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Vie de l'AdCF
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12 février : L’AdCF participera à la Réunion du Comité national des transports publics particuliers de personnes présidée par Elisabeth BORNE, Ministre chargée des Transports
01/01/1970
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Dernières
Actualités
Juin 2019
1er juillet : L’AdCF sera présente aux deuxièmes rencontres du club national pour la « mobilité courante » à l’UTC Compiègne
Mai 2019
27 mai : Réunion d'échanges entre Elisabeth Borne, Ministre chargée des transports auprès du Ministre d'Etat, Ministre de la transition écologique et solidaire, et les associations de collectivités locales
Mai 2019
2 mai : Audition de l'AdCF par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l'Assemblée nationale sur le projet de loi d'orientation des mobilités
Avril 2019
17 avril : Corinne Casanova – Vice-présidente de l’AdCF sera auditionnée par la Commission des finances de l’Assemblée nationale sur le projet de loi d’orientation des mobilités
Avril 2019
17 avril : Charles-Eric Lemaignen – 1er Vice-président de l’AdCF sera auditionné par la Commission des lois de l’Assemblée nationale sur le projet de loi d’orientation des mobilités
Avril 2019
15 avril : Charles-Eric Lemaignen – 1er Vice-président de l’AdCF sera auditionné par la Commission du développement durable de l’Assemblée nationale sur le projet de loi d’orientation des mobilités
Avril 2019
10 avril : Charles-Eric Lemaignen – 1er Vice-président de l’AdCF sera auditionné par la Commission du développement durable de l’Assemblée nationale sur le projet de loi d’orientation des mobilités
Février 2019
6 février : Jean-Luc Rigaut – Président de l’AdCF rencontre Thierry Mallet – Président Directeur Général de Transdev
Dernières
Publications
Novembre 2019
La compétence « mobilités » après le vote de la loi d’orientation des mobilités - Point d'information juridique
Avril 2018
Voirie : une étude de l'AdCF réalisée avec Territoires Conseils
Avril 2018
La compétence voirie : un guide juridique AdCF-GART en 40 questions-réponses (Nouvelle édition)
Mars 2018
La place des communautés dans les schémas départementaux d’amélioration de l’accessibilité des services au public
Octobre 2017
Le transfert de la compétence « voirie » et son exercice, point d'info juridique, 28e convention de l'AdCF
Juillet 2017
Décentralisation du stationnement payant : communication locale sur la mise en oeuvre de la réforme. Vade-mecum
Avril 2017
Décentralisation du stationnement payant sur voirie. Guide de recommandations à l'attention des collectivités locales
Février 2017
Décentralisation du stationnement payant sur voirie. Reversement du produit des forfaits de post-stationnement : cadre juridique, modalités de mise en oeuvre et recommandations
Dernières
Positions
Septembre 2019
Développement économique Une rencontre MEDEF-AdCF au sommet
Juin 2019
Gratuité dans les transports collectifs, communes nouvelles : l’AdCF s’exprime devant les parlementaires
Mai 2019
Examen du projet de loi d’orientation des mobilités à l’Assemblée nationale : les points clés et les propositions de l’AdCF
Mars 2019
Contrats de ruralité, loi d'orientation des mobilités : l’AdCF expose ses positions au Parlement
Juillet 2018
Réformes législatives : Un semestre de très haute intensité pour l’AdCF
Avril 2018
Réforme de la SNCF : des propositions pour réinscrire les gares dans les projets de territoire des collectivités
Mars 2018
Réforme ferroviaire : L’AdCF prend position sur le rapport Spinetta et l’avenir des lignes à faible circulation
Décembre 2017
Assises nationales de la mobilités : l’AdCF transmet sa contribution