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Institutions et pouvoirs locaux

Diffusez les études de l’AdCF dans votre communauté

L’AdCF a publié onze études en 2016, les résultats de plusieurs enquêtes (SDCI, action économique...) ainsi que différents guides techniques. Parmi les thèmes de l’année : schémas de mutualisation, Plans locaux de l’habitat, organisation des grandes communautés, politiques intermodales de transport, Plans climat territoriaux (PCAET), urbanisme commercial, profils socio-économiques des agglomérations, ... Les versions imprimées de ces études ont fait l’objet d’envois postaux aux adhérents de l’association. Elles peuvent également être téléchargées pour une diffusion plus large au sein des communautés. Retrouvez les documents et diffusez-les au sein de votre communauté.

L’AdCF a réalisé et publié en 2016, en lien avec de nombreux partenaires (CDC, FNAU, ADEME, Union sociale de l’habitat, CNFPT, Fédération nationale des centres de gestion...) de nombreuses études pour éclairer les stratégies locales et la réorganisation en cours des territoires. Adressées aux adhérents de l’association par voie postale, ces publications sont également largement diffusées à l’occasion des rencontres nationales ou régionales de l’AdCF. Mais c’est de plus en plus par la voie électronique qu’elles ont vocation à circuler au sein des communautés et parvenir aux élu(e)s et cadres techniques les plus concernés.

Organisation de l’intercommunalité

Après avoir consacré en début d’année une première publication aux éléments des schémas de mutualisation (avec le CNFPT et la FNCDG), une étude a été proposée sur l’organisation des grandes communautés (avec Mairie-conseils) en février.

Pour accompagner les reconfigurations de périmètres, l’AdCF a mis en ligne un outil de simulation des périmètres proposés par les avant-projets de SDCI puis les SDCI (avec possibilité de tester des alternatives). De nombreuses notes juridiques et techniques ont été mises à disposition ainsi qu’un guide (réactualisé) sur les incidences fiscales et financières des évolutions de périmètres. En novembre, un guide a été également proposé sur les incidences en matière de ressources humaines. Le suivi exhaustif des SDCI s’est traduit par plusieurs enquêtes auprès des communautés et la production d’un Atlas de cartes régionales sur les propositions des schémas. Une typologie des futures communautés est en cours de réalisation ainsi qu’un document d’analyse de la construction des schémas et de leur mise en œuvre.

Développement économique

Dans le prolongement de son pacte territorial pour la croissance, l’emploi et l’innovation, l’AdCF a mis en ligne en février un document qui analyse les bonnes pratiques en matière d’organisation des bassins d’emploi. Cette étude est complétée par une rubrique dédiée sur le site de l’AdCF dans la partie Observatoire (aller à « Pratiques avancées ») où se retrouvent des fiches d’expériences.

Pour accompagner ses délégations régionales et le dialogue avec les régions sur les SDRE-II, l’AdCF a également réalisé un document de « Repères sur les économies régionales et locales ». Celui-ci présente des monographies régionales sur les tissus d’activités, l’analyse des zones d’emploi, le recensement des outils de développement économique...

Est parue en mai une étude réalisée avec le cabinet OPC et le soutien de la CDC sur les moteurs des agglomérations françaises, réactualisant le travail conduit en 2011.

Une étude-guide sur le nouveau cadre juridique de l’urbanisme commercial a été diffusée à l’été 2016 pour accompagner aussi bien la nouvelle compétence « politique du commerce » des communautés que la réalisation des PLU intercommunaux ou volets commerce des SCOT (DAAC).

A été également réalisée à l’été 2016 une grande enquête sur l’action économique des intercommunalités (missions, moyens, ingénieries, priorités stratégiques...) qui a fait l’objet d’un première valorisation.

Tous ces travaux ont été réalisés avec le concours actif de la Caisse des dépôts (CDC). 

Politiques publiques

L’AdCF a également proposé à ses adhérents des études sur les nouveaux Plans locaux de l’habitat (PLH), en lien avec l’USH et la CDC, sur les plans climat énergie territoriaux (avec l’ADEME et le soutien d’EDF) et sur les politiques d’intermodalité en matière de transports (avec TRANSDEV).
 
Une étude consacrée aux principales agglomérations françaises (Observ’agglo) a été réalisée avec la FNAU en utilisant un panel d’une cinquantaine d’indicateurs.

Avec la CDC et l’Association des Petites villes de France (APVF) a été réalisée une étude, présentée en octobre 2016, sur les innovations numériques dans les territoires ruraux et petites communautés.

 

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