|
L'intercommunalité à l'heure culturelle
|
|
|
Etat des lieux et perspectives de la Prise de compétence « Culture » par les intercommunalités : une étude pour aller plus loin
 Au terme de l’étude initiée par l’Observatoire des Politiques Culturelles en partenariat avec l’AdCF (« Intercommunalité : le temps de la culture », réalisée sous la direction scientifique d’Emmanuel Négrier et Philippe Teillet avec la collaboration d’Alain Faure et Julien Préau - 2008), les trois quarts des communautés interviennent désormais dans les affaires culturelles. Qu’ils s’en réclament, pour la plupart, ou qu’ils le fassent sans avoir opté pour la compétence légale, les intercommunalités ont donc inscrit la culture à leurs agendas.Cette enquête démontre que la compétence culturelle intercommunale apparaît comme le résultat d’un processus localisé, où se croisent un projet politique, des vocations professionnelles et un partenariat entre niveaux. En effet, les compétences intercommunales semblent avoir plus particulièrement vocation, au nom de la logique territoriale, à transgresser les frontières des sphères traditionnelles d’intervention, des univers professionnels autrefois séparées.
Cependant, force est de constater que les domaines culturels sont inégalement concernés par l’essor communautaire. Ainsi que le souligne les auteurs, trois d’entre eux sont largement en tête des transferts et créations. Les deux premiers étaient attendus : lecture publique et enseignements artistiques sont, notamment par leur structure en réseau, des vecteurs évidents de politique culturelle communautaire. Cela se vérifie en termes de financement, de nombre d’équipements et de personnel. Le troisième domaine, le spectacle vivant, était moins attendu dans cette position. Ce constat illustre le nouveau visage de l’intercommunalité culturelle.
La culture, une compétence à fort capital symbolique : les prises de position des acteurs culturels
En 1982-1983, les lois de décentralisation avaient été quasi silencieuses sur le domaine culturel. Dix ans plus tard, les lois ATR de 1992 et Chevènement de 1999 qui ont promu l’intercommunalité de projet ne se montreront pas plus prolixes sur le sujet. Elles semblent faire de la culture un secteur secondaire des communautés, loin derrière leurs domaines de prédilection que sont l’aménagement de l’espace, le développement économique et, en milieu urbain, le logement et la politique de la ville.
En ignorant la classification artificielle des compétences statutaires, les communautés ont progressivement élaboré des projets culturels, de plus en plus ambitieux. Pour autant, les questions de l’évolution de leur cadre légal d’intervention, de la reconnaissance institutionnelle de leur démarche d’animation culturelle et de la consécration de leur rôle à l’échelle métropolitaine continue de se poser
Au terme de l’étude initiée par l’Observatoire des Politiques Culturelles en partenariat avec l’AdCF (« Intercommunalité : le temps de la culture », réalisée sous la direction scientifique d’Emmanuel Négrier et Philippe Teillet avec la collaboration d’Alain Faure et Julien Préau - 2008), les trois quarts des communautés interviennent désormais dans les affaires culturelles. Qu’ils s’en réclament, pour la plupart, ou qu’ils le fassent sans avoir opté pour la compétence légale, les intercommunalités ont donc inscrit la culture à leurs agendas.
Cette enquête démontre que la compétence culturelle intercommunale apparaît comme le résultat d’un processus localisé, où se croisent un projet politique, des vocations professionnelles et un partenariat entre niveaux. En effet, les compétences intercommunales semblent avoir plus particulièrement vocation, au nom de la logique territoriale, à transgresser les frontières des sphères traditionnelles d’intervention, des univers professionnels autrefois séparées.
 Télécharger l'appel de Clermont
Comme annoncé à Montpellier lors de la 19ème Convention nationale de l’intercommunalité, l’AdCF a mis en place une commission « Culture et Intercommunalité » destinée à fédérer les acteurs de cette compétence phare des communautés. Elus, Directeurs des Affaires Culturels mais également universitaires et professionnels du secteur sont donc invités à échanger au sein de cette commission entièrement dédiée au mouvement culturel intercommunal.
Dans le droit fil de l’étude « Intercommunalité : le temps de la culture », menée par l’Observatoire des Politiques Culturelles, à la demande des communautés d’agglomération d’Amiens, Annecy, Clermont-Ferrand et Rennes en partenariat avec l’AdCF et la DATAR, la commission « Culture et intercommunalité » entend être un lieu de réflexion et de proposition pour donner à la culture intercommunale les véritables moyens de ses ambitions.
La Commission Culture permet également de nouer des liens étroits avec l’ensemble des partenaires des politiques culturelles au niveau local : Ministère de la Culture, Conseil des Collectivités pour le développement Culturel, DRAC, Association des DAC, Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture, etc.
Animée par la volonté de se placer au cœur des débats d’actualité, la commission « Culture » de l’AdCF s’est intéressée, lors de sa séance d’installation, aux conséquences de la réforme territoriale sur les politiques culturelles territoriales et s’interrogera prochainement sur le thème de « L’intercommunalité culturelle à l’heure de la mutualisation des services ».
La commission « Culture et Intercommunalité » de l’AdCF est présidée par Olivier Bianchi, Vice-Président délégué à la Culture de Clermont communauté.
> Contacts techniques : Emmanuel Duru, Responsable des affaires juridiques/ chargé des questions culturelles à l’AdCF e.duru@adcf.asso.fr – et Robi Rhebergen, Directeur développement culturel à Clermont Communauté rrhebergen@agglo-clermont.fr
Ressources à télécharger :
Limitative dans sa rédaction, la loi n’en laisse pas moins une liberté de choix quasi totale aux élus locaux, leur permettant de confier à la communauté d’autres missions culturelles, sous la forme de ce que les commentateurs du droit de l’intercommunalité appellent des compétences facultatives. Force est de constater que les élus ne se sont pas privés de faire usage de cette liberté-là. Ces dernières constituent d’ailleurs assez souvent le cœur du volet culturel du projet communautaire autour d’actions de valorisation du patrimoine, d’animation et de médiation culturelle, d’enseignement et de création artistique “ en dehors des murs ” des écoles d’art… comme en témoignent les actions menées sur le terrain par les communautés.
Ressources à télécharger :
|
