, Sénateur de Meurthe-et-Moselle
Novembre 2021
Mercredi 24 novembre : Virginie Carolo-Lutrot, 1ère Vice-présidente d’Intercommunalités de France participera au CA de l’ANCT
Dernières
Publications
Février 2022
Loi 3DS : présentation des dispositions concernant les intercommunalités
Octobre 2021
Intercommunalités et satellites : une étude sur le pilotage et la gouvernance stratégique des structures rattachées
Septembre 2021
Syndicats mixtes : Territoires Conseils et l’AdCF expliquent le cadre juridique dans un guide en 70 questions-réponses
Avril 2021
Le remplacement définitif des conseillers communautaires en cours de mandat : les différentes hypothèses et les règles applicables
Avril 2021
Retrait d'une commune membre : procédures et détermination des modalités (mise à jour en mai 2021)
Décembre 2020
Projets de territoire : Une nouvelle étude de l’AdCF sur les objectifs et pratiques locales
Octobre 2020
Les délégations de pouvoir, de fonction et de signature : une note juridique de l’AdCF
Octobre 2020
Les modalités de transfert des pouvoirs de police administrative spéciale aux présidents de communautés après le vote des lois MAPTAM et ALUR
Dernières
Positions
Mai 2022
Intercommunalités de France félicite les nouveaux ministres et leur fait part de ses attentes
Mai 2022
10 milliards d’économie : Intercommunalités de France s’oppose à un nouvel effort
Janvier 2022
Parité au sein des exécutifs intercommunaux : Intercommunalités de France auditionnée par l’Assemblée nationale
Décembre 2021
Lucas Une feuille de route pour la prochaine législature : Le Manifeste des Intercommunalités de France
Décembre 2021
Projet de loi « 3DS » : l’heure de sécuriser les risques de conflit d’intérêt
Octobre 2021
Projet de loi 3DS : La motion de Clermont-Ferrand
Octobre 2021
Projet de loi 3DS : Motion des intercommunalités de France adoptée à l'AG du 13 octobre
Octobre 2021
Une feuille de route pour la prochaine législature : Le Manifeste des Intercommunalités de France