Depuis plus de quatre ans, l’AdCF réalise en collaboration avec le groupe Banques Populaires Caisses d’Epargne (BPCE) un Panorama financier des communautés de communes. Ce document présente les principaux chiffres clés à retenir en matière d’équilibre financier, de charges de gestion, de ressources fiscales, des dotations de l’Etat et des dépenses d’investissement. L’approche par strates démographiques permet de mesurer la diversité des situations locales. Un zoom sur les grands domaines d’intervention des communautés est proposé cette année.

En s’appuyant sur les périmètres des intercommunalités urbaines, l’Assemblée des Communautés de France (AdCF) publie avec les cabinets OPC, EQR et Grant Thornton une étude des dynamiques économiques, sociales et fiscales intervenues au sein des agglomérations au cours de la dernière décennie.

La présente note est une synthèse argumentée de l’examen des périmètres des communautés et de leur évolution, entre le 1er janvier 2010 et le 1er janvier 2011, sur l’ensemble des départements. Ce travail réalisé par le Cabinet CODE pour le compte de l'AdCF actualise la démarche déjà conduite en 2010.

Lutte contre la précarité énergétique, soutien à la production d’énergies renouvelables, valorisation des certificats d’économie d’énergie… l’AdCF publie avec Veolia une étude pour faire le point sur la généralisation porgressive des plans climat-énergie territoriaux et sur les actions d’efficacité énergétique engagées par les communautés.

S’il est désormais unanimement reconnu que les normes coûtent cher aux collectivités locales, l’importance des incidences financières à imputer à ces règles demeure largement inconnue et reste principalement subjective. Quel est l'impact financier des normes et comment le mesurer ? Quel est l’apport de la Commission consultative d’Évaluation des normes (CCEN) ? Comment les communautés peuvent-elles mieux s’organiser pour être en position pro-active au regard des normes ? Pour répondre à ces questions, l’AdCF a lancé, au premier trimestre 2011, une enquête auprès de ses adhérents.