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Institutions et pouvoirs locaux

L'AdCF engage un cycle de rencontres décentralisées pour préparer les fusions de communautés

"Fusions de communautés : de la préparation à la mise en oeuvre". 445 fusions d’intercommunalités, concernant 2 communautés sur 3, sont programmées pour le 1er janvier 2017. Afin d’éclairer leur préparation et accompagner les élus dans leurs choix, l'AdCF engage un nouveau « tour de France » constitué de rencontres décentralisées dans les régions.

Intitulé « Fusion de communautés : de la préparation à la mise en œuvre », ce cycle de rencontres sera particulièrement soutenu avant l’été et pourra être prolongé à l’automne. Les 8 prochains mois seront consacrés à préparer ces évolutions de périmètres dont les enjeux sont multiples et couvrent de nombreux domaines : compétence, gouvernance, ressources humaines, finances, fiscalité, documents de planification…
L’AdCF et ses partenaires présenteront les éléments à prendre en compte pour préparer une fusion dans les meilleures conditions et réussir l’installation de la nouvelle intercommunalité.

11 rencontres sont déjà programmées en mai et juin 2016. Elles se tiendront les :

- 9 mai en Normandie à Lisieux (communauté accueillante : CC Lisieux-Pays d'Auge-Normandie)
- 18 mai en région Aquitaine Poitou-Charentes Limousin  (CC Luys-en-Béarn)
- 19 mai en région Auvergne Rhône-Alpes (Bourg en Bresse) et le 27 mai (Vichy Val d'Allier)
- 20 mai à Corte (CC de l'Alta Rocca)
- 7 juin en région Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées (CC Mirepoix)
- 13 juin en région Bretagne (Guer Communauté)
- 14 juin en région Alsace Lorraine Champagne-Ardenne (CA Grand Verdun) et le 15 juin (CC St-Dié des Vosges)
- 16 juin en région Centre-Val de Loire (CC Beauce Val de Loire)
- le 21 juin en région Bourgogne - Franche-Comté (CC Sinemurien)

Ces rencontres s'intègrent dans un programme global d'accompagnement des communautés dans leur transformation : recueil des pratiques, outil en ligne de simulation EPCI Fusion, web conférences, documents d'informations sur les grandes étapes de la fusion, les délibérations à prendre, l'harmonisation des compétences, les incidences d'une fusion sur les services, les implications financières et fiscales, la réorganisation des compétences et des services dans les très grandes communautés....

Des réunions complémentaires sont actuellement en cours de programmation, notamment dans les régions Provence Alpes Côte d’Azur, Ile-de-France, Pays de la Loire, Hauts de France. Elles seront indiquées sur le site www.adcf.org rubrique Agenda

Pour visualiser le programme type d'une rencontre « Fusions de communautés : de la préparation à la mise en œuvre » télécharger le programme de la première réunion prévue le 9 mai à Lisieux.

Pour toute information et inscription sur les rencontres de l'AdCF en région, contacter Fabienne Boucher.

Email :  f.boucher@adcf.asso.fr

 

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