Thématiques

Environnement et énergie

Politiques de l’eau et de l’assainissement : Un nouveau guide pour préparer les transferts

A l’occasion de la journée du 14 mars consacrée aux transferts de compétences eau et assainissement, l’AdCF a présenté le nouveau guide publié avec Suez sur ce sujet pour informer les élus. Ce guide vient enrichir les différentes ressources mises à disposition par l’AdCF et regroupées dans un dossier dédié de son site (notes juridiques, tutoriels et visio-conférences, rapports...).

Après avoir transmis à ses adhérents une note juridique détaillée sur les questions relatives aux compétences eau et assainissement, l’AdCF a souhaité réaliser avec son partenaire Suez un guide à destination des élus, qui présente les grands objectifs poursuivis par la loi NOTRe, le paysage actuel de la gestion locale de l’eau et les défis à relever au cours des prochaines années. Ce guide s’efforce de répondre, dans un format aéré et synthétique, aux principales questions posées par les décideurs locaux. Sont abordées en une quarantaine de pages les questions d’exploitation du service (modes de gestion), les enjeux à fournir sur le patrimoine, la réorganisation des syndicats techniques.
A l’occasion de cette nouvelle parution, l’AdCF a également regroupé dans une page dédiée de son site internet les différentes ressources qu’elle a mis à disposition de ses adhérents sur ce sujet : la note du service juridique, les tutoriels réalisés avec le cabinet Landot associés, l’accès à des rapports importants...
Retrouvez ces ressources et n’hésitez pas à en faire une large diffusion dans votre communauté.

Eau et assainissement : Des ressources pour les transferts de compétences.

Accéder au Guide "Préparer le transfert des compétences eau potable et assainissement" (réservé adhérents)

Accéder à la page dédiée à ce thème avec accès aux ressources AdCF et partenaires "
 

Partager
En savoir plus
Documents à télécharger Documents à
télécharger