Thématiques

Habitat et logement

Politiques foncières en faveur du logement : Regards croisés sur 3 agglomérations. Une étude CEREMA - AdCF

Regards croisés sur 3 agglomérations des pratiques et attentes des communautés, Établissements Publics Fonciers et services déconcentrés concernant les politiques foncières pour la production de logements. Rapport reprenant les enseignements de 3 ateliers de travail conduits au premier trimestre 2013

Dans le cadre de la préparation du projet de loi ALUR, à l’initiative de la DGALN et de l’Assemblée des Communautés de France, les techniciens des communautés, EPF, DDT(M), DREAL des agglomérations de Saint-Brieuc, Nantes et Poitiers ont débattu des « initiatives foncières contribuant au logement à l’échelle des agglomérations ».

Ces échanges ont eu lieu au premier trimestre 2013 lors de 3 journées de séminaire. L’animation des ateliers et leur synthèse ont été réalisés par la direction territoriale Méditerranée.

L’objectif de ce groupe de travail était de mieux connaître les pratiques et attentes des collectivités concernant la mobilisation du foncier pour la production de logements.

Partager
En savoir plus
Documents à télécharger Documents à
télécharger

Dernières
Actualités