Connexion adhérents
OK
> Mot de passe oublié ?
OK
Accès
adhérents
Recherche
L'AdCF
L'association
Les instances nationales
L'équipe AdCF
Les partenaires de l'AdCF
Le pôle JoubertÂ
Adhérer
Nos actions
Nos positions
Les manifestations nationales
Vie régionale
Le Club des agglos
L'AdCF en région
L'interco
Qu'est-ce que l'intercommunalité?
Fonctionnement et repères
Cartographie
Chiffres clés
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Éditions & annuaires
Etudes
Intercommunalités, le mensuel
AdCF Direct
Notes techniques et juridiques
Les notes de l'AdCF
Vidéos AdCF
Annuaire des communautés
Recueil des pratiques avancées
L'observatoire
Presse
Communiqués de presse
L'AdCF
L'association
Les instances nationales
L'équipe AdCF
Les partenaires de l'AdCF
Le pôle JoubertÂ
Adhérer
Nos actions
Nos positions
Les manifestations nationales
Vie régionale
Le Club des agglos
L'AdCF en région
L'interco
Qu'est-ce que l'intercommunalité?
Fonctionnement et repères
Cartographie
Chiffres clés
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Éditions & annuaires
Etudes
Intercommunalités, le mensuel
AdCF Direct
Notes techniques et juridiques
Les notes de l'AdCF
Vidéos AdCF
Annuaire des communautés
Recueil des pratiques avancées
L'observatoire
Presse
Communiqués de presse
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Finances et fiscalité
Dossiers
Thématiques
Aménagement du territoire
Développement économique
Environnement et énergie
Finances et fiscalité
Habitat et logement
Institutions et pouvoirs locaux
Administration et ressources humaines
Transports et mobilités
Santé et action sociale
Urbanisme
Culture
Numérique et communication
Rechercher
dans le site
Date de
Ã
Mots-clés
Type de document
Indifférent
Actualités
Article
Etudes
Nos positions
Note AdCF
Note technique
Publication
Vie de l'AdCF
OK
11 juin : Séance plénière du Comité des Finances Locales
07/06/2019
Pour partager cet article, cliquez sur l'un des réseaux sociaux ci-dessous :
Partager
Documents Ã
télécharger
Dernières
Actualités
Novembre 2019
26 Novembre : L’AdCF sera présente lors de la séance du comité des finances locales
Octobre 2019
16 octobre : L’AdCF sera auditionnée par la Cour des comptes et la Chambre régionale des comptes Occitanie dans le cadre d’une enquête sur les villes moyennes occitanes
Octobre 2019
17 octobre : L’AdCF sera auditionnée par la Commission des finances de l’Assemblée nationale dans le cadre du PLF 2020, sur le thème dégrèvements et compensations d’impôts locaux et de la réforme de la fiscalité locale
Septembre 2019
2 octobre : L’AdCF sera auditionnée à l’Assemblée nationale par la Commission des finances et par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation dans le cadre du PLF 2020
Septembre 2019
26 septembre : CFL - séance plénière du Comité des finances locales - ordre du jour la présentation des dispositions du PLF 2020 relatives aux finances locales
Juin 2019
2 juillet : L’AdCF sera présente lors de la quatrième réunion du comité de suivi des contrats État-Collectivités en présence de Jacqueline GOURAULT, Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et d’Olivier DUSSOPT, Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de l’action et des comptes publics
Juin 2019
18 juin : Jean-Luc Rigaut – président de l’AdCF et Charles-Eric Lemaignen – 1er vice-président participeront à un entretien bilatéral au sujet de la "Réforme fiscalité locale" avec Gérald Darmanin, Ministre de l’Action et des Comptes publics et Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les Collectivités territoriales, en présence de Sébastien Lecornu, Ministre, et d’Olivier Dussopt, secrétaire d’Etat
Juin 2019
11 juin : Charles-Eric Lemaignen, 1er Vice-président de l’AdCF sera auditionné sur le rapport 2019 - finances locales par la Formation Inter-Juridiction de la cour des Comptes
Dernières
Publications
Mars 2019
Loi de finances 2019 : Principales mesures concernant les intercommunalités
Septembre 2018
Quand la Gemapi passe à la moulinette de la CLECT : une nouvelle note AdCF-Territoires Conseils
Septembre 2017
La révision des valeurs locatives des locaux professionnels en 30 questions
Février 2017
Fonctionnement de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) : Le guide AdCF - Territoires Conseils - Partenaires Finances locales
Juillet 2016
Réforme de la péréquation : Comité des finances locales, séance du 12 juillet 2016
Janvier 2016
Gouvernance financière : les modifications introduites par les lois de finances
Décembre 2015
Incidences financières des recompositions de périmètre : l’AdCF accompagne les communautés
Décembre 2015
Impacts financiers et fiscaux des modification de périmètre : 2e édition
Dernières
Positions
Octobre 2019
Réforme fiscale : L’AdCF dialogue avec les parlementaires pour améliorer le texte
Septembre 2019
Réforme fiscale, projet de loi Engagement de proximité : Le conseil d’administration de l’AdCF précise ses positions
Juin 2019
Réforme de la fiscalité locale : L’AdCF plaide pour une réforme en deux temps
Décembre 2018
Mouvement des « gilets jaunes » L’AdCF appelle à l’apaisement
Novembre 2018
TEOM : l’AdCF, France urbaine et Amorce écrivent au Premier ministre
Octobre 2018
Réformes législatives Les auditions parlementaires de l’AdCF
Octobre 2018
Réforme fiscale, fonction publique Olivier Dussopt fait le point avec l’AdCF
Octobre 2018
Assemblée générale des adhérents : 15 résolutions